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Faire une suggestion Affiner la recherche500 réponses aux ASBL. Manuel pratique / Michel Davagle
Titre : 500 rĂ©ponses aux ASBL. Manuel pratique Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Michel Davagle, Auteur ; Denis Dufour, Auteur Editeur : Liège : Edi. pro AnnĂ©e de publication : 2021 Autre Editeur : Bruxelles : Corporate Copyright Collection : Non-marchand Importance : 290 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-439-8 Langues : Français (fre) Mots-clĂ©s : Droit international et Ă©tranger Droit Ă©tranger Droit des associations et des fondations ASBL NouveautĂ©s 2021-2022 Section Droit Section CoopĂ©ration internationale Index. dĂ©cimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif RĂ©sumĂ© : Fruit de diverses rĂ©flexions, rĂ©unions, dĂ©bats, ce livre rĂ©pond aux questions que se posent les praticiens des ASBL.
Que vous soyez membre, administrateur, bénévole, une administration ou un professionnel du chiffre, vous avez besoin de réponses concrètes pour suivre les prescriptions en vigueur.
Nouveau code des sociétés et associations, nouvelles règles de matière de responsabilité, d'insolvabilité, l'actualité a été soutenue.
Si les concepts ont gagné en clarté, on ne peut pas en dire autant sur leur lisibilité.
Ce livre les décrypte, à travers 500 questions et réponses. Une aide au quotidien.Note de contenu : Principales caractéristiques des ASBL
L'association de fait
Les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'ASBL
La création de l'ASBL
Les membres
L'assemblée générale
Les administrateurs
Le conseil d'administration
L'organe de représentation générale
L'organe de gestion journalière
La dissolution, la liquidation et la faillite de l'ASBL
Les responsabilités dans les ASBL
Les comptes et budget
Les aspects fiscaux
Les formalités de publicité
Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur
Le code de droit économique
Le règlement sur la protection des données
Le droit transitoire
Questions pratiques
11 Annexes : annexe 10 (annexe 8 à l'A.R. du 29 avril 2019) ; annexe 11 (annexe 2 à l'A.R. du 21 octobre 2018)anneAnne500 réponses aux ASBL. Manuel pratique [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Michel Davagle, Auteur ; Denis Dufour, Auteur . - Liège : Edi. pro : Bruxelles : Corporate Copyright, 2021 . - 290 p.. - (Non-marchand) .
ISBN : 978-2-87496-439-8
Langues : Français (fre)
Mots-clĂ©s : Droit international et Ă©tranger Droit Ă©tranger Droit des associations et des fondations ASBL NouveautĂ©s 2021-2022 Section Droit Section CoopĂ©ration internationale Index. dĂ©cimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif RĂ©sumĂ© : Fruit de diverses rĂ©flexions, rĂ©unions, dĂ©bats, ce livre rĂ©pond aux questions que se posent les praticiens des ASBL.
Que vous soyez membre, administrateur, bénévole, une administration ou un professionnel du chiffre, vous avez besoin de réponses concrètes pour suivre les prescriptions en vigueur.
Nouveau code des sociétés et associations, nouvelles règles de matière de responsabilité, d'insolvabilité, l'actualité a été soutenue.
Si les concepts ont gagné en clarté, on ne peut pas en dire autant sur leur lisibilité.
Ce livre les décrypte, à travers 500 questions et réponses. Une aide au quotidien.Note de contenu : Principales caractéristiques des ASBL
L'association de fait
Les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'ASBL
La création de l'ASBL
Les membres
L'assemblée générale
Les administrateurs
Le conseil d'administration
L'organe de représentation générale
L'organe de gestion journalière
La dissolution, la liquidation et la faillite de l'ASBL
Les responsabilités dans les ASBL
Les comptes et budget
Les aspects fiscaux
Les formalités de publicité
Le contrat de volontaire, de travail associatif, d'artiste et de sportif amateur
Le code de droit économique
Le règlement sur la protection des données
Le droit transitoire
Questions pratiques
11 Annexes : annexe 10 (annexe 8 à l'A.R. du 29 avril 2019) ; annexe 11 (annexe 2 à l'A.R. du 21 octobre 2018)anneAnneRéservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 33 .012 .46 DAV 2021 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG7291 Disponible Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ? / Michel Ceulemans
Titre : Comment remplir les déclarations fiscales des ASBL ? : T.V.A, impôts sur les revenus et taxe annuelle sur le patrimoine Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur ; Pierre Goblet, Auteur ; Fernand Maillard, Auteur Editeur : Liège : Edi. pro Année de publication : 2010 Collection : Non-marchand Importance : 144 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-122-9 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité Impôt indirect TVA Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Le présent ouvrage a pour objectif de guider les responsables des ASBL, AISBL, fondations privées et d'utilité publique dans la tâche qui consiste à remplir leurs déclarations fiscales. Il présente plusieurs caractéristiques inédites qui en font un outil indispensable pour tous les responsables des entreprises non-marchandes citées ci-avant.
