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Auteur Paul Delnoy
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Titre : Le couple sous toutes ses formes : mariage, cohabitation légale et cohabitation de fait / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Paul Delnoy ; Muriel Boelen ; Jean Louis Jeghers ; Roman Aydogdu ; Marie-B Bertrand ; Bénédicte Biemar ; Commission Barreau-notariat de Liège Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2013 Importance : XXVI, 504 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-620-3 Note générale : Ouvrage publié à la suite du colloque organisé par la commission Barreau - Notariat de Liège le 4 octobre 2012 Mots-clés : Colloque -- 2012 -- Liège -- actes -- Résumé : Une vision comparative originale et complète des différentes formes d'union. Dans cet ouvrage de droit comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable 'mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait', toutes les questions qui peuvent se poser pour un couple : - aux trois périodes de son existence : lors de sa formation, durant sa vie, lorsqu'il prend fin (en cas de séparation, divorce ou décès), - tant en ce qui concerne les personnes qu?en ce qui concerne le patrimoine, - dans toutes les matières juridiques : droit civil, droit judiciaire, droit commercial, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit fiscal, droit pénal. L'objectif des auteurs est de faire un relevé des similitudes et des différences dans toutes ces matières suivant le type de couple que l'on considère. L'ouvrage se veut également une documentation de base permettant aux avocats et aux notaires d'aider ceux qui les consultent à faire, en fonction de leurs aspirations, le bon choix quant à la forme de leur union. Le couple sous toutes ses formes : mariage, cohabitation légale et cohabitation de fait / [Livres, articles, périodiques] / Paul Delnoy ; Muriel Boelen ; Jean Louis Jeghers ; Roman Aydogdu ; Marie-B Bertrand ; Bénédicte Biemar ; Commission Barreau-notariat de Liège . - Limal : Anthemis, 2013 . - XXVI, 504 p.
ISBN : 978-2-87455-620-3
Ouvrage publié à la suite du colloque organisé par la commission Barreau - Notariat de Liège le 4 octobre 2012
Mots-clés : Colloque -- 2012 -- Liège -- actes -- Résumé : Une vision comparative originale et complète des différentes formes d'union. Dans cet ouvrage de droit comparé interne, sont passées en revue de manière systématique et selon une séquence invariable 'mariage, cohabitation légale, cohabitation de fait', toutes les questions qui peuvent se poser pour un couple : - aux trois périodes de son existence : lors de sa formation, durant sa vie, lorsqu'il prend fin (en cas de séparation, divorce ou décès), - tant en ce qui concerne les personnes qu?en ce qui concerne le patrimoine, - dans toutes les matières juridiques : droit civil, droit judiciaire, droit commercial, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit fiscal, droit pénal. L'objectif des auteurs est de faire un relevé des similitudes et des différences dans toutes ces matières suivant le type de couple que l'on considère. L'ouvrage se veut également une documentation de base permettant aux avocats et aux notaires d'aider ceux qui les consultent à faire, en fonction de leurs aspirations, le bon choix quant à la forme de leur union. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .6 DEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA170 Les libéralités et les successions / Paul Delnoy
Titre : Les libéralités et les successions : précis de droit civil / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Paul Delnoy, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 376 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-0010-1 Note générale : A jour au 1er novembre 2009 Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique Libéralités -- Belgique Résumé : A jour au 1er novembre 2009 Les libéralités et les successions : précis de droit civil / [Livres, articles, périodiques] / Paul Delnoy, Auteur . - 3e éd. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 376 p.. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) .
ISBN : 978-2-8044-0010-1
A jour au 1er novembre 2009
Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique Libéralités -- Belgique Résumé : A jour au 1er novembre 2009 Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347/DEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Réserve Disponible MA150 347/DEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Réserve Disponible MA171
Titre : Les libéralités et les successions : précis de droit civil / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur Mention d'édition : 4e éd. / Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 427 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6307-6 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.Note de contenu : Sommaire:
Première partie – Les libéralités
Chapitre 1 – La notion de libéralité
Chapitre 2 – Les obstacles aux libéralités
Chapitre 3 – Le régime des libéralités en faveur de la famille
Deuxième partie – Les successions
Chapitre I – L’ouverture de la succession
Chapitre 2 – Le domaine de la succession
Chapitre 3 – La raison d’être de la succession
Chapitre 4 – La nature de la succession
Chapitre 5 – Le fondement de la dévolution
Chapitre 6 – L’organisation de la dévolutionLes libéralités et les successions : précis de droit civil / [Livres, articles, périodiques] / Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur . - 4e éd. / . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2013 . - 427 p.. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) .
