| Titre : |
Précis de droit pénal : commentaire du livre Ier du Code pénal |
| Type de document : |
texte imprimé (livres, articles, périodiques) |
| Auteurs : |
Franklin Kuty |
| Mention d'Ă©dition : |
Edition 2026 |
| Editeur : |
Louvain-la-Neuve [Belgique] : Larcier-Intersentia |
| Année de publication : |
2026 |
| Importance : |
676 p. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-5702-2 |
| Prix : |
140 EUR |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit pénal -- Belgique |
| Index. décimale : |
343 Droit pénal |
| Résumé : |
Le Code pénal de 1867 n’est plus. Il a été remplacé par un nouveau Code, qui a fait l’objet du vote de deux lois, à savoir la loi du 29 février 2024 introduisant le livre Ier du Code pénal et une seconde loi, à la même date, introduisant son livre II.
Ce précis ne concerne que les règles de la répression en général, communément appelées règles du droit pénal général et qualifiées, selon le Code pénal lui-même, de « dispositions générales du droit pénal ». Celles-ci ont été, pour certaines, profondément remaniées tandis que d’autres ont été confirmées, parfois avec quelques adaptations.
Cet ouvrage livre au lecteur une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu’elles sont instituées par le livre Ier du Code pénal. Son approche est classique. Il est divisé en quatre parties successivement consacrées à l’étude de la loi pénale, de l’infraction pénale, de l’auteur de l’infraction pénale et, enfin des peines et mesures. Cette quatrième partie est la plus fournie puisque le législateur a introduit, dans le droit pénal positif belge, nombre de nouvelles peines.
Il s’agit du premier commentaire, synthétique, qui s’inspire des travaux préparatoires du nouveau Code pénal fraîchement entré en vigueur tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’elle demeurait d’actualité, afin de permettre au lecteur de se convaincre de la confirmation de certaines institutions et règles de droit pénal. Le législateur a en effet souhaité créer une législation pénale optimale en appliquant le principe « rebus sic stantibus » en ce qui concerne les bonnes règles, de sorte que nombre de jurisprudences demeurent d’actualité.
Ce livre constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants. |
| Note de contenu : |
Préambule
Titre I. – LA LOI PÉNALE
Chapitre 1. – La définition du droit pénal
Chapitre 2. – Les caractéristiques générales du droit pénal
Chapitre 3. – L’autonomie du droit pénal
Chapitre 4. – Les sources du droit pénal
Chapitre 5. – Le livre Ier du Code pénal : le droit commun de la répression
Chapitre 6. – L’interprétation du droit pénal
Chapitre 7. – L’application de la loi pénale dans le temps
Chapitre 8. – L’application de la loi pénale dans l’espace
Chapitre 9. – L’application de la loi pénale quant aux personnes
Titre II. – L’INFRACTION PÉNALE
Chapitre 1. – La notion d’infraction
Chapitre 2. – La classification des infractions
Chapitre 3. – Les éléments constitutifs de l’infraction pénale
Chapitre 4. – L’élément matériel de l’infraction
Chapitre 5. – L’élément moral de l’infraction
Chapitre 6. – L’élément moral de l’infraction et les causes de non-imputabilité et d’exemption de culpabilité
Chapitre 7. – L’illicéité pénale et les causes de justification
Chapitre 8. – Les causes de non-imputabilité, d’exemption de culpabilité et de justification
Chapitre 9. – L’institution d’une peine
Chapitre 10. – L’infraction tentée
Titre III. – L’AUTEUR DE L’INFRACTION PÉNALE
Chapitre 1. – La responsabilité pénale
Chapitre 2. – L’auteur de l’infraction pénale
Chapitre 3. – La personne morale
Chapitre 4. – La participation punissable
Titre IV. – LA PEINE
Chapitre 1. – La définition, les objectifs et les caractéristiques de la peine
Chapitre 2. – La classification des peines
Chapitre 3. – Étude des peines et mesures
Chapitre 4. – La mesure de la peine
Chapitre 5. – La suspension et le sursis
Chapitre 6. – Le mécanisme de conversion des peines prévues par les décrets, lois et réglementations particulières en l’absence d’adaptation
Bibliographie sommaire |
Précis de droit pénal : commentaire du livre Ier du Code pénal [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Franklin Kuty . - Edition 2026 . - Louvain-la-Neuve [Belgique] : Larcier-Intersentia, 2026 . - 676 p. ; 24 cm. ISBN : 978-2-8079-5702-2 : 140 EUR Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Droit pénal -- Belgique |
| Index. décimale : |
343 Droit pénal |
| Résumé : |
Le Code pénal de 1867 n’est plus. Il a été remplacé par un nouveau Code, qui a fait l’objet du vote de deux lois, à savoir la loi du 29 février 2024 introduisant le livre Ier du Code pénal et une seconde loi, à la même date, introduisant son livre II.
