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Vol. 24, 1 - Janvier-Février 2025 - Dossier : L'installation en libéral [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - 2025. Langues : Français (fre)
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| 618 SF25/1 | Revues | Bibliothèque HELMo Campus de l'Ourthe | Libre-Accès | CO11497 | Disponible |
Dépouillements
Ajouter le résultat dans votre panierRéglementation de l'installation des sages-femmes en exercice libéral / Isabelle Derrendinger in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : RĂ©glementation de l'installation des sages-femmes en exercice libĂ©ral Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Isabelle Derrendinger AnnĂ©e de publication : 2025 Article en page(s) : p. 12-15 Note gĂ©nĂ©rale : Dans dossier : "L'installation en libéral"
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.003Langues : Français (fre) Mots-clés : assurance conventionnement déontologie installation en libéral Ordre des sages-femmes sage-femme Résumé : Une sage-femme sur quatre exerce une activité libérale actuellement en France. Ce mode d'exercice attire de plus en plus de professionnelles qui souhaitent plus d'autonomie, notamment dans le champ de la gynécologie et de l'orthogénie. Afin de garantir la qualité des soins et la sécurité des patients, cette activité exige le respect des règles déontologiques et des formalités légales, telles que l'inscription à l'Ordre des sages-femmes, les déclarations aux organismes sociaux et la souscription d'assurances.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 12-15[article] Réglementation de l'installation des sages-femmes en exercice libéral [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Isabelle Derrendinger . - 2025 . - p. 12-15.
Dans dossier : "L'installation en libéral"
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.003
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 12-15
Mots-clés : assurance conventionnement déontologie installation en libéral Ordre des sages-femmes sage-femme Résumé : Une sage-femme sur quatre exerce une activité libérale actuellement en France. Ce mode d'exercice attire de plus en plus de professionnelles qui souhaitent plus d'autonomie, notamment dans le champ de la gynécologie et de l'orthogénie. Afin de garantir la qualité des soins et la sécurité des patients, cette activité exige le respect des règles déontologiques et des formalités légales, telles que l'inscription à l'Ordre des sages-femmes, les déclarations aux organismes sociaux et la souscription d'assurances. L'installation en libéral, mode d'emploi / Laetitia Cantero in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : L'installation en libĂ©ral, mode d'emploi Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Laetitia Cantero ; AurĂ©lie Chikh AnnĂ©e de publication : 2025 Article en page(s) : p. 16-20 Note gĂ©nĂ©rale : Dans dossier : "L'installation en libéral"
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.004
Langues : Français (fre) Mots-clés : assurance installation en libéral mode d'exercice réseau professionnel sage-femme société Résumé : De plus en plus de sages-femmes s'installent en libéral. Afin de démarrer son activité dans de bonnes conditions, la ou le professionnel doit en amont choisir son mode d'exercice et un lieu tenant compte du zonage et des dotations, trouver un local respectant les normes en vigueur et se procurer le matériel adapté à sa pratique. Par la suite, elle ou il devra développer et entretenir son réseau professionnel pour se faire connaître, accompagner et orienter sa patientèle au mieux, mais aussi éviter l'isolement.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 16-20[article] L'installation en libéral, mode d'emploi [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Laetitia Cantero ; Aurélie Chikh . - 2025 . - p. 16-20.
Dans dossier : "L'installation en libéral"
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.004
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 16-20
Mots-clés : assurance installation en libéral mode d'exercice réseau professionnel sage-femme société Résumé : De plus en plus de sages-femmes s'installent en libéral. Afin de démarrer son activité dans de bonnes conditions, la ou le professionnel doit en amont choisir son mode d'exercice et un lieu tenant compte du zonage et des dotations, trouver un local respectant les normes en vigueur et se procurer le matériel adapté à sa pratique. Par la suite, elle ou il devra développer et entretenir son réseau professionnel pour se faire connaître, accompagner et orienter sa patientèle au mieux, mais aussi éviter l'isolement. Visibilité du cabinet libéral sur le Net et les réseaux sociaux / Marlène Fraschini in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : VisibilitĂ© du cabinet libĂ©ral sur le Net et les rĂ©seaux sociaux Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Marlène Fraschini AnnĂ©e de publication : 2025 Article en page(s) : p. 21-23 Note gĂ©nĂ©rale : Dans dossier : "L'installation en libéral"
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.005
Langues : Français (fre) Mots-clés : communication exercice libéral plateforme référencement numérique sage-femme visibilité Résumé : Installation libérale rime nécessairement avec visibilité sur Internet et les réseaux sociaux. L'assouplissement récent des modalités de publication facilite l'information des patientes et leurs recherches. Avec des espaces de communication multiples et rapides, être à la page demande, aujourd'hui, de mettre en place une veille numérique régulière.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 21-23[article] Visibilité du cabinet libéral sur le Net et les réseaux sociaux [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Marlène Fraschini . - 2025 . - p. 21-23.
