Titre : | Assurances et solvabilité II : comprendre et relever les défis d'un cadre prudentiel innovant et perfectible | Type de document : | Livres, articles, périodiques | Auteurs : | Frédéric Chandelle | Editeur : | Larcier business | Année de publication : | 2017 | Collection : | Cahiers financiers, ISSN 2030-9856 | Importance : | 205 p. | Présentation : | schémas et tableaux en couleurs | Format : | 24 cm | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-2907-2 | Note générale : | La table des matières complète et la préface se trouvent en annexe (PDF ci-dessous) | Mots-clés : | Assurances -- Législation européenne UE -- Solvabilité II Assureurs -- Contrôle européen | Index. décimale : | 368 Assurances | Résumé : | « Solvabilité II » est le nouveau cadre de contrôle auquel les assureurs européens doivent se conformer depuis janvier 2016. Ce vaste projet, initié il y a près de 20 ans, a pour objectif de doter l’Union européenne et ses États membres d’un contrôle prudentiel efficient et efficace.
Efficient, de par la volonté des autorités de promouvoir l’innovation et la performance de ce secteur méconnu du grand public qu’est l’assurance, tout en maintenant les coûts du contrôle à des niveaux raisonnables. Efficace, de par la volonté de prévenir les risques de défaillance en imposant aux principaux responsables concernés (administrateurs, dirigeants, titulaires de « fonctions clés ») de stricts critères ‘fit and proper’, ainsi que de nouvelles obligations et responsabilités.
Projet particulièrement complexe, Solvabilité II est bâti, à l’instar de « Bâle II » (devenu entretemps Bâle III), sur trois piliers d’exigences distincts et complémentaires. Le premier pilier reprend les exigences dites « quantitatives » (valorisation des avoirs et des engagements, évaluation des risques, définition des exigences de solvabilité), le deuxième pilier est consacré aux règles de « gouvernance et de saine gestion des risques ». Les obligations en matière de publications et de reporting forment le coeur du troisième pilier. L’ensemble de l’édifice est complété par un « toit », pour le contrôle des groupes et des conglomérats financiers. Le tout repose sur un « socle », devant assurer la stabilité de l’édifice : l’ORSA, acronyme anglais pour « Évaluation interne des risques et de la solvabilité », l’une des innovations majeures de Solvabilité II.
Le pari de cet ouvrage de vulgarisation et de sensibilisation était de décrire, de manière suffisamment précise, en termes simples et sans se perdre dans les détails techniques, les lignes de force de ce nouveau cadre de contrôle. Ce pari peut être tenu pour réussi.
| Note de contenu : | Préface
Introduction : l’adoption du nouveau cadre de contrôle prudentiel
Aperçu des nouvelles exigences prudentielles 33
1. Pilier I : un ensemble d’exigences quantitatives
2. Pilier II : un ensemble d’exigences organisationnelles
3. Pilier III : obligations de reporting et de publications (disclosures)
4. La loi du 13 mars 2016 : options, nouveautés et spécificités belges
5. Premières conclusions |
Assurances et solvabilité II : comprendre et relever les défis d'un cadre prudentiel innovant et perfectible [Livres, articles, périodiques] / Frédéric Chandelle . - [S.l.] : Larcier business, 2017 . - 205 p. : schémas et tableaux en couleurs ; 24 cm. - ( Cahiers financiers, ISSN 2030-9856) . ISBN : 978-2-8044-2907-2 La table des matières complète et la préface se trouvent en annexe (PDF ci-dessous) Mots-clés : | Assurances -- Législation européenne UE -- Solvabilité II Assureurs -- Contrôle européen | Index. décimale : | 368 Assurances | Résumé : | « Solvabilité II » est le nouveau cadre de contrôle auquel les assureurs européens doivent se conformer depuis janvier 2016. Ce vaste projet, initié il y a près de 20 ans, a pour objectif de doter l’Union européenne et ses États membres d’un contrôle prudentiel efficient et efficace.
Efficient, de par la volonté des autorités de promouvoir l’innovation et la performance de ce secteur méconnu du grand public qu’est l’assurance, tout en maintenant les coûts du contrôle à des niveaux raisonnables. Efficace, de par la volonté de prévenir les risques de défaillance en imposant aux principaux responsables concernés (administrateurs, dirigeants, titulaires de « fonctions clés ») de stricts critères ‘fit and proper’, ainsi que de nouvelles obligations et responsabilités.
Projet particulièrement complexe, Solvabilité II est bâti, à l’instar de « Bâle II » (devenu entretemps Bâle III), sur trois piliers d’exigences distincts et complémentaires. Le premier pilier reprend les exigences dites « quantitatives » (valorisation des avoirs et des engagements, évaluation des risques, définition des exigences de solvabilité), le deuxième pilier est consacré aux règles de « gouvernance et de saine gestion des risques ». Les obligations en matière de publications et de reporting forment le coeur du troisième pilier. L’ensemble de l’édifice est complété par un « toit », pour le contrôle des groupes et des conglomérats financiers. Le tout repose sur un « socle », devant assurer la stabilité de l’édifice : l’ORSA, acronyme anglais pour « Évaluation interne des risques et de la solvabilité », l’une des innovations majeures de Solvabilité II.
Le pari de cet ouvrage de vulgarisation et de sensibilisation était de décrire, de manière suffisamment précise, en termes simples et sans se perdre dans les détails techniques, les lignes de force de ce nouveau cadre de contrôle. Ce pari peut être tenu pour réussi.
| Note de contenu : | Préface
Introduction : l’adoption du nouveau cadre de contrôle prudentiel
Aperçu des nouvelles exigences prudentielles 33
1. Pilier I : un ensemble d’exigences quantitatives
2. Pilier II : un ensemble d’exigences organisationnelles
3. Pilier III : obligations de reporting et de publications (disclosures)
4. La loi du 13 mars 2016 : options, nouveautés et spécificités belges
5. Premières conclusions |
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