| Titre : | Manuel des droits d'enregistrement | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | André Culot, Auteur | | Mention d'édition : | 10e édition | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 2023 | | Collection : | Cahiers de fiscalité pratique | | Importance : | 392 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-4141-0 | | Prix : | 123€ | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Apports en société Droit immobiliers Contrats immobiliers Donations Droits d'enregistrement Nouveautés 2023-2024 Ouvrage de référence Circulaires Doctrine Législation | | Index. décimale : | 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens | | Résumé : | La matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Comme pour les précédentes, cette dixième édition du Manuel des droits d’enregistrement intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2021, tout en conservant la même structure et la même numérotation.
Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.
À cet égard, dans son prolongement et pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires.
Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière.
En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations…En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.
Cet ouvrage est mis à jour au 15 juillet 2023. |
Manuel des droits d'enregistrement [Livres, articles, périodiques] / André Culot, Auteur . - 10e édition . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2023 . - 392 p.. - ( Cahiers de fiscalité pratique) . ISBN : 978-2-8079-4141-0 : 123€ Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Apports en société Droit immobiliers Contrats immobiliers Donations Droits d'enregistrement Nouveautés 2023-2024 Ouvrage de référence Circulaires Doctrine Législation | | Index. décimale : | 347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens | | Résumé : | La matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve. Comme pour les précédentes, cette dixième édition du Manuel des droits d’enregistrement intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2021, tout en conservant la même structure et la même numérotation.
Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.
À cet égard, dans son prolongement et pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires.
Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière.
En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations…En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.
Cet ouvrage est mis à jour au 15 juillet 2023. |
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Manuel des droits d'enregistrement / André Culot