Titre suivant / Tony Lamparelli| Titre : | La TVA et l'automobile | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Tony Lamparelli, Auteur | | Mention d'édition : | 3e édition mise à jour au 1er novembre 2013 | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | | Année de publication : | 2014 | | Collection : | Cahiers de fiscalité pratique num. 11 | | Importance : | 562 p. | | Format : | 24 cm | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-4657-4 | | Mots-clés : | TVA -- Voiture T.V.A. -- Automobile | | Index. décimale : | 336.226.322 TVA | | Résumé : | Voir le résumé dans le fichier joint | | Note de contenu : | CHAPITRE 1 – La limitation de principe de la déduction de la TVA pour les véhicules automobiles
CHAPITRE 2 – Véhicules qui, en raison de leur nature, échappent à la limitation de déduction
CHAPITRE 3 – Assujettis qui, en raison de leurs activités, ne doivent pas appliquer à leurs véhicules la limitation de déduction
CHAPITRE 4 – Véhicule automobile acquis par un assujetti mixte ou un assujetti partiel
CHAPITRE 5 – Cas particuliers de droit à déduction non liés à la limitation de déduction proprement dite
CHAPITRE 6 – Règles de déduction pour l’utilisation privée et la mise à disposition à titre gratuit ou à titre onéreux d’un véhicule automobile à un gérant, administrateur ou membre du personnel de l’assujetti
CHAPITRE 7 – Livraisons et acquisitions intracommunautaires de véhicules automobiles
CHAPITRE 8 – Régime TVA des transferts et non-transferts de véhicules automobiles
CHAPITRE 9 – Exportations et importations de véhicules automobiles
CHAPITRE 10 – Opérations effectuées sur des véhicules automobiles appartenant à des personnes non établies en Belgique
CHAPITRE 11 – Livraisons et prestations effectuées au profit de missions diplomatiques, postes consulaires ou organismes internationaux
CHAPITRE 12 – Régime de faveur accordé à certains invalides et handicapés en matière automobile
CHAPITRE 13 – La location ou le leasing de véhicules automobiles
CHAPITRE 14 – Prélèvements de véhicules automobiles
CHAPITRE 15 – Régime particulier d’imposition de la marge bénéficiaire pour les véhicules automobiles d’occasion
CHAPITRE 16 – Revente d’un véhicule automobile par une personne autre qu’un négociant en véhicules
CHAPITRE 17 – Reprise d’un véhicule automobile dans les six mois de sa vente
CHAPITRE 18 – Véhicules endommagés : délaissement à une compagnie d’assurance et traitement de l’indemnité de remploi
CHAPITRE 19 – Obligations TVA propres au secteur automobile |
Titre suivant / Tony LamparelliLa TVA et l'automobile [Livres, articles, périodiques] / Tony Lamparelli, Auteur . - 3e édition mise à jour au 1er novembre 2013 . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2014 . - 562 p. ; 24 cm. - ( Cahiers de fiscalité pratique; 11) . ISBN : 978-2-8044-4657-4 | Mots-clés : | TVA -- Voiture T.V.A. -- Automobile | | Index. décimale : | 336.226.322 TVA | | Résumé : | Voir le résumé dans le fichier joint | | Note de contenu : | CHAPITRE 1 – La limitation de principe de la déduction de la TVA pour les véhicules automobiles
CHAPITRE 2 – Véhicules qui, en raison de leur nature, échappent à la limitation de déduction
CHAPITRE 3 – Assujettis qui, en raison de leurs activités, ne doivent pas appliquer à leurs véhicules la limitation de déduction
CHAPITRE 4 – Véhicule automobile acquis par un assujetti mixte ou un assujetti partiel
CHAPITRE 5 – Cas particuliers de droit à déduction non liés à la limitation de déduction proprement dite
CHAPITRE 6 – Règles de déduction pour l’utilisation privée et la mise à disposition à titre gratuit ou à titre onéreux d’un véhicule automobile à un gérant, administrateur ou membre du personnel de l’assujetti
CHAPITRE 7 – Livraisons et acquisitions intracommunautaires de véhicules automobiles
CHAPITRE 8 – Régime TVA des transferts et non-transferts de véhicules automobiles
CHAPITRE 9 – Exportations et importations de véhicules automobiles
CHAPITRE 10 – Opérations effectuées sur des véhicules automobiles appartenant à des personnes non établies en Belgique
CHAPITRE 11 – Livraisons et prestations effectuées au profit de missions diplomatiques, postes consulaires ou organismes internationaux
CHAPITRE 12 – Régime de faveur accordé à certains invalides et handicapés en matière automobile
CHAPITRE 13 – La location ou le leasing de véhicules automobiles
CHAPITRE 14 – Prélèvements de véhicules automobiles
CHAPITRE 15 – Régime particulier d’imposition de la marge bénéficiaire pour les véhicules automobiles d’occasion
CHAPITRE 16 – Revente d’un véhicule automobile par une personne autre qu’un négociant en véhicules
CHAPITRE 17 – Reprise d’un véhicule automobile dans les six mois de sa vente
CHAPITRE 18 – Véhicules endommagés : délaissement à une compagnie d’assurance et traitement de l’indemnité de remploi
CHAPITRE 19 – Obligations TVA propres au secteur automobile |
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La TVA et l'automobile / Tony Lamparelli 
