| Titre : | Les successions | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Vincent Wyart, Auteur | | Editeur : | Limal : Anthemis | | Année de publication : | 2020 | | Collection : | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB | | Importance : | 455 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0668-7 | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Successions et héritages Substitution (droit) Libéralités Réserve héréditaire Dettes de succession | | Index. décimale : | 347.65 Droit de succession | | Note de contenu : | Sommaire :
Plan de la collection de droit familial
Introduction
Partie I : La dévolution légale
Notions
Les ordres d'héritiers et leur hiérarchie
Les cas de fente successorale
La substitution successorale
Les cas de succession anormale
Le statut particulier de certains héritiers
Partie II : Les libéralités, les pactes sur succession future et les successions
But de la présente partie et liens avec les parties suivantes de l'ouvrage
Définitions et modes des libéralités
Les pactes sur succession future
Partie III : La réserve et la réduction
Titre I. De la réserve
De la nature juridique du droit à la réserve
Les héritiers réservataires et le montant de la réserve
Titre II. De la réduction des libéralités
Les titulaires du droit de demander la réduction
Détermination des libéralités qui devront être réduites
Le mode de réduction des libéralités
Les délais de prescriptions de l'action en réduction
Les pactes ponctuels autorisés en matière de réduction
Partie IV : Le rapport des libéralités
Raison d'être et notion de rapport des libéralités
Les acteurs du rapport
Présomptions légales concernant le rapport et leur renversement
Modification subséquente du caractère rapportable ou préciputaire d'une libéralité
Mode du rapport et valorisation de la libéralité
Chapitre commun à la réduction et au rapport : les dates de valeur
Partie V : Le passif successoral
Notions et intérêt de l'étude
L'obligation au passif successoral
La contribution au passif successoral
Le recours des créanciers
Le paiement volontaire du passif par les héritiers
Le rapport de dettes
Partie VI : La mise en oeuvre des droits successoraux
Introduction
Acquisition de la possession et de la propriété
Le partage
L'ordre des opérations de liquidation et de partage
Partie VII : Dispositions transitoires
Règles générales : application aux successions ouvertes après le 1er septembre 2018
Exceptions à l'application immédiate de la loi nouvelle |
Les successions [Livres, articles, périodiques] / Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Vincent Wyart, Auteur . - Limal : Anthemis, 2020 . - 455 p.. - ( Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB) . ISBN : 978-2-8072-0668-7 Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Successions et héritages Substitution (droit) Libéralités Réserve héréditaire Dettes de succession | | Index. décimale : | 347.65 Droit de succession | | Note de contenu : | Sommaire :
Plan de la collection de droit familial
Introduction
Partie I : La dévolution légale
Notions
Les ordres d'héritiers et leur hiérarchie
Les cas de fente successorale
La substitution successorale
Les cas de succession anormale
Le statut particulier de certains héritiers
Partie II : Les libéralités, les pactes sur succession future et les successions
But de la présente partie et liens avec les parties suivantes de l'ouvrage
Définitions et modes des libéralités
Les pactes sur succession future
Partie III : La réserve et la réduction
Titre I. De la réserve
De la nature juridique du droit à la réserve
Les héritiers réservataires et le montant de la réserve
Titre II. De la réduction des libéralités
Les titulaires du droit de demander la réduction
Détermination des libéralités qui devront être réduites
Le mode de réduction des libéralités
Les délais de prescriptions de l'action en réduction
Les pactes ponctuels autorisés en matière de réduction
Partie IV : Le rapport des libéralités
Raison d'être et notion de rapport des libéralités
Les acteurs du rapport
Présomptions légales concernant le rapport et leur renversement
Modification subséquente du caractère rapportable ou préciputaire d'une libéralité
Mode du rapport et valorisation de la libéralité
Chapitre commun à la réduction et au rapport : les dates de valeur
Partie V : Le passif successoral
Notions et intérêt de l'étude
L'obligation au passif successoral
La contribution au passif successoral
Le recours des créanciers
Le paiement volontaire du passif par les héritiers
Le rapport de dettes
Partie VI : La mise en oeuvre des droits successoraux
Introduction
Acquisition de la possession et de la propriété
Le partage
L'ordre des opérations de liquidation et de partage
Partie VII : Dispositions transitoires
Règles générales : application aux successions ouvertes après le 1er septembre 2018
Exceptions à l'application immédiate de la loi nouvelle |
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Les successions / Alain-Charles Van Gysel ; Frédéric Lalière ; Vincent Wyart