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Droit des transports / Jean Pierre Kesteloot 

Public ISBD Titre : Droit des transports Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jean Pierre Kesteloot ; Arnaud Hoc Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2020 Importance : 560 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2123-8 Note générale : Bibliographie ; Index Mots-clés : Ouvrage de référence  Transports  Législation  Lois : Droit des transports  Jurisprundence  Entreprises de transport  Transport de marchandises  Droit des transports  Cas d'application  Assurances transport  Transport routier  Transport aérien  Réglementation  Transporteurs routiers  Obligations  Droits  Transport ferroviaire  Droit international  Bagages  Passagers  Transport de personnes  Documents de transport  Responsabilités  Livraisons  Déplacements  Délais  Prix  Chargement  Arrimage  Marchandises dangereuses  Itinéraires  Expéditeurs  Destinataires  Réception de marchandises  Déchargements  Contrats de transport  Contrats de voyage Index. décimale : 656 Transport. Contrôle du trafic. Sécurité routière Résumé : Le droit des transports est partout, de plus en plus, parfois même sans que l’on s’en rende compte. Un avion atterrit en retard, un train déraille, des marchandises arrivent avariées, les bagages d’un passager sont perdus, un drone filme une scène privée. Plus qu’une niche, il s’agit d’un secteur à part entière. Le transport de marchandises et de personnes joue en effet un rôle essentiel dans le monde économique et social. Les marchandises doivent être déplacées sur les lieux de leur transformation ou de leur consommation finale, voire revenir à leur expéditeur. Les personnes voyagent, à titre professionnel ou à titre privé. Le volume de marchandises et le nombre de personnes transportées ne font que croître au fil des années. L’objectif de cet ouvrage est de présenter une synthèse de la législation applicable en droit des transports, un exposé théorique et critique de la matière, et de nombreux cas d’application pour illustrer le tout. Il s'avère en effet que le droit des transports est résolument concret, et que le pragmatisme lui sied à merveille. Un tel ouvrage nécessite une approche transversale, tant le droit des transports emprunte des éléments à d’autres branches du droit, comme par exemple au droit des assurances pour la couverture des importants risques qu’il engendre, au droit pénal et au droit administratif pour les sanctions qu’il édicte, ou encore au droit de la vie privée pour l’usage d’un drone équipé d’une caméra. Au travers de multiples exemples tirés de la pratique, éclairant le commentaire des lois, le lecteur aura un aperçu concret des possibilités et des limites du droit des transports, selon la jurisprudence la plus récente. Le transport étant devenu un enjeu majeur pour les entreprises, quel que soit leur secteur, cet ouvrage se veut un guide utile à l’attention de tous ceux qui doivent comprendre et maitriser cet enjeu Note de contenu : Avant-propos Liste des abréviations Introduction Titre 1 – CONTRAT DE TRANSPORT ET ACTEURS Chapitre 1 CONTRAT DE TRANSPORT Chapitre 2 CONTRATS VOISINS DU CONTRAT DE TRANSPORT Chapitre 3 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES Chapitre 4 PRINCIPAUX AUXILIAIRES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES Chapitre 5 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE PERSONNES Chapitre 6 PARTIES AU CONTRAT DE VOYAGE Chapitre 7 AGENT DE HANDLING Titre 2 – TRANSPORT DE MARCHANDISES Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORTS Chapitre 3 EXÉCUTION DU TRANSPORT Chapitre 4 RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE Chapitre 6 ACTIONS Titre 3 – TRANSPORT DE PERSONNES Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORT Chapitre 3 DROITS ET OBLIGATIONS DES PASSAGERS Chapitre 4 DROITS ET OBLIGATIONS DES TRANSPORTEURS Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE Chapitre 6 ACTIONS Titre 4 – RÉGLEMENTATION DES TEMPS DE CONDUITE ET DE REPOS EN TRANSPORT ROUTIER Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE Chapitre 2 CONDITIONS D’ÂGE DES RECEVEURS ET DES CONVOYEURS Chapitre 3 TEMPS DE CONDUITE Chapitre 4 TEMPS DE REPOS Chapitre 5 DÉROGATIONS Chapitre 6 CONTRÔLE ET SANCTIONS Titre 5 – ASSURANCES TRANSPORTS Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE Chapitre 2 ACTEURS Chapitre 3 CONTRAT D’ASSURANCE Chapitre 4 INTÉRÊT D’ASSURANCE Chapitre 5 OBJET DU RISQUE Chapitre 6 RISQUE Chapitre 7 SINISTRE Chapitre 8 ACTIONS Titre 6 – NOUVEAUX MOYENS DE TRANSPORT Chapitre 1 ÉCONOMIE DE PLATEFORME Chapitre 2 VÉLOS ÉLECTRIQUES Chapitre 3 TROTTINETTES ÉLECTRIQUES Chapitre 4 DRONES Chapitre 5 VÉHICULES AUTONOMES Bibliographie Index Droit des transports [Livres, articles, périodiques] / Jean Pierre Kesteloot ; Arnaud Hoc . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2020 . - 560 p. ISBN : 978-2-8079-2123-8 Bibliographie ; Index Mots-clés : Ouvrage de référence  Transports  Législation  Lois : Droit des transports  Jurisprundence  Entreprises de transport  Transport de marchandises  Droit des transports  Cas d'application  Assurances transport  Transport routier  Transport aérien  Réglementation  Transporteurs routiers  Obligations  Droits  Transport ferroviaire  Droit international  Bagages  Passagers  Transport de personnes  Documents de transport  Responsabilités  Livraisons  Déplacements  Délais  Prix  Chargement  Arrimage  Marchandises dangereuses  Itinéraires  Expéditeurs  Destinataires  Réception de marchandises  Déchargements  Contrats de transport  Contrats de voyage Index. décimale : 656 Transport. Contrôle du trafic. Sécurité routière Résumé : Le droit des transports est partout, de plus en plus, parfois même sans que l’on s’en rende compte. Un avion atterrit en retard, un train déraille, des marchandises arrivent avariées, les bagages d’un passager sont perdus, un drone filme une scène privée. Plus qu’une niche, il s’agit d’un secteur à part entière. Le transport de marchandises et de personnes joue en effet un rôle essentiel dans le monde économique et social. Les marchandises doivent être déplacées sur les lieux de leur transformation ou de leur consommation finale, voire revenir à leur expéditeur. Les personnes voyagent, à titre professionnel ou à titre privé. Le volume de marchandises et le nombre de personnes transportées ne font que croître au fil des années. L’objectif de cet ouvrage est de présenter une synthèse de la législation applicable en droit des transports, un exposé théorique et critique de la matière, et de nombreux cas d’application pour illustrer le tout. Il s'avère en effet que le droit des transports est résolument concret, et que le pragmatisme lui sied à merveille. Un tel ouvrage nécessite une approche transversale, tant le droit des transports emprunte des éléments à d’autres branches du droit, comme par exemple au droit des assurances pour la couverture des importants risques qu’il engendre, au droit pénal et au droit administratif pour les sanctions qu’il édicte, ou encore au droit de la vie privée pour l’usage d’un drone équipé d’une caméra. Au travers de multiples exemples tirés de la pratique, éclairant le commentaire des lois, le lecteur aura un aperçu concret des possibilités et des limites du droit des transports, selon la jurisprudence la plus récente. Le transport étant devenu un enjeu majeur pour les entreprises, quel que soit leur secteur, cet ouvrage se veut un guide utile à l’attention de tous ceux qui doivent comprendre et maitriser cet enjeu Note de contenu : Avant-propos Liste des abréviations Introduction Titre 1 – CONTRAT DE TRANSPORT ET ACTEURS Chapitre 1 CONTRAT DE TRANSPORT Chapitre 2 CONTRATS VOISINS DU CONTRAT DE TRANSPORT Chapitre 3 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES Chapitre 4 PRINCIPAUX AUXILIAIRES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES Chapitre 5 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE PERSONNES Chapitre 6 PARTIES AU CONTRAT DE VOYAGE Chapitre 7 AGENT DE HANDLING Titre 2 – TRANSPORT DE MARCHANDISES Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORTS Chapitre 3 EXÉCUTION DU TRANSPORT Chapitre 4 RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE Chapitre 6 ACTIONS Titre 3 – TRANSPORT DE PERSONNES Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORT Chapitre 3 DROITS ET OBLIGATIONS DES PASSAGERS Chapitre 4 DROITS ET OBLIGATIONS DES TRANSPORTEURS Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE Chapitre 6 ACTIONS Titre 4 – RÉGLEMENTATION DES TEMPS DE CONDUITE ET DE REPOS EN TRANSPORT ROUTIER Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE Chapitre 2 CONDITIONS D’ÂGE DES RECEVEURS ET DES CONVOYEURS Chapitre 3 TEMPS DE CONDUITE Chapitre 4 TEMPS DE REPOS Chapitre 5 DÉROGATIONS Chapitre 6 CONTRÔLE ET SANCTIONS Titre 5 – ASSURANCES TRANSPORTS Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE Chapitre 2 ACTEURS Chapitre 3 CONTRAT D’ASSURANCE Chapitre 4 INTÉRÊT D’ASSURANCE Chapitre 5 OBJET DU RISQUE Chapitre 6 RISQUE Chapitre 7 SINISTRE Chapitre 8 ACTIONS Titre 6 – NOUVEAUX MOYENS DE TRANSPORT Chapitre 1 ÉCONOMIE DE PLATEFORME Chapitre 2 VÉLOS ÉLECTRIQUES Chapitre 3 TROTTINETTES ÉLECTRIQUES Chapitre 4 DRONES Chapitre 5 VÉHICULES AUTONOMES Bibliographie Index

