| Titre : | Ventes en Chaîne & TVA | | Type de document : | PDF, Documents électroniques, sites internet | | Auteurs : | Alain Soriano, Auteur | | Editeur : | Bruxelles : Corporate Copyright | | Année de publication : | 2007 | | Importance : | 120 p. | | Note générale : | Accès en ligne dans la base de données "Bibliothèque virtuelle" de Corporate Copyright (abonnement du Campus Guillemins : consultation sur place) | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Fiscalité Impôt indirect TVA | | Index. décimale : | 336.226.322 TVA | | Résumé : | Les ventes transfrontalières de biens sont pratiques courantes pour les entreprises belges. Elles peuvent toutefois générer des obligations TVA à l'étranger. Les questions sont nombreuses :
- l'entreprise belge doit-elle s'identifier à la TVA à l'étranger et facturer de la TVA locale ?
- comment peut-elle récupérer la TVA supportée sur ses factures d'achat ?
- comment appréhender la problématique du transport des biens et leur situation géographique au moment de ou après la vente ?
Cet ouvrage analyse les ventes en chaîne entre deux, trois et quatre Etats membres ainsi qu'avec un Etat tiers. Chaque transaction fait l'objet de schémas et de tableaux synoptiques de manière à rendre la matière accessible tant aux professionnels (conseillers fiscaux, comptables, etc.) qu'aux dirigeants d'entreprises. | | Note de contenu : | 1. Les ventes en chaîne entre deux Etats membres
2. Les ventes en chaîne entre trois Etats membres
3. Les ventes en chaîne entre quatre Etats membres
4. Les ventes en chaîne entre deux Etats membres et un Etat tiers
| | En ligne : | http://www.corporate.be/livres/ventes-en-chaine-et-tva/ |
Ventes en Chaîne & TVA [PDF, Documents électroniques, sites internet] / Alain Soriano, Auteur . - Bruxelles : Corporate Copyright, 2007 . - 120 p. Accès en ligne dans la base de données "Bibliothèque virtuelle" de Corporate Copyright (abonnement du Campus Guillemins : consultation sur place) Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Fiscalité Impôt indirect TVA | | Index. décimale : | 336.226.322 TVA | | Résumé : | Les ventes transfrontalières de biens sont pratiques courantes pour les entreprises belges. Elles peuvent toutefois générer des obligations TVA à l'étranger. Les questions sont nombreuses :
- l'entreprise belge doit-elle s'identifier à la TVA à l'étranger et facturer de la TVA locale ?
- comment peut-elle récupérer la TVA supportée sur ses factures d'achat ?
- comment appréhender la problématique du transport des biens et leur situation géographique au moment de ou après la vente ?
Cet ouvrage analyse les ventes en chaîne entre deux, trois et quatre Etats membres ainsi qu'avec un Etat tiers. Chaque transaction fait l'objet de schémas et de tableaux synoptiques de manière à rendre la matière accessible tant aux professionnels (conseillers fiscaux, comptables, etc.) qu'aux dirigeants d'entreprises. | | Note de contenu : | 1. Les ventes en chaîne entre deux Etats membres
2. Les ventes en chaîne entre trois Etats membres
3. Les ventes en chaîne entre quatre Etats membres
4. Les ventes en chaîne entre deux Etats membres et un Etat tiers
| | En ligne : | http://www.corporate.be/livres/ventes-en-chaine-et-tva/ |
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Ventes en Chaîne & TVA / Alain Soriano 
