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Titre de série :	Manuel de procédure civile, Tome 2
Titre :	Droit judiciaire
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Georges de Leval, Directeur de publication, rédacteur en chef
Editeur :	Bruxelles [Belgique] : Larcier
Année de publication :	2015
Collection :	Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864
Importance :	1 vol. (1526 p.)
Format :	24 cm
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8044-7344-0
Note générale :	Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Résumé :	Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective. Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation. À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et l’instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d’instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l’arbitrage.
Note de contenu :	SOMMAIRE : Liste des abréviations Avant-propos INTRODUCTION, par Georges DE LEVAL TITRE 1 – PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCÈS CIVIL, par Jacques VAN COMPERNOLLE TITRE 2 – L’ACTION EN JUSTICE – LA DEMANDE ET LA DÉFENSE, par Georges DE LEVAL et Bénédicte BIEMAR TITRE 3 – LA PROCÉDURE DE DROIT COMMUN – L’INSTANCE, par Hakim BOULARBAH, Pierre MOREAU et Laurent FRANKIGNOUL TITRE 4 – INTRODUCTION ET INSTRUCTION DE LA DEMANDE – REQUÊTE UNILATÉRALE, par Hakim BOULARBAH TITRE 5 – LES MESURES D’INSTRUCTION, par Dominique MOUGENOT TITRE 6 – LES INCIDENTS RELATIFS AU PROCÈS, par Hakim BOULARBAH, Laurent FRANKIGNOUL et Vanessa GRELLA TITRE 7 – LE JUGEMENT, par Georges DE LEVAL TITRE 8 – LES VOIES DE RECOURS ORDINAIRES, par Georges DE LEVAL TITRE 9 – VOIES DE RECOURS EXTRAORDINAIRES, par Jean-François VAN DROOGHENBROECK TITRE 10 – LES SAISIES CONSERVATOIRES, LES VOIES D’EXÉCUTION ET LE RÈGLEMENT COLLECTIF DE DETTES, par Frédéric GEORGES TITRE 11 – L’ARBITRAGE ET LA MÉDIATION, par Olivier CAPRASSE Bibliographie Index alphabétique

Manuel de procédure civile, Tome 2. Droit judiciaire [Livres, articles, périodiques] / Georges de Leval, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2015 . - 1 vol. (1526 p.) ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) .
ISBN : 978-2-8044-7344-0
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)

Résumé :

Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective. Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation. À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et l’instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d’instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l’arbitrage.

Note de contenu :

SOMMAIRE : Liste des abréviations Avant-propos INTRODUCTION, par Georges DE LEVAL TITRE 1 – PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCÈS CIVIL, par Jacques VAN COMPERNOLLE TITRE 2 – L’ACTION EN JUSTICE – LA DEMANDE ET LA DÉFENSE, par Georges DE LEVAL et Bénédicte BIEMAR TITRE 3 – LA PROCÉDURE DE DROIT COMMUN – L’INSTANCE, par Hakim BOULARBAH, Pierre MOREAU et Laurent FRANKIGNOUL TITRE 4 – INTRODUCTION ET INSTRUCTION DE LA DEMANDE – REQUÊTE UNILATÉRALE, par Hakim BOULARBAH TITRE 5 – LES MESURES D’INSTRUCTION, par Dominique MOUGENOT TITRE 6 – LES INCIDENTS RELATIFS AU PROCÈS, par Hakim BOULARBAH, Laurent FRANKIGNOUL et Vanessa GRELLA TITRE 7 – LE JUGEMENT, par Georges DE LEVAL TITRE 8 – LES VOIES DE RECOURS ORDINAIRES, par Georges DE LEVAL TITRE 9 – VOIES DE RECOURS EXTRAORDINAIRES, par Jean-François VAN DROOGHENBROECK TITRE 10 – LES SAISIES CONSERVATOIRES, LES VOIES D’EXÉCUTION ET LE RÈGLEMENT COLLECTIF DE DETTES, par Frédéric GEORGES TITRE 11 – L’ARBITRAGE ET LA MÉDIATION, par Olivier CAPRASSE Bibliographie Index alphabétique