Dans dossier : "L'installation en libéral"
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.005
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 21-23
Mots-clés : communication exercice libéral plateforme référencement numérique sage-femme visibilité Résumé : Installation libérale rime nécessairement avec visibilité sur Internet et les réseaux sociaux. L'assouplissement récent des modalités de publication facilite l'information des patientes et leurs recherches. Avec des espaces de communication multiples et rapides, être à la page demande, aujourd'hui, de mettre en place une veille numérique régulière. La téléconsultation appliquée aux sages-femmes / Claire Nallet in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : La tĂ©lĂ©consultation appliquĂ©e aux sages-femmes Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Claire Nallet AnnĂ©e de publication : 2025 Article en page(s) : p. 24-26 Note gĂ©nĂ©rale : Dans dossier : "L'installation en libéral"
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.006Langues : Français (fre) Mots-clés : consentement convention nationale téléconsultation téléexpertise télémédecine télésurveillance Résumé : Depuis la crise sanitaire due au Covid-19, la télémédecine est venue bouleverser le mode d'exercice des sages-femmes. Nouvelle en 2020, cette pratique a touché rapidement une majorité de praticiennes et ne cesse de se développer, bien que peu de données spécifiques à la profession soient disponibles. Elle s'inscrit désormais dans un cadre réglementaire strict qu'il convient de connaître afin d'en faire mieux bénéficier les patientes.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 24-26[article] La téléconsultation appliquée aux sages-femmes [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Claire Nallet . - 2025 . - p. 24-26.
Dans dossier : "L'installation en libéral"
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.006
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 24-26
Mots-clés : consentement convention nationale téléconsultation téléexpertise télémédecine télésurveillance Résumé : Depuis la crise sanitaire due au Covid-19, la télémédecine est venue bouleverser le mode d'exercice des sages-femmes. Nouvelle en 2020, cette pratique a touché rapidement une majorité de praticiennes et ne cesse de se développer, bien que peu de données spécifiques à la profession soient disponibles. Elle s'inscrit désormais dans un cadre réglementaire strict qu'il convient de connaître afin d'en faire mieux bénéficier les patientes. Ce que savent les parents sur les risques liés aux textiles pendant les 1 000 premiers jours / Clara Sauze in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : Ce que savent les parents sur les risques liés aux textiles pendant les 1 000 premiers jours Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Clara Sauze ; Maryse Meiffre Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 29-32 Note générale : Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.007 Langues : Français (fre) Mots-clés : nouveau-né période des 1 000 premiers jours sage-femme santé environnementale textile Résumé : Certaines matières textiles s'avèrent particulièrement nocives pour la santé des enfants pendant la période des 1 000 premiers jours. Les résultats d'une enquête menée auprès de parents et futurs parents montrent qu'ils souhaitent recevoir plus d'informations sur ces risques qui leur semblent peu connus, ce qui permettrait de mieux les prévenir.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 29-32[article] Ce que savent les parents sur les risques liés aux textiles pendant les 1 000 premiers jours [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Clara Sauze ; Maryse Meiffre . - 2025 . - p. 29-32.
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.007
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 29-32
Mots-clés : nouveau-né période des 1 000 premiers jours sage-femme santé environnementale textile Résumé : Certaines matières textiles s'avèrent particulièrement nocives pour la santé des enfants pendant la période des 1 000 premiers jours. Les résultats d'une enquête menée auprès de parents et futurs parents montrent qu'ils souhaitent recevoir plus d'informations sur ces risques qui leur semblent peu connus, ce qui permettrait de mieux les prévenir. Évaluation des pratiques des sages-femmes libérales sur le dépistage de l'infection à Chlamydia trachomatis / Pauline Elégoët in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : Évaluation des pratiques des sages-femmes libérales sur le dépistage de l'infection à Chlamydia trachomatis Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Pauline Elégoët ; Cécile Laurier ; Olivia Peuchant Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 33-36 Note générale : Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.008 Langues : Français (fre) Mots-clés : Chlamydia trachomatis dépistage femme enceinte recommandation sage-femme libérale Résumé : Une enquête a été réalisée en 2022 auprès de 741 sages-femmes libérales de France métropolitaine afin d'évaluer l'application des recommandations émises par la Haute Autorité de santé en 2018 concernant le dépistage de l'infection à Chlamydia trachomatis. Les résultats obtenus montrent que ce dépistage peut être amélioré car une part importante des professionnelles interrogées ne connaît pas les recommandations actuelles. Il devrait être davantage proposé aux femmes enceintes de moins de 25 ans.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 33-36[article] Évaluation des pratiques des sages-femmes libérales sur le dépistage de l'infection à Chlamydia trachomatis [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Pauline Elégoët ; Cécile Laurier ; Olivia Peuchant . - 2025 . - p. 33-36.