Ainsi, il traite de toutes les déclarations que celles-ci sont tenues de remplir au cours de leur existence depuis le démarrage de leurs activités jusqu'à leur cessation. Et, même si le titre de l'ouvrage ne le mentionne pas expressément, il ne s'adresse pas aux seuls responsables des ASBL, mais également à ceux des AISBL, fondations privées et d'utilité publique.
Par ailleurs, le lecteur trouvera, dans un seul manuel à la fois, les commentaires relatifs aux déclarations à la T.V.A., aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine. Chacune de ces trois déclarations est traitée de manière exhaustive afin de permettre au contribuable de remplir correctement sa déclaration. Au moment de recevoir son extrait de rôle ou l'avis de paiement, il lui incombera simplement de contester ou non les montants qui lui sont réclamés.
Ici encore, le guide fait oeuvre innovante puisque, tant pour les déclarations à la T.V.A. qu'aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine, il indique au lecteur les procédures de recours qui lui sont ouvertes.
Enfin, conçu clairement par des auteurs spécialistes de la matière fiscale, il est rédigé tout aussi clairement par ces mêmes fins connaisseurs des ASBL, AISBL et fondations qu'ils conseillent régulièrement.Note de contenu : Chap.1. Les déclarations à la T.V.A. des ASBL
Section 1. Comment déterminer le type d'assujettissement d'une ASBL ?
Section 2. Les différentes déclarations
Sections 3. Les recours possibles en cas de désaccord avec l'administration
Déroulement d'un contrôle T.V.A.
Chap.2. Les déclarations à l'impôt sur les revenus des ASBL : IPM, I.Soc ou INR/PM
Section 1. Organisation administrative et procédure contentieuse
Section 2. La déclaration à l'impôt des personnes morales
Section 3. La déclaration à l'impôt des sociétés
Section 4. La déclaration à l'impôt des non résidents
Section 5. Procédure de réclamation
Bibliographie
Chapitre 3. La déclaration à la taxe annuelle sur le patrimoine des ASBL
Section 1. La déclaration
Section 2. Quelques éléments de procédure précontentieuse et contentieuse : introduire un recours administratif ou un recours judiciaireComment remplir les déclarations fiscales des ASBL ? : T.V.A, impôts sur les revenus et taxe annuelle sur le patrimoine [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Michel Ceulemans, Auteur ; Pierre Goblet, Auteur ; Fernand Maillard, Auteur . - Liège : Edi. pro, 2010 . - 144 p.. - (Non-marchand) .
ISBN : 978-2-87496-122-9
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité Impôt indirect TVA Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Le présent ouvrage a pour objectif de guider les responsables des ASBL, AISBL, fondations privées et d'utilité publique dans la tâche qui consiste à remplir leurs déclarations fiscales. Il présente plusieurs caractéristiques inédites qui en font un outil indispensable pour tous les responsables des entreprises non-marchandes citées ci-avant.
Ainsi, il traite de toutes les déclarations que celles-ci sont tenues de remplir au cours de leur existence depuis le démarrage de leurs activités jusqu'à leur cessation. Et, même si le titre de l'ouvrage ne le mentionne pas expressément, il ne s'adresse pas aux seuls responsables des ASBL, mais également à ceux des AISBL, fondations privées et d'utilité publique.
Par ailleurs, le lecteur trouvera, dans un seul manuel à la fois, les commentaires relatifs aux déclarations à la T.V.A., aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine. Chacune de ces trois déclarations est traitée de manière exhaustive afin de permettre au contribuable de remplir correctement sa déclaration. Au moment de recevoir son extrait de rôle ou l'avis de paiement, il lui incombera simplement de contester ou non les montants qui lui sont réclamés.
