| Titre : | Droit du procès civil. Volume 2 | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Jacques Englebert, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Xavier Taton, Directeur de publication, rédacteur en chef | | Editeur : | Limal : Anthemis | | Année de publication : | 2019 | | Importance : | 688 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0503-1 | | Note générale : | Index p. 669 | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Tribunaux d'instance Instance, Tribunaux d' Tribunaux d'arrondissement Tribunaux de district Appel (procédure) Appel (droit) Appel sur le fond Procédure d'appel Défaut (droit) Défaillance (droit) Défaut de comparution Défaut des parties Défaut devant les tribunaux Non-comparution | | Index. décimale : | 347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire | | Résumé : | Le "Droit du procès civil" expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours.
Au fil des années, le support écrit du cours de droit du procès civil s'est sensiblement enrichi, ce qui a conduit les auteurs à penser que son contenu était de nature à intéresser autant les étudiants que les praticiens du droit.
L'approche se veut résolument concrète, la théorie exposée étant systématiquement confrontée à sa mise en œuvre pratique.
Les auteurs cumulent tous une tâche académique d'enseignement ou de recherche scientifique avec une activité professionnelle au barreau, dans les domaines les plus divers et dans des structures très variées, disposant ainsi d'un très vaste champ d'expériences.
Expérimentant au quotidien la mise en application de la procédure par les acteurs de terrain, devant l'ensemble des juridictions (de paix et de police, d'instance, d'appel ou de cassation), les auteurs appréhendent pleinement toutes les règles du procès civil.
C'est le fruit de leurs pratiques et de leurs enseignements cumulés qu'ils mettent, dans ce précis , à la disposition de tous les juristes intéressés par le procès civil.
Les références sont à jour au 1er novembre 2018. | | Note de contenu : | Sommaire:
Chapitre VI: L'introduction de l'instance
Chapitre VII: L'instruction de l'instance contradictoire de droit commun
- La mise en état contradictoire
- La procédure en débats succincts
- Les incidents en cours d'instance et les mesures d'instruction
- De l'audience de plaidoiries au jugement
Chapitre VIII: L'appel
- Notions générales et règles communes aux voies de recours ordinaires
- L'appel
Chapitre IX: Le défaut et l'opposition
- L'instruction de l'instance par défaut
- Les voies de recours de la partie défaillante
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Droit du procès civil. Volume 2 [Livres, articles, périodiques] / Jacques Englebert, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Xavier Taton, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Limal : Anthemis, 2019 . - 688 p. ISBN : 978-2-8072-0503-1 Index p. 669 Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Tribunaux d'instance Instance, Tribunaux d' Tribunaux d'arrondissement Tribunaux de district Appel (procédure) Appel (droit) Appel sur le fond Procédure d'appel Défaut (droit) Défaillance (droit) Défaut de comparution Défaut des parties Défaut devant les tribunaux Non-comparution | | Index. décimale : | 347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire | | Résumé : | Le "Droit du procès civil" expose l'ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l'introduction de la procédure jusqu'à son issue, le cas échéant après l'épuisement des voies de recours.
Au fil des années, le support écrit du cours de droit du procès civil s'est sensiblement enrichi, ce qui a conduit les auteurs à penser que son contenu était de nature à intéresser autant les étudiants que les praticiens du droit.
L'approche se veut résolument concrète, la théorie exposée étant systématiquement confrontée à sa mise en œuvre pratique.
Les auteurs cumulent tous une tâche académique d'enseignement ou de recherche scientifique avec une activité professionnelle au barreau, dans les domaines les plus divers et dans des structures très variées, disposant ainsi d'un très vaste champ d'expériences.
Expérimentant au quotidien la mise en application de la procédure par les acteurs de terrain, devant l'ensemble des juridictions (de paix et de police, d'instance, d'appel ou de cassation), les auteurs appréhendent pleinement toutes les règles du procès civil.
C'est le fruit de leurs pratiques et de leurs enseignements cumulés qu'ils mettent, dans ce précis , à la disposition de tous les juristes intéressés par le procès civil.
Les références sont à jour au 1er novembre 2018. | | Note de contenu : | Sommaire:
Chapitre VI: L'introduction de l'instance
Chapitre VII: L'instruction de l'instance contradictoire de droit commun
- La mise en état contradictoire
- La procédure en débats succincts
- Les incidents en cours d'instance et les mesures d'instruction
- De l'audience de plaidoiries au jugement
Chapitre VIII: L'appel
- Notions générales et règles communes aux voies de recours ordinaires
- L'appel
Chapitre IX: Le défaut et l'opposition
- L'instruction de l'instance par défaut
- Les voies de recours de la partie défaillante
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