| Titre : | Mémento Fiscal 2025/1 | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Jacques Rousseaux, Auteur ; Bart Van den Bussche, Auteur | | Editeur : | Bruxelles : Wolters Kluwer | | Année de publication : | 2025 | | Importance : | 794 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-94-03-03755-4 | | Note générale : | Accès à domicile, sur demande aux bibliothécaires, à la version numérique (les conditions de prêt sont les mêmes que pour la version papier) | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Guide pratique Politique fiscale Impôt des personnes physiques I.P.P. IPP ISOC I.Soc Rulings - résumés Actualité fiscale Arrêtés A.R. Législation fiscale Revenus professionnels Revenus mobiliers Revenus immobiliers Précomptes Impôt des personnes morales Taxes assimilées aux impôts sur le revenu TVA Droits d'enregistrement Taxes Droits de succession Taux d'intérêt Dettes sociales Responsabilité solidaire | | Index. décimale : | 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) | | Résumé : | Le mémento contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. La législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails | | Note de contenu : | Lois et arrêtés nouveaux 28
Inventaire des décisions anticipées en matière fiscale récentes 30
Liste des numéros comprenant des résumés de rulings 32
Liste des abréviations utilisées 35
Partie 1. IPP
Chapitre 1. Revenus immobiliers
Chapitre 2. Revenus mobiliers
Chapitre 3. Revenus professionnels
Chapitre 4. Revenus divers
Chapitre 5. Dépenses déductibles
Chapitre 6. Imposition des conjoints et de leurs enfants
Chapitre 7. Calcul de l’IPP
Partie II: Impôt des sociétés (ISoc)
Chapitre 1. Contribuables assujettis à l’impôt des sociétés (art. 179-182 CIR)
Chapitre 2. Base imposable
Chapitre 3. Restructurations
Chapitre 4. Taux de l’ISoc
Partie III: Impôt des personnes morales (IPM)
Partie IV:Impôt des non-résidents (INR)
Partie V: Précomptes
Chapitre 1. Précompte immobilier (PrI)
Chapitre 2. Précompte mobilier (PrM)
Chapitre 3. Précompte professionnel (PrP)
Partie VI: Dispositions diverses
Partie VII: Diverses mesures fiscales spéciales
Partie VIII: Taxes assimilées aux impôts sur les revenus
Partie IX: TVA
Partie X: Droits et taxes divers
Partie XI: Droits d’enregistrement
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Région flamande
Chapitre 3. Région de Bruxelles-Capitale
Chapitre 4. Région wallonne
Partie XII: Droits de succession
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Région flamande
Chapitre 3. Région de Bruxelles-Capitale
Chapitre 4. Région wallonne
Partie XIII: Responsabilité solidaire et retenue obligatoire pour dettes fiscales et sociales des (sous-)entrepreneurs
Partie XIV: Taux d’intérêt
Partie XV: Adresses utiles
Index alphabétique |
Mémento Fiscal 2025/1 [Livres, articles, périodiques] / Jacques Rousseaux, Auteur ; Bart Van den Bussche, Auteur . - Bruxelles : Wolters Kluwer, 2025 . - 794 p. ISBN : 978-94-03-03755-4 Accès à domicile, sur demande aux bibliothécaires, à la version numérique (les conditions de prêt sont les mêmes que pour la version papier) Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Guide pratique Politique fiscale Impôt des personnes physiques I.P.P. IPP ISOC I.Soc Rulings - résumés Actualité fiscale Arrêtés A.R. Législation fiscale Revenus professionnels Revenus mobiliers Revenus immobiliers Précomptes Impôt des personnes morales Taxes assimilées aux impôts sur le revenu TVA Droits d'enregistrement Taxes Droits de succession Taux d'intérêt Dettes sociales Responsabilité solidaire | | Index. décimale : | 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) | | Résumé : | Le mémento contient une multitude d'informations fiscales traitées en un nombre réduit de pages. La législation fiscale belge est expliquée dans sa totalité. Les auteurs sont parvenus à résumer une matière incroyablement complexe, avec clarté, exactitude et un maximum de détails | | Note de contenu : | Lois et arrêtés nouveaux 28
Inventaire des décisions anticipées en matière fiscale récentes 30
Liste des numéros comprenant des résumés de rulings 32
Liste des abréviations utilisées 35
Partie 1. IPP
Chapitre 1. Revenus immobiliers
Chapitre 2. Revenus mobiliers
Chapitre 3. Revenus professionnels
Chapitre 4. Revenus divers
Chapitre 5. Dépenses déductibles
Chapitre 6. Imposition des conjoints et de leurs enfants
Chapitre 7. Calcul de l’IPP
Partie II: Impôt des sociétés (ISoc)
Chapitre 1. Contribuables assujettis à l’impôt des sociétés (art. 179-182 CIR)
Chapitre 2. Base imposable
Chapitre 3. Restructurations
Chapitre 4. Taux de l’ISoc
Partie III: Impôt des personnes morales (IPM)
Partie IV:Impôt des non-résidents (INR)
Partie V: Précomptes
Chapitre 1. Précompte immobilier (PrI)
Chapitre 2. Précompte mobilier (PrM)
Chapitre 3. Précompte professionnel (PrP)
Partie VI: Dispositions diverses
Partie VII: Diverses mesures fiscales spéciales
Partie VIII: Taxes assimilées aux impôts sur les revenus
Partie IX: TVA
Partie X: Droits et taxes divers
Partie XI: Droits d’enregistrement
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Région flamande
Chapitre 3. Région de Bruxelles-Capitale
Chapitre 4. Région wallonne
Partie XII: Droits de succession
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Région flamande
Chapitre 3. Région de Bruxelles-Capitale
Chapitre 4. Région wallonne
Partie XIII: Responsabilité solidaire et retenue obligatoire pour dettes fiscales et sociales des (sous-)entrepreneurs
Partie XIV: Taux d’intérêt
Partie XV: Adresses utiles
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