Ici encore, le guide fait oeuvre innovante puisque, tant pour les déclarations à la T.V.A. qu'aux impôts sur les revenus et à la taxe annuelle sur le patrimoine, il indique au lecteur les procédures de recours qui lui sont ouvertes.
Enfin, conçu clairement par des auteurs spécialistes de la matière fiscale, il est rédigé tout aussi clairement par ces mêmes fins connaisseurs des ASBL, AISBL et fondations qu'ils conseillent régulièrement.Note de contenu : Chap.1. Les déclarations à la T.V.A. des ASBL
Section 1. Comment déterminer le type d'assujettissement d'une ASBL ?
Section 2. Les différentes déclarations
Sections 3. Les recours possibles en cas de désaccord avec l'administration
Déroulement d'un contrôle T.V.A.
Chap.2. Les déclarations à l'impôt sur les revenus des ASBL : IPM, I.Soc ou INR/PM
Section 1. Organisation administrative et procédure contentieuse
Section 2. La déclaration à l'impôt des personnes morales
Section 3. La déclaration à l'impôt des sociétés
Section 4. La déclaration à l'impôt des non résidents
Section 5. Procédure de réclamation
Bibliographie
Chapitre 3. La déclaration à la taxe annuelle sur le patrimoine des ASBL
Section 1. La déclaration
Section 2. Quelques éléments de procédure précontentieuse et contentieuse : introduire un recours administratif ou un recours judiciaireRéservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 336 .226 .322 CEU Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG1125 Disponible La faillite / Philippe Jehasse
Titre : La faillite Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Philippe Jehasse, Auteur Editeur : Liège : Edi. pro Année de publication : 2006 Importance : 208 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930287-69-0 Langues : Français (fre) Mots-clés : Entreprise -- Cessation des paiements Dépôt de bilan Droit des faillites Échec en affaires Entreprises -- Faillites Faillite -- Droit
Faillite personnelle Faillites Insolvabilité Défaillance (finances) Entreprises en difficulté (droit)Index. décimale : 347.736 Faillites. Banqueroute Résumé : A plusieurs reprises, la législation sur la faillite a été sensiblement modifiée. Le but essentiel de ces changements est de réduire le caractère souvent répressif de la faillite, jugé excessif par rapport à la situation déjà difficile du failli.
Les principales modifications visent avant tout à rendre la situation de faillite plus acceptable sur le plan social, et à rendre sa procédure plus transparente, plus rapide ; en un mot : plus efficace.
Conçue auparavant pour le petit commerce et l'artisanat, la législation est dorénavant adaptée aux difficultés, notamment sociales, liées à la défaillance de plus grandes entreprises.
Parallèlement à la législation, les mentalités doivent également évoluer. Il ne faudra plus attendre que l'entreprise soit exsangue pour réagir. Dès les premiers signes, des décisions devront être prises. Des conseils divers pourront être obtenus, notamment grâce à l'apport des chambres d'enquête commerciale.
Poser à temps le bon diagnostic permettra de prendre des mesures concrètes pour éviter la déliquescence de l'entreprise, et pour choisir, in fine, la meilleure solution.La faillite [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Philippe Jehasse, Auteur . - Liège : Edi. pro, 2006 . - 208 p.
ISBN : 978-2-930287-69-0
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Entreprise -- Cessation des paiements Dépôt de bilan Droit des faillites Échec en affaires Entreprises -- Faillites Faillite -- Droit
Faillite personnelle Faillites Insolvabilité Défaillance (finances) Entreprises en difficulté (droit)Index. décimale : 347.736 Faillites. Banqueroute Résumé : A plusieurs reprises, la législation sur la faillite a été sensiblement modifiée. Le but essentiel de ces changements est de réduire le caractère souvent répressif de la faillite, jugé excessif par rapport à la situation déjà difficile du failli.
Les principales modifications visent avant tout à rendre la situation de faillite plus acceptable sur le plan social, et à rendre sa procédure plus transparente, plus rapide ; en un mot : plus efficace.
Conçue auparavant pour le petit commerce et l'artisanat, la législation est dorénavant adaptée aux difficultés, notamment sociales, liées à la défaillance de plus grandes entreprises.
