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Auteur Jean Rogge
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLes assurances de personnes / Jean Rogge
Titre : Les assurances de personnes Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jean Rogge Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2006 Collection : Droit des assurances Importance : VII, 618 p. ISBN/ISSN/EAN : 287455023x Prix : 110 € Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Une analyse complète et fouillée pour une maîtrise parfaite de la matière
Les assurances de personnes, encore peu développées avant la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre, ont pris ces dernières années une importance prépondérante.
Complexes et très diversifiées de par leur statut légal, ces assurances, combinant à la fois les gestions séparées vie et non-vie ainsi que les caractères indemnitaire et forfaitaire, présentent une grande variété de produits et de législations spécifiques.
Forte du succès de cette première édition, publiée en 2006 et récompensée par le prix scientifique 2007 de l'Institut des juristes d’entreprises, une nouvelle édition est parue en juin 2011. Elle intègre les différentes évolutions législatives et jurisprudentielles en la matière depuis ces quatre dernières années tant au niveau national qu’européen. Sont ainsi abordés, à l’appui de nombreuses références, la définition des normes et classifications de ces assurances, les différents produits et leurs caractéristiques, les limites et critères de la sélection des risques en examinant notamment la problématique de l’accès à l’assurance et de la discrimination, le rôle des pensions complémentaires, les différents aspects du contrat d'assurances ou encore la fiscalité de celles-ci.
Dans un souci de clarté et de précision, l’auteur analyse ici de manière méthodique les aspects du droit et de la technique des assurances de personnes dans ce qui constitue un véritable ouvrage de référence en la matière.Les assurances de personnes [Livres, articles, périodiques] / Jean Rogge . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2006 . - VII, 618 p.. - (Droit des assurances) .
ISSN : 287455023x : 110 €
Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Une analyse complète et fouillée pour une maîtrise parfaite de la matière
Les assurances de personnes, encore peu développées avant la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre, ont pris ces dernières années une importance prépondérante.
Complexes et très diversifiées de par leur statut légal, ces assurances, combinant à la fois les gestions séparées vie et non-vie ainsi que les caractères indemnitaire et forfaitaire, présentent une grande variété de produits et de législations spécifiques.
Forte du succès de cette première édition, publiée en 2006 et récompensée par le prix scientifique 2007 de l'Institut des juristes d’entreprises, une nouvelle édition est parue en juin 2011. Elle intègre les différentes évolutions législatives et jurisprudentielles en la matière depuis ces quatre dernières années tant au niveau national qu’européen. Sont ainsi abordés, à l’appui de nombreuses références, la définition des normes et classifications de ces assurances, les différents produits et leurs caractéristiques, les limites et critères de la sélection des risques en examinant notamment la problématique de l’accès à l’assurance et de la discrimination, le rôle des pensions complémentaires, les différents aspects du contrat d'assurances ou encore la fiscalité de celles-ci.
Dans un souci de clarté et de précision, l’auteur analyse ici de manière méthodique les aspects du droit et de la technique des assurances de personnes dans ce qui constitue un véritable ouvrage de référence en la matière.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 06 DEV Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1457
Titre : Le devoir d'information en assurances : dossier 2010 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jean Rogge, Auteur Editeur : Waterloo : Wolters Kluwer Année de publication : 2011 Importance : 274 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Assurances -- Informations Droit des assurances -- Transparence Assurances -- Information des assurés Courtier en assurance -- Clientèle Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Le devoir d'information de l'assureur ne se résume actuellement plus à la délivrance des conditions générales de la police au preneur d'assurance, mais est progressivement remplacé par un devoir de transparence au niveau des produits et un renforcement de l'information précontractuelle.
Ce dossier passe en revue les obligations d'information dans différentes catégories d'assurance: les assurances de dommages, les assurances vie, les pensions complémentaires, les assurances maladie et l'assurance accidents du travail. Le constat est révélateur de la complexité des relations entre l'assureur et les divers intervenants dans un contrat d'assurances.
Sans prétendre à l'exhaustivité de l'examen, ce dossier consacre en outre l'obligation de conseil de l'assureur sur base du droit commun et son interaction avec la législation particulière, tels que les droits des assurances et de la consommation, où son devoir d'information en concours avec celui des intermédiaires d'assurances est examiné; le devoir d'information dans le cadre de la vente à distance du contrat d'assurances; l'obligation d'information de l'intermédiaire d'assurances, mais également les obligations administratives en matière fiscale.Le devoir d'information en assurances : dossier 2010 [Livres, articles, périodiques] / Jean Rogge, Auteur . - Waterloo : Wolters Kluwer, 2011 . - 274 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Assurances -- Informations Droit des assurances -- Transparence Assurances -- Information des assurés Courtier en assurance -- Clientèle Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Le devoir d'information de l'assureur ne se résume actuellement plus à la délivrance des conditions générales de la police au preneur d'assurance, mais est progressivement remplacé par un devoir de transparence au niveau des produits et un renforcement de l'information précontractuelle.
Ce dossier passe en revue les obligations d'information dans différentes catégories d'assurance: les assurances de dommages, les assurances vie, les pensions complémentaires, les assurances maladie et l'assurance accidents du travail. Le constat est révélateur de la complexité des relations entre l'assureur et les divers intervenants dans un contrat d'assurances.
Sans prétendre à l'exhaustivité de l'examen, ce dossier consacre en outre l'obligation de conseil de l'assureur sur base du droit commun et son interaction avec la législation particulière, tels que les droits des assurances et de la consommation, où son devoir d'information en concours avec celui des intermédiaires d'assurances est examiné; le devoir d'information dans le cadre de la vente à distance du contrat d'assurances; l'obligation d'information de l'intermédiaire d'assurances, mais également les obligations administratives en matière fiscale.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 ROG Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2221
