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Détail de l'éditeur
Éditeur SPF Finances
localisé à Bruxelles
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Faire une suggestion Affiner la rechercheMémento fiscal / SPF Finances. Service d'encadrement expertise et support stratégiques
Titre : Tax Survey Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : SPF Finances. Service d'encadrement expertise et support stratégiques, Auteur Editeur : Bruxelles : SPF Finances Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Fiscalité Belgique Impôt Contributions fiscales Fisc Imposition (droit fiscal) Impôts directs Masse fiscale Prélèvements fiscaux Prélèvements obligatoires Redevances (impôt) Système fiscal Systèmes fiscaux Taxation Taxes [périodique] Voir les bulletins disponibles Tax Survey [Livres, articles, périodiques] / SPF Finances. Service d'encadrement expertise et support stratégiques, Auteur . - Bruxelles : SPF Finances.
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Fiscalité Belgique Impôt Contributions fiscales Fisc Imposition (droit fiscal) Impôts directs Masse fiscale Prélèvements fiscaux Prélèvements obligatoires Redevances (impôt) Système fiscal Systèmes fiscaux Taxation Taxes Tax shelter
Titre : Tax shelter : tax incentives for audiovisual productions / Type de document : Livres, articles, périodiques Editeur : Bruxelles : SPF Finances Année de publication : 2007 Importance : 64 p. Langues : Anglais (eng) Mots-clés : Audiovisuel -- Régime fiscal belge Cinéma -- Incitant fiscal Optimisation fiscale -- Tax shalter Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) En ligne : http://www.mediadesk.cfwb.be/db/articlefiles/1702-TaxShelter_updated042007.pdf Format de la ressource électronique : Tax shelter : tax incentives for audiovisual productions / [Livres, articles, périodiques] . - Bruxelles : SPF Finances, 2007 . - 64 p.
Langues : Anglais (eng)
Mots-clés : Audiovisuel -- Régime fiscal belge Cinéma -- Incitant fiscal Optimisation fiscale -- Tax shalter Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) En ligne : http://www.mediadesk.cfwb.be/db/articlefiles/1702-TaxShelter_updated042007.pdf Format de la ressource électronique : Exemplaires
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Titre : Tax shelter : mesures fiscales en faveur de la production audiovisuelle Type de document : Livres, articles, périodiques Editeur : Bruxelles : SPF Finances Année de publication : 2010 Importance : 38 p. Note générale : Version française de 2015 consultable en annexe (en libre accès sur le site du Service Public Fédéral Finances) Langues : Anglais (eng) Français (fre) Mots-clés : Audiovisuel -- Régime fiscal belge Cinéma -- Incitant fiscal Optimisation fiscale -- Tax shalter Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) En ligne : http://finances.belgium.be/sites/default/files/downloads/brochure-tax-shelter-20 [...] Format de la ressource électronique : Tax shelter : mesures fiscales en faveur de la production audiovisuelle [Livres, articles, périodiques] . - Bruxelles : SPF Finances, 2010 . - 38 p.
Version française de 2015 consultable en annexe (en libre accès sur le site du Service Public Fédéral Finances)
Langues : Anglais (eng) Français (fre)
Mots-clés : Audiovisuel -- Régime fiscal belge Cinéma -- Incitant fiscal Optimisation fiscale -- Tax shalter Index. décimale : 336.2 Recettes publiques (Fiscalité. Droit) En ligne : http://finances.belgium.be/sites/default/files/downloads/brochure-tax-shelter-20 [...] Format de la ressource électronique : Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 336 .2 SER Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1055 Documents numériques
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Titre : Guide fiscal de votre voiture Type de document : Livres, articles, périodiques Editeur : Bruxelles : SPF Finances Année de publication : 2011 Importance : 74 p. Note générale : Le PDF de la brochure se trouve en annexe Langues : Français (fre) Mots-clés : Fiscalité -- Automobile Voiture -- Droit fiscal Législation fiscale -- Transport automobile Index. décimale : 656.13 Transport automobile.Transport par véhicule motorisés (voitures, camions, bus, cars, etc.)ru En ligne : http://koba.minfin.fgov.be/commande/pdf/brochure-transport-2011.pdf Format de la ressource électronique : Guide fiscal de votre voiture [Livres, articles, périodiques] . - Bruxelles : SPF Finances, 2011 . - 74 p.
Le PDF de la brochure se trouve en annexe
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Fiscalité -- Automobile Voiture -- Droit fiscal Législation fiscale -- Transport automobile Index. décimale : 656.13 Transport automobile.Transport par véhicule motorisés (voitures, camions, bus, cars, etc.)ru En ligne : http://koba.minfin.fgov.be/commande/pdf/brochure-transport-2011.pdf Format de la ressource électronique : Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 656 .13 SPF Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1276 Veuillez-vous connecter pour avoir accès au texte du document
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