Parallèlement à la législation, les mentalités doivent également évoluer. Il ne faudra plus attendre que l'entreprise soit exsangue pour réagir. Dès les premiers signes, des décisions devront être prises. Des conseils divers pourront être obtenus, notamment grâce à l'apport des chambres d'enquête commerciale.
Poser à temps le bon diagnostic permettra de prendre des mesures concrètes pour éviter la déliquescence de l'entreprise, et pour choisir, in fine, la meilleure solution.Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 347 .736 JEH 2006 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG1513 Disponible HORECA et T.V.A. / Michel Ceulemans
Titre : HORECA et T.V.A. Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Editeur : Liège : Edi. pro Année de publication : 2015 Importance : 253 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-283-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité Impôt indirect TVA Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment :
- Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, souches T.V.A., etc.
- Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation.
- Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.).
- Les locations de salles avec ou sans matériel.
- Les récents changements de taux, l'utilisation de caisses enregistreuses, etc.
- Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur).
- Les hĂ´tels, chambres d'hĂ´tes, appart-hĂ´tels, maisons de repos, etc.
- Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), cantines dans les hôpitaux, écoles, etc.
- Les traiteurs : plats fournis ou servis.
- Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc.
- Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.).
- Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc.
L'ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet.
Cette initiative devrait répondre au souhait et aux questions des nombreux intervenants du secteur ainsi que des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les conseillent.
Biographie de l'auteur
Michel Ceulemans est l'auteur de nombreux ouvrages sur la T.V.A. aux éditions Edipro. Diplômé en expertise comptable, conférencier, professeur honoraire à la C.B.C.E.C. de Liège et membre de la Commission du Stage de l'I.P.C.F., il est, par son expérience conjuguée du terrain, de l'enseignement et de l'écriture, l'auteur idéal d'un guide original qui fait la synthèse de toutes les activités du secteur HORECA et passe en revue ses nombreuses diversités. Un ouvrage indispensable dans votre bibliothèque fiscale !Note de contenu : Table des abréviations
Assujettissement dans le secteur HORECA
Obligations du secteur HORECA
Cessions d'entreprises
Déduction de la T.V.A.
Facturation du secteur HORECA
Caisse rnregistreuse dans le secteur HORECA
Taux ans le secteur HORECA
Catering
Les jeux et appareils automatiques : principe d'exemption, exploitants, mise en location d'appareilss, concours.
Les hôteliers : établissements considérés comme des hôtels, types d'hébergements rencontrés, autres activités des hôteliers, régime d'imposition, calcul de la T.V.A. par l'hôtelier, taux de T.V.A, souches T.V.A.
Les restaurateurs
Les friteries
Les traiteurs
Les cafetiers
Les glaciers
Les salons de consommation
Les campings
Les disc-jockey, speakers et animateurs
Les organisations de spectacle
Les guides touristiques
Les manèges
Les parcs et plaines de jeux
Le parking
Les entreprises de pompes funèbres
IndexHORECA et T.V.A. [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Michel Ceulemans, Auteur . - Liège : Edi. pro, 2015 . - 253 p.
ISBN : 978-2-87496-283-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité Impôt indirect TVA Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment :
- Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, souches T.V.A., etc.
- Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation.
- Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.).
- Les locations de salles avec ou sans matériel.
- Les récents changements de taux, l'utilisation de caisses enregistreuses, etc.
- Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur).
- Les hĂ´tels, chambres d'hĂ´tes, appart-hĂ´tels, maisons de repos, etc.
- Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), cantines dans les hôpitaux, écoles, etc.
- Les traiteurs : plats fournis ou servis.
- Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc.
- Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.).
- Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc.
L'ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet.
Cette initiative devrait répondre au souhait et aux questions des nombreux intervenants du secteur ainsi que des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les conseillent.
Biographie de l'auteur
Michel Ceulemans est l'auteur de nombreux ouvrages sur la T.V.A. aux éditions Edipro. Diplômé en expertise comptable, conférencier, professeur honoraire à la C.B.C.E.C. de Liège et membre de la Commission du Stage de l'I.P.C.F., il est, par son expérience conjuguée du terrain, de l'enseignement et de l'écriture, l'auteur idéal d'un guide original qui fait la synthèse de toutes les activités du secteur HORECA et passe en revue ses nombreuses diversités. Un ouvrage indispensable dans votre bibliothèque fiscale !Note de contenu : Table des abréviations
Assujettissement dans le secteur HORECA
Obligations du secteur HORECA
Cessions d'entreprises
Déduction de la T.V.A.