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.008
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 33-36
Mots-clés : Chlamydia trachomatis dépistage femme enceinte recommandation sage-femme libérale Résumé : Une enquête a été réalisée en 2022 auprès de 741 sages-femmes libérales de France métropolitaine afin d'évaluer l'application des recommandations émises par la Haute Autorité de santé en 2018 concernant le dépistage de l'infection à Chlamydia trachomatis. Les résultats obtenus montrent que ce dépistage peut être amélioré car une part importante des professionnelles interrogées ne connaît pas les recommandations actuelles. Il devrait être davantage proposé aux femmes enceintes de moins de 25 ans. Zéro accident : un jeu d'enfant !, un jeu sérieux de prévention des accidents de la vie courante chez les enfants de moins de 5 ans / Sandrine Dovin in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : Zéro accident : un jeu d'enfant !, un jeu sérieux de prévention des accidents de la vie courante chez les enfants de moins de 5 ans Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Sandrine Dovin ; Anne Gabriel ; François Anouilh Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 37-40 Note générale : Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.009 Langues : Français (fre) Mots-clés : accident domestique innovation parentalité petite enfance prévention sage-femme Résumé : Le centre de simulation en santé de l'université de Brest a développé un jeu sérieux immersif et interactif sur la prévention des accidents de la vie courante ciblant les moins de 5 ans. La sage-femme, en tant que professionnelle de santé et actrice clé de la prévention en périnatalité, peut s'appuyer sur ce jeu immersif pour guider les futurs et nouveaux parents dans le développement de leurs compétences en matière de prévention des accidents domestiques des jeunes enfants.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 37-40[article] Zéro accident : un jeu d'enfant !, un jeu sérieux de prévention des accidents de la vie courante chez les enfants de moins de 5 ans [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Sandrine Dovin ; Anne Gabriel ; François Anouilh . - 2025 . - p. 37-40.
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.009
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 37-40
Mots-clés : accident domestique innovation parentalité petite enfance prévention sage-femme Résumé : Le centre de simulation en santé de l'université de Brest a développé un jeu sérieux immersif et interactif sur la prévention des accidents de la vie courante ciblant les moins de 5 ans. La sage-femme, en tant que professionnelle de santé et actrice clé de la prévention en périnatalité, peut s'appuyer sur ce jeu immersif pour guider les futurs et nouveaux parents dans le développement de leurs compétences en matière de prévention des accidents domestiques des jeunes enfants. Connaissances des femmes sur le suivi de grossesse et les messages de prévention / Elisa Dannevald in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : Connaissances des femmes sur le suivi de grossesse et les messages de prévention Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Elisa Dannevald ; Sophie Cot Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 46-50 Note générale : Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.011 Langues : Français (fre) Mots-clés : connaissance consultation grossesse femme prévention suivi prénatal Résumé : Afin d'évaluer les connaissances des femmes sur l'organisation du suivi de grossesse et les messages de prévention, une étude prospective a été réalisée auprès de 185 femmes ayant consulté un médecin généraliste, un gynécologue-obstétricien ou une sage-femme exerçant en libéral en Bourgogne-Franche-Comté. Si plus de la moitié des répondantes possédait de bonnes notions concernant l'organisation du suivi de grossesse, la consultation préconceptionnelle surtout mais aussi l'entretien prénatal précoce étaient moins connus. La gestité, le niveau d'études et le terme de grossesse sont des facteurs prédictifs d'un "bon" niveau de connaissances de l'organisation du suivi de grossesse.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 46-50[article] Connaissances des femmes sur le suivi de grossesse et les messages de prévention [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Elisa Dannevald ; Sophie Cot . - 2025 . - p. 46-50.
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.011
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 46-50
Mots-clés : connaissance consultation grossesse femme prévention suivi prénatal Résumé : Afin d'évaluer les connaissances des femmes sur l'organisation du suivi de grossesse et les messages de prévention, une étude prospective a été réalisée auprès de 185 femmes ayant consulté un médecin généraliste, un gynécologue-obstétricien ou une sage-femme exerçant en libéral en Bourgogne-Franche-Comté. Si plus de la moitié des répondantes possédait de bonnes notions concernant l'organisation du suivi de grossesse, la consultation préconceptionnelle surtout mais aussi l'entretien prénatal précoce étaient moins connus. La gestité, le niveau d'études et le terme de grossesse sont des facteurs prédictifs d'un "bon" niveau de connaissances de l'organisation du suivi de grossesse. L'information à la personne, gage de qualité des soins et du professionnalisme de la sage-femme / Mandi Gueguen in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : L'information à la personne, gage de qualité des soins et du professionnalisme de la sage-femme Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Mandi Gueguen Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 51-54 Note générale : Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.012 Langues : Français (fre) Résumé : L'information est un droit fondamental de la personne et une obligation pour le professionnel qui assure sa prise en charge. La sage-femme joue un rôle pivot dans le parcours de la femme enceinte ou concernée par un projet de grossesse, souhaitée ou non. Les dernières évolutions législatives et réglementaires renforcent et élargissent ses compétences et les responsabilités associées. Prodiguer une information de qualité représente un gage de l'efficience et de la sécurité de l'accompagnement de la femme enceinte.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 51-54[article] L'information à la personne, gage de qualité des soins et du professionnalisme de la sage-femme [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Mandi Gueguen . - 2025 . - p. 51-54.
