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Faire une suggestion Affiner la rechercheGuide fiscal de votre voiture
Titre : Guide fiscal de votre voiture Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Editeur : Bruxelles : SPF Finances Année de publication : 2011 Importance : 74 p. Note générale : Le PDF de la brochure se trouve en annexe Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité -- Automobile Voiture -- Droit fiscal Législation fiscale -- Transport automobile Index. décimale : 656.13 Transport automobile.Transport par véhicule motorisés (voitures, camions, bus, cars, etc.)ru En ligne : http://koba.minfin.fgov.be/commande/pdf/brochure-transport-2011.pdf Format de la ressource électronique : Guide fiscal de votre voiture [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - Bruxelles : SPF Finances, 2011 . - 74 p.
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Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité -- Automobile Voiture -- Droit fiscal Législation fiscale -- Transport automobile Index. décimale : 656.13 Transport automobile.Transport par véhicule motorisés (voitures, camions, bus, cars, etc.)ru En ligne : http://koba.minfin.fgov.be/commande/pdf/brochure-transport-2011.pdf Format de la ressource électronique : Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 656 .13 SPF Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG1276 Disponible Mémento fiscal / SPF Finances. Service d'encadrement expertise et support stratégiques
Titre : Le service des créances alimentaires (SECAL) : introduire une demande, le créancier d'aliments, le débiteur d'aliments Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Editeur : Bruxelles : SPF Finances Année de publication : 2008 Importance : 52 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Aide financière -- Alimentation Index. décimale : 364 Aide sociale, sécurité sociale Note de contenu : Table des matières
- Qu'est-ce que c'est le SECAL ?
- Introduire une demande
- Le créancier d'aliments
- Le débiteur d'aliments
- Lexique
- AnnexesEn ligne : http://www.helha.be/HELHa2011/wp-content/uploads/2011/05/cnj_det_broch_secal_201 [...] Format de la ressource électronique : Le service des créances alimentaires (SECAL) : introduire une demande, le créancier d'aliments, le débiteur d'aliments [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - Bruxelles : SPF Finances, 2008 . - 52 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Aide financière -- Alimentation Index. décimale : 364 Aide sociale, sécurité sociale Note de contenu : Table des matières
- Qu'est-ce que c'est le SECAL ?
- Introduire une demande
- Le créancier d'aliments
- Le débiteur d'aliments
- Lexique
- AnnexesEn ligne : http://www.helha.be/HELHa2011/wp-content/uploads/2011/05/cnj_det_broch_secal_201 [...] Format de la ressource électronique : Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 364 SER Brochures Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG1196 Disponible 364 SER Brochures Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG1197 Disponible Documents numériques
texte completAdobe Acrobat PDF
Titre : Tax shelter : mesures fiscales en faveur de la production audiovisuelle Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Editeur : Bruxelles : SPF Finances Année de publication : 2010 Importance : 38 p. Note générale : Version française de 2015 consultable en annexe (en libre accès sur le site du Service Public Fédéral Finances) Langues : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : Audiovisuel -- Régime fiscal belge Cinéma -- Incitant fiscal Optimisation fiscale -- Tax shalter Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) En ligne : http://finances.belgium.be/sites/default/files/downloads/brochure-tax-shelter-20 [...] Format de la ressource électronique : Tax shelter : mesures fiscales en faveur de la production audiovisuelle [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - Bruxelles : SPF Finances, 2010 . - 38 p.
Version française de 2015 consultable en annexe (en libre accès sur le site du Service Public Fédéral Finances)
Langues : Anglais (eng) Français (fre)
Mots-clés : Audiovisuel -- Régime fiscal belge Cinéma -- Incitant fiscal Optimisation fiscale -- Tax shalter Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) En ligne : http://finances.belgium.be/sites/default/files/downloads/brochure-tax-shelter-20 [...] Format de la ressource électronique : Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 336 .2 SER Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG1055 Disponible Documents numériques
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Titre : Tax shelter : tax incentives for audiovisual productions / Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Editeur : Bruxelles : SPF Finances Année de publication : 2007 Importance : 64 p. Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Audiovisuel -- Régime fiscal belge Cinéma -- Incitant fiscal Optimisation fiscale -- Tax shalter Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) En ligne : http://www.mediadesk.cfwb.be/db/articlefiles/1702-TaxShelter_updated042007.pdf Format de la ressource électronique : Tax shelter : tax incentives for audiovisual productions / [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - Bruxelles : SPF Finances, 2007 . - 64 p.
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Audiovisuel -- Régime fiscal belge Cinéma -- Incitant fiscal Optimisation fiscale -- Tax shalter Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) En ligne : http://www.mediadesk.cfwb.be/db/articlefiles/1702-TaxShelter_updated042007.pdf Format de la ressource électronique : Exemplaires(0)
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