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Auteur Maxime Berlingin
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLes conditions générales / Benoît Kohl ; Maxime Berlingin ; Delphine Grisard ; Anne Stiévenart
Titre : Les conditions générales : questions particulières Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Benoît Kohl ; Maxime Berlingin ; Delphine Grisard ; Anne Stiévenart Editeur : Louvain-la-Neuve : Anthemis Année de publication : 2009 Collection : Collection du jeune barreau de Mons Importance : 136 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-168-0 Mots-clés : Vente -- Droit commercial Conditions générales de vente Transactions commerciales -- Législation Index. décimale : 347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords Résumé : Cet ouvrage analyse quelques questions particulières sur les conditions générales de vente, ainsi que celle du cumul entre l'indemnité de procédure et celle prévue par la loi du 2 août 2002 sur la lutte contre les retards de paiement dans les transactions commerciales.
Quentin Van Enis examine l'opposabilité des conditions générales off-line et on-line qui peut survenir lors de la souscription d'un contrat par voie électronique.
Maxime Berlingin se penche sur la validité et l'opposabilité des conditions générales bancaires ; un sujet bien d'actualité !
Benoît Kohi et Delphine Grisard étudient les questions particulières posées par les clauses exonératoires ou limitatives de responsabilité dans les conditions générales ; en effet, la jurisprudence se montre habituellement réticente à appliquer sans réserve ce type de clauses.
Dominique Mougenot mesure l'impact de la loi du 21 avril 2007 et la question du cumul éventuel de l'indemnité dite de répétibilité et de l'indemnité de recouvrement ; la loi du 2 août 2002 offrant de nouvelles possibilités d'indemnisation.
Un ouvrage que tous les praticiens de droit commercial doivent avoir dans leur bibliothèque.Les conditions générales : questions particulières [Livres, articles, périodiques] / Benoît Kohl ; Maxime Berlingin ; Delphine Grisard ; Anne Stiévenart . - Louvain-la-Neuve : Anthemis, 2009 . - 136 p.. - (Collection du jeune barreau de Mons) .
ISBN : 978-2-87455-168-0
Mots-clés : Vente -- Droit commercial Conditions générales de vente Transactions commerciales -- Législation Index. décimale : 347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords Résumé : Cet ouvrage analyse quelques questions particulières sur les conditions générales de vente, ainsi que celle du cumul entre l'indemnité de procédure et celle prévue par la loi du 2 août 2002 sur la lutte contre les retards de paiement dans les transactions commerciales.
Quentin Van Enis examine l'opposabilité des conditions générales off-line et on-line qui peut survenir lors de la souscription d'un contrat par voie électronique.
Maxime Berlingin se penche sur la validité et l'opposabilité des conditions générales bancaires ; un sujet bien d'actualité !
Benoît Kohi et Delphine Grisard étudient les questions particulières posées par les clauses exonératoires ou limitatives de responsabilité dans les conditions générales ; en effet, la jurisprudence se montre habituellement réticente à appliquer sans réserve ce type de clauses.
Dominique Mougenot mesure l'impact de la loi du 21 avril 2007 et la question du cumul éventuel de l'indemnité dite de répétibilité et de l'indemnité de recouvrement ; la loi du 2 août 2002 offrant de nouvelles possibilités d'indemnisation.
Un ouvrage que tous les praticiens de droit commercial doivent avoir dans leur bibliothèque.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .4 BER Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1563
Titre : Le conflit : quelles approches ? Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alice Dejollier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Catherine Delforge, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-François Van Drooghenbroeck, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Maxime Berlingin, Auteur ; Anne-Marie Boudart, Auteur ; Jean-Marie Degryse (19..-....), Auteur Année de publication : 2020 Importance : 1 vol. (233 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0670-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Gestion des conflits Règlement de conflits Index. décimale : 340-349 Résumé : Colloques, articles, ouvrages, de nombreuses ressources renseignent sur les modes de gestion des conflits, qu'ils soient reconnus par le droit ou, bien plus nombreux, maintenus en marge de celui-ci. Peu, pourtant, interrogent l'objet même que ces modes prétendent ainsi "traiter".
L'ambition de cet ouvrage du Groupe de recherche interdisciplinaire sur les modes de gestion des conflits (USL-B, UCLouvain) est précisément d'interroger le conflit lui-même.
Des regards disciplinaires sont, dans un premier temps, successivement posés sur le conflit et en offrent une grille de compréhension dans leurs propres champs. Comment chacune des disciplines envisagées appréhende-t-elle le conflit et qu'implique chacune de ces acceptations ? Des traits communs pouvant nourrir nos conceptions ou nos pratiques se dégagent-ils d'une telle mosaïque ?
Une autre fa?con d'appréhender le conflit est ensuite proposée, axée cette fois sur la manière dont différents modes de "règlement" actuellement reconnus perçoivent le conflit : par leurs interventions, que nous disent-ils de celui-ci et que nous apprennent-ils de spécifique? Cet ouvrage propose donc d'approcher le conflit grâce aux regards croisés de théoriciens et praticiens de sa prévention, sa gestion et/ou sa "résolution".Le conflit : quelles approches ? [Livres, articles, périodiques] / Alice Dejollier, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Catherine Delforge, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jean-François Van Drooghenbroeck, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Maxime Berlingin, Auteur ; Anne-Marie Boudart, Auteur ; Jean-Marie Degryse (19..-....), Auteur . - 2020 . - 1 vol. (233 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-8072-0670-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Gestion des conflits Règlement de conflits Index. décimale : 340-349 Résumé : Colloques, articles, ouvrages, de nombreuses ressources renseignent sur les modes de gestion des conflits, qu'ils soient reconnus par le droit ou, bien plus nombreux, maintenus en marge de celui-ci. Peu, pourtant, interrogent l'objet même que ces modes prétendent ainsi "traiter".
L'ambition de cet ouvrage du Groupe de recherche interdisciplinaire sur les modes de gestion des conflits (USL-B, UCLouvain) est précisément d'interroger le conflit lui-même.
Des regards disciplinaires sont, dans un premier temps, successivement posés sur le conflit et en offrent une grille de compréhension dans leurs propres champs. Comment chacune des disciplines envisagées appréhende-t-elle le conflit et qu'implique chacune de ces acceptations ? Des traits communs pouvant nourrir nos conceptions ou nos pratiques se dégagent-ils d'une telle mosaïque ?
Une autre fa?con d'appréhender le conflit est ensuite proposée, axée cette fois sur la manière dont différents modes de "règlement" actuellement reconnus perçoivent le conflit : par leurs interventions, que nous disent-ils de celui-ci et que nous apprennent-ils de spécifique? Cet ouvrage propose donc d'approcher le conflit grâce aux regards croisés de théoriciens et praticiens de sa prévention, sa gestion et/ou sa "résolution".Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 316.5/DEJ Livres Centre de ressources documentaires de l'HELMo ESAS Libre-Accès Disponible ES9203