ISBN : 978-2-8044-6307-6
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Résumé : Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2013, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.Note de contenu : Sommaire:
Première partie – Les libéralités
Chapitre 1 – La notion de libéralité
Chapitre 2 – Les obstacles aux libéralités
Chapitre 3 – Le régime des libéralités en faveur de la famille
Deuxième partie – Les successions
Chapitre I – L’ouverture de la succession
Chapitre 2 – Le domaine de la succession
Chapitre 3 – La raison d’être de la succession
Chapitre 4 – La nature de la succession
Chapitre 5 – Le fondement de la dévolution
Chapitre 6 – L’organisation de la dévolutionRéservation
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Titre : Les libéralités et les successions : Précis de droit civil Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 432 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9038-6 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Langues : Français (fre) Mots-clés : Inheritance and succession -- Belgium Gifts -- Belgium Libéralités -- Belgique Successions et héritages -- Belgique Résumé : Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2016, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.Note de contenu : Sommaire
Première partie – Les libéralités
Chapitre I – La notion de libéralité
Chapitre II – Les obstacles aux libéralités
Chapitre III – Le régime des libéralités en faveur de la famille
Deuxième partie – Les successions
Chapitre I – L’ouverture de la succession
Chapitre II – Le domaine de la succession
Chapitre III – La raison d’être de la succession
Chapitre IV – La nature de la succession
Chapitre V – Le fondement de la dévolution
Chapitre VI – L’organisation de la dévolutionLes libéralités et les successions : Précis de droit civil [Livres, articles, périodiques] / Paul Delnoy, Auteur ; Pierre Moreau, Auteur . - 5e éd. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2016 . - 432 p.. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) .
ISBN : 978-2-8044-9038-6
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Inheritance and succession -- Belgium Gifts -- Belgium Libéralités -- Belgique Successions et héritages -- Belgique Résumé : Nul juriste ne peut se permettre de méconnaître le régime civil des libéralités et des successions. D’abord, d’un point de vue fondamental, il constitue un élément non négligeable de la théorie du patrimoine, institution centrale de notre système juridique. Ensuite, d’un point de vue pratique, les libéralités et les successions sont des modes de transfert des biens trop usités et à l’origine de trop de difficultés pour pouvoir être ignorés.
La complexité de ce régime est toutefois telle qu’elle en décourage souvent plus d’un d’en entreprendre ou d’en reprendre l’étude. Le présent ouvrage dessine l’économie générale du système, propose une synthèse en omettant volontairement les détails, sans pour autant négliger la réflexion qu’inspire ce corps de règles si prompt à révéler les valeurs auxquelles notre société semble tenir.
L’ouvrage, à jour au 1er septembre 2016, est émaillé de cas pratiques, de références bibliographiques et de suggestions de lectures qui permettront aux praticiens et aux étudiants d’approfondir la matière.Note de contenu : Sommaire
Première partie – Les libéralités
Chapitre I – La notion de libéralité
Chapitre II – Les obstacles aux libéralités
Chapitre III – Le régime des libéralités en faveur de la famille
Deuxième partie – Les successions
Chapitre I – L’ouverture de la succession
Chapitre II – Le domaine de la succession
Chapitre III – La raison d’être de la succession
Chapitre IV – La nature de la succession
Chapitre V – Le fondement de la dévolution
Chapitre VI – L’organisation de la dévolutionRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .65 MOR Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA1132 Documents numériques
table des matières en PDFAdobe Acrobat PDF Méthodologie juridique / Eric Geerkens ; Paul Delnoy ; Aurélie Bruyère
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