| Titre : | A.S.B.L. et T.V.A. | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Michel Ceulemans, Auteur | | Mention d'édition : | 4ème edition | | Editeur : | Seraing : Edipro | | Année de publication : | 2022 | | Autre Editeur : | Bruxelles : Corporate Copyright | | Importance : | 280 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87496-473-2 | | Prix : | 42,45€ | | Note générale : | Index | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | TVA ASBL Associations sans but lucratif T.V.A. Nouveautés 2021-2022 Import Export Importations Exportations Acquisitions intracommunautaires Livraisons intracommunautaires Déductions Régimes d'imposition Déclaration à la TVA Assujettissement Subventions Subsides Exonérations Hôpitaux Humanitaire Immobilier HORECA Enseignement Art Culture Groupements autonomes Environnement Sports Loisirs Tourisme Yoga Croix rouge Maisons de retraite Personnes handicapées Médecine du travail Foyers d'accueil Aide sociale Sociétés protectrices des animaux Œuvres paroissiales Titres-services Aides familiales Crèches Garde enfants Troisième âge | | Index. décimale : | 336.226.322 TVA | | Résumé : | Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre ; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre.
Pour une gestion sereine au sein de votre association, à travers près de 300 pages d’explications et d’exemples, ce guide pratique expose toutes les règles en matière de T.V.A. susceptibles d’intéresser une A.S.B.L., grande ou petite, au cours de son fonctionnement quotidien.
Il n’a pour but que de vous aider etvous conseiller. Un index complet vous permet de trouver rapidement l’information recherchée. | | Note de contenu : | Quelles règles appliquer dans les domaines social, humanitaire, médical, artistique et sportif ?
• Comment remplir la déclaration T.V.A., le listing des clients assujettis ?
• Quelles activités culturelles sont exemptées ?
• Quid des subsides, subventions et cotisations ?
• Mon A.S.B.L. exploite une buvette, avec ou sans T.V.A. ?
• Comment considérer les prestations gratuites ?
• Quid de l’enseignement et des formations ?
• Un groupement autonome est-il concerné par la T.V.A. ?
• Quelles conséquences pour les administrateurs d’A.S.B.L. ?
• Etc. |
A.S.B.L. et T.V.A. [Livres, articles, périodiques] / Michel Ceulemans, Auteur . - 4ème edition . - Seraing : Edipro : Bruxelles : Corporate Copyright, 2022 . - 280 p. ISBN : 978-2-87496-473-2 : 42,45€ Index Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | TVA ASBL Associations sans but lucratif T.V.A. Nouveautés 2021-2022 Import Export Importations Exportations Acquisitions intracommunautaires Livraisons intracommunautaires Déductions Régimes d'imposition Déclaration à la TVA Assujettissement Subventions Subsides Exonérations Hôpitaux Humanitaire Immobilier HORECA Enseignement Art Culture Groupements autonomes Environnement Sports Loisirs Tourisme Yoga Croix rouge Maisons de retraite Personnes handicapées Médecine du travail Foyers d'accueil Aide sociale Sociétés protectrices des animaux Œuvres paroissiales Titres-services Aides familiales Crèches Garde enfants Troisième âge | | Index. décimale : | 336.226.322 TVA | | Résumé : | Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre ; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre.
Pour une gestion sereine au sein de votre association, à travers près de 300 pages d’explications et d’exemples, ce guide pratique expose toutes les règles en matière de T.V.A. susceptibles d’intéresser une A.S.B.L., grande ou petite, au cours de son fonctionnement quotidien.
Il n’a pour but que de vous aider etvous conseiller. Un index complet vous permet de trouver rapidement l’information recherchée. | | Note de contenu : | Quelles règles appliquer dans les domaines social, humanitaire, médical, artistique et sportif ?
• Comment remplir la déclaration T.V.A., le listing des clients assujettis ?
• Quelles activités culturelles sont exemptées ?
• Quid des subsides, subventions et cotisations ?
• Mon A.S.B.L. exploite une buvette, avec ou sans T.V.A. ?
• Comment considérer les prestations gratuites ?
• Quid de l’enseignement et des formations ?
• Un groupement autonome est-il concerné par la T.V.A. ?
• Quelles conséquences pour les administrateurs d’A.S.B.L. ?
• Etc. |
|  |
A.S.B.L. et T.V.A. / Michel Ceulemans