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Collection Droit notarial
- Editeur : Kluwer
- ISSN : pas d'ISSN
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLes techniques d'évitement des droits d'enregistrement sur la vente d'immeubles en région de Bruxelles-Capitale / Nicolas Bernard ; Anders Böhlke ; Mélissa François
Titre : Les techniques d'évitement des droits d'enregistrement sur la vente d'immeubles en région de Bruxelles-Capitale Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Nicolas Bernard ; Anders Böhlke ; Mélissa François Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2011 Collection : Droit notarial Importance : VIII, 148 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-3554-7 Mots-clés : Fiscalité Impôt indirect Enregistrement, hypothèque, greffe Droit notarial Index. décimale : 347.23 Droit de propriété Les techniques d'évitement des droits d'enregistrement sur la vente d'immeubles en région de Bruxelles-Capitale [Livres, articles, périodiques] / Nicolas Bernard ; Anders Böhlke ; Mélissa François . - Waterloo : Kluwer, 2011 . - VIII, 148 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-90-465-3554-7
Mots-clés : Fiscalité Impôt indirect Enregistrement, hypothèque, greffe Droit notarial Index. décimale : 347.23 Droit de propriété Réservation
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Titre : La réforme de la copropriété : la loi du 2 juin 2010 / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Martine Wahl Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2011 Collection : Droit notarial Importance : VII, 240 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-3555-4 Mots-clés : Copropriété Indivision en propriété Propriété indivise Index. décimale : 347.238 Copropriété. Time-sharing Résumé : Note de contenu : Table des matières
- Chapitre I : Rappel des principes régissant la copropriété en général
- Chapitre II : La copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis - Champ d'application de la loi
- Chapitre III : Création d'associations partielles pour les groupes d'immeubles
- Chapitre IV : L'acte de base et le règlement de copropriété
- Chapitre V : La personnalité juridique de l'association des copropriétaires
- Chapitre VI : Le patrimoine de l'association des copropriétaires
- Chapitre VII : L'assemblée générale
- Chapitre VIII : Le conseil de copropriété
- Chapitre IX : Le syndic
- Chapitre X : Le commissaire aux comptes
- Chapitre XI : Les procédures judiciaires
- Chapitre XII : Obligation d'informer le syndic sur les changements de propriétaires et d'occupants
- Chapitre XIII : L'opposabilité des status et des décisions de l'assemblée générale
- Chapitre XIV : Cession du droit de propriété d'un lot
- Chapitre XV : Retenue des arriérés de charges
- Chapitre XVI : Emploi des langues
- Chapitre XVII : La dissolution et la liquidation
- Chapitre XVIII : Transcription des actes relatifs aux parties communes
- Chapitre XIX : Caractère impératif de la loi
- Chapitre XX : Dispositions transitoires - Mise en concordance des statuts
- Chapitre XXI : AnnexesLa réforme de la copropriété : la loi du 2 juin 2010 / [Livres, articles, périodiques] / Martine Wahl . - Waterloo : Kluwer, 2011 . - VII, 240 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-90-465-3555-4
Mots-clés : Copropriété Indivision en propriété Propriété indivise Index. décimale : 347.238 Copropriété. Time-sharing Résumé : Note de contenu : Table des matières
- Chapitre I : Rappel des principes régissant la copropriété en général
- Chapitre II : La copropriété forcée des immeubles ou groupes d'immeubles bâtis - Champ d'application de la loi
- Chapitre III : Création d'associations partielles pour les groupes d'immeubles
- Chapitre IV : L'acte de base et le règlement de copropriété
- Chapitre V : La personnalité juridique de l'association des copropriétaires
- Chapitre VI : Le patrimoine de l'association des copropriétaires
- Chapitre VII : L'assemblée générale
- Chapitre VIII : Le conseil de copropriété
- Chapitre IX : Le syndic
- Chapitre X : Le commissaire aux comptes
- Chapitre XI : Les procédures judiciaires
- Chapitre XII : Obligation d'informer le syndic sur les changements de propriétaires et d'occupants
- Chapitre XIII : L'opposabilité des status et des décisions de l'assemblée générale
- Chapitre XIV : Cession du droit de propriété d'un lot
- Chapitre XV : Retenue des arriérés de charges
- Chapitre XVI : Emploi des langues
- Chapitre XVII : La dissolution et la liquidation
- Chapitre XVIII : Transcription des actes relatifs aux parties communes
- Chapitre XIX : Caractère impératif de la loi
- Chapitre XX : Dispositions transitoires - Mise en concordance des statuts