Facturation du secteur HORECA
Caisse rnregistreuse dans le secteur HORECA
Taux ans le secteur HORECA
Catering
Les jeux et appareils automatiques : principe d'exemption, exploitants, mise en location d'appareilss, concours.
Les hôteliers : établissements considérés comme des hôtels, types d'hébergements rencontrés, autres activités des hôteliers, régime d'imposition, calcul de la T.V.A. par l'hôtelier, taux de T.V.A, souches T.V.A.
Les restaurateurs
Les friteries
Les traiteurs
Les cafetiers
Les glaciers
Les salons de consommation
Les campings
Les disc-jockey, speakers et animateurs
Les organisations de spectacle
Les guides touristiques
Les manèges
Les parcs et plaines de jeux
Le parking
Les entreprises de pompes funèbres
IndexExemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : HORECA et T.V.A. Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Michel Ceulemans, Auteur Mention d'édition : 3ème édition Editeur : Liège : Edi. pro Année de publication : 2019 Importance : 271 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-368-1 Prix : 44€ Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité Impôt indirect TVA Gérance d'hôtels Gestion hôtelière Hôtellerie Hôtels -- Direction
Hôtels -- GéranceIndex. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment :
- Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, souches T.V.A., etc.
- Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation.
- Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.).
- Les locations de salles avec ou sans matériel.
- Les récents changements de taux, l'utilisation de caisses enregistreuses, etc.
- Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur).
- Les hĂ´tels, chambres d'hĂ´tes, appart-hĂ´tels, maisons de repos, etc.
- Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), cantines dans les hôpitaux, écoles, etc.
- Les traiteurs : plats fournis ou servis.
- Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc.
- Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.).
- Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc.
L'ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet.
Cette initiative devrait répondre au souhait et aux questions des nombreux intervenants du secteur ainsi que des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les conseillent.
Biographie de l'auteur
Michel Ceulemans est l'auteur de nombreux ouvrages sur la T.V.A. aux éditions Edipro. Diplômé en expertise comptable, conférencier, professeur honoraire à la C.B.C.E.C. de Liège et membre de la Commission du Stage de l'I.P.C.F., il est, par son expérience conjuguée du terrain, de l'enseignement et de l'écriture, l'auteur idéal d'un guide original qui fait la synthèse de toutes les activités du secteur HORECA et passe en revue ses nombreuses diversités. Un ouvrage indispensable dans votre bibliothèque fiscale !HORECA et T.V.A. [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Michel Ceulemans, Auteur . - 3ème édition . - Liège : Edi. pro, 2019 . - 271 p.
ISBN : 978-2-87496-368-1 : 44€
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité Impôt indirect TVA Gérance d'hôtels Gestion hôtelière Hôtellerie Hôtels -- Direction
Hôtels -- GéranceIndex. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment :
- Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, souches T.V.A., etc.
- Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation.
- Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.).
- Les locations de salles avec ou sans matériel.
- Les récents changements de taux, l'utilisation de caisses enregistreuses, etc.
- Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur).
- Les hĂ´tels, chambres d'hĂ´tes, appart-hĂ´tels, maisons de repos, etc.
- Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), cantines dans les hôpitaux, écoles, etc.
- Les traiteurs : plats fournis ou servis.
- Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc.
- Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.).
- Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc.
L'ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet.
Cette initiative devrait répondre au souhait et aux questions des nombreux intervenants du secteur ainsi que des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les conseillent.
Biographie de l'auteur
Michel Ceulemans est l'auteur de nombreux ouvrages sur la T.V.A. aux éditions Edipro. Diplômé en expertise comptable, conférencier, professeur honoraire à la C.B.C.E.C. de Liège et membre de la Commission du Stage de l'I.P.C.F., il est, par son expérience conjuguée du terrain, de l'enseignement et de l'écriture, l'auteur idéal d'un guide original qui fait la synthèse de toutes les activités du secteur HORECA et passe en revue ses nombreuses diversités. Un ouvrage indispensable dans votre bibliothèque fiscale !Réservation
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Table des matières (partie 1)Adobe Acrobat PDFLes intĂ©rĂŞts notionnels / Christophe Boeraeve
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