Ce précis ne concerne que les règles de la répression en général, communément appelées règles du droit pénal général et qualifiées, selon le Code pénal lui-même, de « dispositions générales du droit pénal ». Celles-ci ont été, pour certaines, profondément remaniées tandis que d’autres ont été confirmées, parfois avec quelques adaptations.
Cet ouvrage livre au lecteur une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu’elles sont instituées par le livre Ier du Code pénal. Son approche est classique. Il est divisé en quatre parties successivement consacrées à l’étude de la loi pénale, de l’infraction pénale, de l’auteur de l’infraction pénale et, enfin des peines et mesures. Cette quatrième partie est la plus fournie puisque le législateur a introduit, dans le droit pénal positif belge, nombre de nouvelles peines.
Il s’agit du premier commentaire, synthétique, qui s’inspire des travaux préparatoires du nouveau Code pénal fraîchement entré en vigueur tout en conservant les enseignements de la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’elle demeurait d’actualité, afin de permettre au lecteur de se convaincre de la confirmation de certaines institutions et règles de droit pénal. Le législateur a en effet souhaité créer une législation pénale optimale en appliquant le principe « rebus sic stantibus » en ce qui concerne les bonnes règles, de sorte que nombre de jurisprudences demeurent d’actualité.
Ce livre constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants. |
| Note de contenu : |
Préambule
Titre I. – LA LOI PÉNALE
Chapitre 1. – La définition du droit pénal
Chapitre 2. – Les caractéristiques générales du droit pénal
Chapitre 3. – L’autonomie du droit pénal
Chapitre 4. – Les sources du droit pénal
Chapitre 5. – Le livre Ier du Code pénal : le droit commun de la répression
Chapitre 6. – L’interprétation du droit pénal
Chapitre 7. – L’application de la loi pénale dans le temps
Chapitre 8. – L’application de la loi pénale dans l’espace
Chapitre 9. – L’application de la loi pénale quant aux personnes
Titre II. – L’INFRACTION PÉNALE
Chapitre 1. – La notion d’infraction
Chapitre 2. – La classification des infractions
Chapitre 3. – Les éléments constitutifs de l’infraction pénale
Chapitre 4. – L’élément matériel de l’infraction
Chapitre 5. – L’élément moral de l’infraction
Chapitre 6. – L’élément moral de l’infraction et les causes de non-imputabilité et d’exemption de culpabilité
Chapitre 7. – L’illicéité pénale et les causes de justification
Chapitre 8. – Les causes de non-imputabilité, d’exemption de culpabilité et de justification
Chapitre 9. – L’institution d’une peine
Chapitre 10. – L’infraction tentée
Titre III. – L’AUTEUR DE L’INFRACTION PÉNALE
Chapitre 1. – La responsabilité pénale
Chapitre 2. – L’auteur de l’infraction pénale
Chapitre 3. – La personne morale
Chapitre 4. – La participation punissable
Titre IV. – LA PEINE
Chapitre 1. – La définition, les objectifs et les caractéristiques de la peine
Chapitre 2. – La classification des peines
Chapitre 3. – Étude des peines et mesures
Chapitre 4. – La mesure de la peine
Chapitre 5. – La suspension et le sursis
Chapitre 6. – Le mécanisme de conversion des peines prévues par les décrets, lois et réglementations particulières en l’absence d’adaptation
Bibliographie sommaire |
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