- Chapitre XXI : AnnexesRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 WAH Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1200
Titre : Le leasing Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : François Bruyns ; Bruno Duquesne de la Vinelle ; Didier Grégoire Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2012 Collection : Droit notarial Importance : VI, 83 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-2793-1 Note générale : Cette contribution a été publiée dans le Traité pratique de droit commercial (tome 1 - 2ième éd.). Elle est reprise sous forme d'ouvrage relié, avec l'aimable autorisation du rédacteur en chef, Christian Jassogne, et des auteurs. Mots-clés : Crédit-bail Leasing Location avec option d'achat Location financière Location-vente Index. décimale : 339.187 Vente. Commerce Note de contenu : Table des matières
- Chapitre I : la location-financement ou leasing mobilier
- Chapitre II : le leasing immobilierLe leasing [Livres, articles, périodiques] / François Bruyns ; Bruno Duquesne de la Vinelle ; Didier Grégoire . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - VI, 83 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-90-465-2793-1
Cette contribution a été publiée dans le Traité pratique de droit commercial (tome 1 - 2ième éd.). Elle est reprise sous forme d'ouvrage relié, avec l'aimable autorisation du rédacteur en chef, Christian Jassogne, et des auteurs.
Mots-clés : Crédit-bail Leasing Location avec option d'achat Location financière Location-vente Index. décimale : 339.187 Vente. Commerce Note de contenu : Table des matières
- Chapitre I : la location-financement ou leasing mobilier
- Chapitre II : le leasing immobilierRéservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 339 .18 BRU Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1562
Titre : Assurance vie des particuliers : aspects techniques, juridiques, fiscaux et de planification successorale Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Jean-Christophe André-Dumont ; Gabriel Rasson Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2012 Collection : Droit notarial Importance : XIX, 548 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-86706-04-4 Note générale : Droit notarial Mots-clés : Assurances -- Successions Assurances des particuliers -- Fiscalité Droit des assurances -- Particuliers Index. décimale : 368.91 Assurance-vie Résumé : L'ouvrage est destiné au monde notarial mais, a également pour vocation de permettre aux assureurs et, en particulier, aux responsables de leurs services opérationnels, de mieux comprendre les préoccupations des notaires face au monde de l'assurance vie en général, laquelle est souvent totalement confondue avec le reste des produits financiers.
Il n'est pas rare, en effet, de lire ou d'entendre qu'assureurs et banquiers exercent le même métier. S'il est vrai que certaines dimensions économiques et financières induisent ce raisonnement, la technique actuarielle dément cette vision. Avouons que le juriste, quant à lui, observe parfois ce débat sans trop savoir à quel saint se vouer.
L'ouvrage veut constituer une passerelle entre les deux mondes que sont le notariat et l'assurance. Il est aussi, plus généralement, destiné aux personnes qui s'intéressent à la question de la planification patrimoniale.Assurance vie des particuliers : aspects techniques, juridiques, fiscaux et de planification successorale [Livres, articles, périodiques] / Jean-Christophe André-Dumont ; Gabriel Rasson . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - XIX, 548 p.. - (Droit notarial) .
ISBN : 978-90-86706-04-4
Droit notarial
Mots-clés : Assurances -- Successions Assurances des particuliers -- Fiscalité Droit des assurances -- Particuliers Index. décimale : 368.91 Assurance-vie Résumé : L'ouvrage est destiné au monde notarial mais, a également pour vocation de permettre aux assureurs et, en particulier, aux responsables de leurs services opérationnels, de mieux comprendre les préoccupations des notaires face au monde de l'assurance vie en général, laquelle est souvent totalement confondue avec le reste des produits financiers.
Il n'est pas rare, en effet, de lire ou d'entendre qu'assureurs et banquiers exercent le même métier. S'il est vrai que certaines dimensions économiques et financières induisent ce raisonnement, la technique actuarielle dément cette vision. Avouons que le juriste, quant à lui, observe parfois ce débat sans trop savoir à quel saint se vouer.
L'ouvrage veut constituer une passerelle entre les deux mondes que sont le notariat et l'assurance. Il est aussi, plus généralement, destiné aux personnes qui s'intéressent à la question de la planification patrimoniale.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 368 .91 AND Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2227