Doi : 10.1016/j.sagf.2024.11.012
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 51-54
Résumé : L'information est un droit fondamental de la personne et une obligation pour le professionnel qui assure sa prise en charge. La sage-femme joue un rôle pivot dans le parcours de la femme enceinte ou concernée par un projet de grossesse, souhaitée ou non. Les dernières évolutions législatives et réglementaires renforcent et élargissent ses compétences et les responsabilités associées. Prodiguer une information de qualité représente un gage de l'efficience et de la sécurité de l'accompagnement de la femme enceinte. Sexualité des Français : baisse de la prévention et dégradation de la santé sexuelle / Quentin Haroche in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : Sexualité des Français : baisse de la prévention et dégradation de la santé sexuelle Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Quentin Haroche, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre) Résumé : Pour la première fois depuis près de 20 ans, les Français ont été interrogés sur leur sexualité. La dernière grande enquête sur cette thématique datait de 2006. Depuis, la société et son rapport à la sexualité ont fortement évolué en raison de bouleversements à la fois culturels, sociaux et technologiques.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 5[article] Sexualité des Français : baisse de la prévention et dégradation de la santé sexuelle [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Quentin Haroche, Auteur . - 2025 . - p. 5.
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 5
Résumé : Pour la première fois depuis près de 20 ans, les Français ont été interrogés sur leur sexualité. La dernière grande enquête sur cette thématique datait de 2006. Depuis, la société et son rapport à la sexualité ont fortement évolué en raison de bouleversements à la fois culturels, sociaux et technologiques. Sexualité des Français : baisse de la prévention et dégradation de la santé sexuelle / Quentin Haroche in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : Sexualité des Français : baisse de la prévention et dégradation de la santé sexuelle Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Quentin Haroche, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 5 Langues : Français (fre) Résumé : Pour la première fois depuis près de 20 ans, les Français ont été interrogés sur leur sexualité. La dernière grande enquête sur cette thématique datait de 2006. Depuis, la société et son rapport à la sexualité ont fortement évolué en raison de bouleversements à la fois culturels, sociaux et technologiques.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 5[article] Sexualité des Français : baisse de la prévention et dégradation de la santé sexuelle [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Quentin Haroche, Auteur . - 2025 . - p. 5.
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 5
Résumé : Pour la première fois depuis près de 20 ans, les Français ont été interrogés sur leur sexualité. La dernière grande enquête sur cette thématique datait de 2006. Depuis, la société et son rapport à la sexualité ont fortement évolué en raison de bouleversements à la fois culturels, sociaux et technologiques. Demande d'allocation provisionnelle et convocation à la réunion d'expertise / Conchita Delcroix-Gomez in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche, Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025)
[article]
Titre : Demande d'allocation provisionnelle et convocation à la réunion d'expertise Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Conchita Delcroix-Gomez, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : p. 41-44 Langues : Français (fre) Mots-clés : allocation provisionnelle convocation expertise médicale réunion contradictoire sage-femme expert judiciaire sapiteur tribunal administratif Résumé : Après l'acceptation de sa mission auprès du juge, l'expert judiciaire peut convoquer les deux parties à la réunion d'expertise médicale et leur demander les documents et les pièces du dossier. Selon le Code de justice administrative, il doit garantir le caractère contradictoire des opérations et doit avertir les parties des jours et heures auxquels il sera procédé à l'expertise.
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 41-44[article] Demande d'allocation provisionnelle et convocation à la réunion d'expertise [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Conchita Delcroix-Gomez, Auteur . - 2025 . - p. 41-44.
Langues : Français (fre)
in Sages-femmes : Clinique - Formation - Recherche > Vol. 24, 1 (Janvier-Février 2025) . - p. 41-44
Mots-clés : allocation provisionnelle convocation expertise médicale réunion contradictoire sage-femme expert judiciaire sapiteur tribunal administratif Résumé : Après l'acceptation de sa mission auprès du juge, l'expert judiciaire peut convoquer les deux parties à la réunion d'expertise médicale et leur demander les documents et les pièces du dossier. Selon le Code de justice administrative, il doit garantir le caractère contradictoire des opérations et doit avertir les parties des jours et heures auxquels il sera procédé à l'expertise.