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656 KES 2020	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG6914

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Transport de marchandises, 6. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Jacques Libouton ; Anne Dejemeppe ; Jean Pierre Kesteloot 

Public ISBD fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster Titre de série : Transport de marchandises, 6 Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jacques Libouton, Directeur de la recherche ; Anne Dejemeppe, Auteur ; Jean Pierre Kesteloot, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2015 ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-6809-5 Résumé : Le 6e tome de la prestigieuse collection « Traité pratique de droit commercial » est consacré au droit du transport de marchandises. Ce tome a été rédigé sous la direction de Jaques Libouton et aborde : le transport routier ; le transport aérien ; le transport ferroviaire ; le transport postal. A l'instar des autres tomes de la collection, cet ouvrage commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique. Les objectifs de la collection restent en effet identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus. Note de contenu : Le présent volume ne traite que du transport de marchandises, sous réserve de quelques développements relatifs au transport ferroviaire des voyageurs qui étaient inévitables pour décrire les divers « paquets ferroviaires » qui ont marqué la révolution que connait ce secteur. Le transport maritime de marchandises aurait certes mérité également un exposé,notamment en raison de l’absence de doctrine francophone récente, mais un – très ou trop? – ambitieux projet de révision de la loi maritime annonce dans un avenir plus ou moins proche des modifications peut-être très importantes, de sorte que l’examen de ce sujet a paru prématuré. Ceci pourra faire éventuellement l’objet d’un volume ultérieur. fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster Transport de marchandises, 6. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Jacques Libouton, Directeur de la recherche ; Anne Dejemeppe, Auteur ; Jean Pierre Kesteloot, Auteur . - Waterloo : Wolters Kluwer, 2015. ISBN : 978-90-465-6809-5 Résumé : Le 6e tome de la prestigieuse collection « Traité pratique de droit commercial » est consacré au droit du transport de marchandises. Ce tome a été rédigé sous la direction de Jaques Libouton et aborde : le transport routier ; le transport aérien ; le transport ferroviaire ; le transport postal. A l'instar des autres tomes de la collection, cet ouvrage commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique. Les objectifs de la collection restent en effet identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus. Note de contenu : Le présent volume ne traite que du transport de marchandises, sous réserve de quelques développements relatifs au transport ferroviaire des voyageurs qui étaient inévitables pour décrire les divers « paquets ferroviaires » qui ont marqué la révolution que connait ce secteur. Le transport maritime de marchandises aurait certes mérité également un exposé,notamment en raison de l’absence de doctrine francophone récente, mais un – très ou trop? – ambitieux projet de révision de la loi maritime annonce dans un avenir plus ou moins proche des modifications peut-être très importantes, de sorte que l’examen de ce sujet a paru prématuré. Ceci pourra faire éventuellement l’objet d’un volume ultérieur.

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347 .7 TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG0184
347.7 TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA402

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