| Titre : | Les libéralités et les successions : précis de droit civil / | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur | | Mention d'édition : | 4e éd. / | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 2013 | | Collection : | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 | | Importance : | 427 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-6307-6 | | Note générale : | Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) | | Résumé : | Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière. | | Note de contenu : | Sommaire:
Première partie – Les libéralités
Chapitre 1 – La notion de libéralité
Chapitre 2 – Les obstacles aux libéralités
Chapitre 3 – Le régime des libéralités en faveur de la famille
Deuxième partie – Les successions
Chapitre I – L’ouverture de la succession
Chapitre 2 – Le domaine de la succession
Chapitre 3 – La raison d’être de la succession
Chapitre 4 – La nature de la succession
Chapitre 5 – Le fondement de la dévolution
Chapitre 6 – L’organisation de la dévolution |
Les libéralités et les successions : précis de droit civil / [Livres, articles, périodiques] / Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur . - 4e éd. / . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2013 . - 427 p.. - ( Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) . ISBN : 978-2-8044-6307-6 Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) | Résumé : | Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière. | | Note de contenu : | Sommaire:
Première partie – Les libéralités
Chapitre 1 – La notion de libéralité
Chapitre 2 – Les obstacles aux libéralités
Chapitre 3 – Le régime des libéralités en faveur de la famille
Deuxième partie – Les successions
Chapitre I – L’ouverture de la succession
Chapitre 2 – Le domaine de la succession
Chapitre 3 – La raison d’être de la succession
Chapitre 4 – La nature de la succession
Chapitre 5 – Le fondement de la dévolution
Chapitre 6 – L’organisation de la dévolution |
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Les libéralités et les successions / Paul Delnoy 
