A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Détail de l'auteur
Auteur FUCAM
Documents disponibles écrits par cet auteur
Faire une suggestion Affiner la rechercheL'assurance incendie / Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM
Titre : L'assurance incendie Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2011 Collection : Les Ateliers des FUCaM Importance : 201 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-357-8 Mots-clés : Assurance incendie -- Législation Index. décimale : 368.11 assurance contre l'incendie Résumé : Une très bonne vue d’ensemble du cadre juridique actuel
L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par les particuliers que par les entreprises. Sa souscription emporte, dans son sillage, la couverture de nombreux risques, tels que les dommages provoqués par un conflit du travail ou un attentat, les dégâts consécutifs à une tempête voire à un tremblement de terre.
La distinction entre risques simples et risques spéciaux, la multitude de couvertures, les responsabilités éventuellement impliquées ainsi que le règlement de l’indemnité en cas de sinistre sont des questions essentielles pour le praticien. Ces thématiques sont examinées dans le cadre du présent ouvrage :
- Jérôme Dandoy présente les principes fondamentaux de l’assurance incendie ;
- Frédéric de Decker et Bisimwa Voglet détaillent l’assurance incendie risques simples ;
- Hélène de Rode étudie l’assurance incendie risques spéciaux ;
- Cédric Eyben s’intéresse au règlement de l’indemnité ;
- Catherine Mélotte analyse enfin l’assurance incendie au confluent de la responsabilité civile et pénale.
Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d’assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres.L'assurance incendie [Livres, articles, périodiques] / Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM . - Limal : Anthemis, 2011 . - 201 p.. - (Les Ateliers des FUCaM) .
ISBN : 978-2-87455-357-8
Mots-clés : Assurance incendie -- Législation Index. décimale : 368.11 assurance contre l'incendie Résumé : Une très bonne vue d’ensemble du cadre juridique actuel
L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par les particuliers que par les entreprises. Sa souscription emporte, dans son sillage, la couverture de nombreux risques, tels que les dommages provoqués par un conflit du travail ou un attentat, les dégâts consécutifs à une tempête voire à un tremblement de terre.
La distinction entre risques simples et risques spéciaux, la multitude de couvertures, les responsabilités éventuellement impliquées ainsi que le règlement de l’indemnité en cas de sinistre sont des questions essentielles pour le praticien. Ces thématiques sont examinées dans le cadre du présent ouvrage :
- Jérôme Dandoy présente les principes fondamentaux de l’assurance incendie ;
- Frédéric de Decker et Bisimwa Voglet détaillent l’assurance incendie risques simples ;
- Hélène de Rode étudie l’assurance incendie risques spéciaux ;
- Cédric Eyben s’intéresse au règlement de l’indemnité ;
- Catherine Mélotte analyse enfin l’assurance incendie au confluent de la responsabilité civile et pénale.
Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d’assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 .11 VER Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2226
Titre : Le droit fiscal en Belgique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : André Culot ; Pierre Culot ; Olivier D'Aout ; François Stevenart Meeûs ; FUCAM Mention d'édition : Edition 2010 Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2010 Collection : Les ateliers des FUCaM Importance : 396 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-250-2 Note générale : Actes du colloque Mots-clés : Fiscalité Résumé : L’année 2009 fut riche en modifications et évolutions fiscales.
Cet ouvrage réunit les contributions d’experts qui ont examiné en profondeur et avec un regard critique l’actualité fiscale 2009, principalement sous l’angle des évolutions législative, jurisprudentielle (nationale et européenne) et administrative.
Le lecteur trouvera notamment tous les commentaires utiles sur :
- le VAT package ;
- les implications de la nouvelle loi sur la continuité en matière de recouvrement ;
- la jurisprudence récente en matière d’opposabilité et de motivation du règlement taxe et sur la taxation d’office ;
- la nouvelle circulaire sur la cession d’une branche d’activité ;
- le nouveau régime pour les acquisitions à taux réduit d’habitations modestes et de petites propriétés rurales en Région wallonne ;
- les règles applicables en cas de mise à néant d’une convention sous seing privé en Région wallonne ;
- la position administrative en matière de revenus définitivement taxés après l’arrêt Cobelfret ;
- la jurisprudence concernant les frais sortant de l’objet social des sociétés.
Un ouvrage indispensable, un véritable tableau de bord pour tous ceux, qui de près ou de loin, exercent des fonctions justifiant une connaissance du droit fiscal.Le droit fiscal en Belgique [Livres, articles, périodiques] / André Culot ; Pierre Culot ; Olivier D'Aout ; François Stevenart Meeûs ; FUCAM . - Edition 2010 . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2010 . - 396 p.. - (Les ateliers des FUCaM) .
ISBN : 978-2-87455-250-2
Actes du colloque
Mots-clés : Fiscalité Résumé : L’année 2009 fut riche en modifications et évolutions fiscales.
Cet ouvrage réunit les contributions d’experts qui ont examiné en profondeur et avec un regard critique l’actualité fiscale 2009, principalement sous l’angle des évolutions législative, jurisprudentielle (nationale et européenne) et administrative.
Le lecteur trouvera notamment tous les commentaires utiles sur :
- le VAT package ;
- les implications de la nouvelle loi sur la continuité en matière de recouvrement ;
- la jurisprudence récente en matière d’opposabilité et de motivation du règlement taxe et sur la taxation d’office ;
- la nouvelle circulaire sur la cession d’une branche d’activité ;
- le nouveau régime pour les acquisitions à taux réduit d’habitations modestes et de petites propriétés rurales en Région wallonne ;
- les règles applicables en cas de mise à néant d’une convention sous seing privé en Région wallonne ;
- la position administrative en matière de revenus définitivement taxés après l’arrêt Cobelfret ;
- la jurisprudence concernant les frais sortant de l’objet social des sociétés.
Un ouvrage indispensable, un véritable tableau de bord pour tous ceux, qui de près ou de loin, exercent des fonctions justifiant une connaissance du droit fiscal.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 04 CUL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1075
