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fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :	Principes et contrats fondamentaux /, 1,
Titre :	Traité pratique de droit commercial (TPDC)
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur
Mention d'édition :	2e éd.
Editeur :	Bruxelles : Kluwer
Année de publication :	2009
Importance :	VII, 1296 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-90-86708-28-4
Résumé :	Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.).

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur  . -  2e éd. . - Bruxelles : Kluwer, 2009 . - VII, 1296 p.
ISBN : 978-90-86708-28-4

Résumé :

Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.).

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :	Insolvabilité et distribution /, 2,
Titre :	Traité pratique de droit commercial (TPDC)
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Christian Jassogne ; Ivan Verougstraete ; Jean-Paul Hordies ; Marie Kokot
Mention d'édition :	2e éd.
Editeur :	Bruxelles : Kluwer
Année de publication :	2010
Importance :	VII, 1217 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-90-465-2888-4
Résumé :	La nouvelle édition du tome 2 du TPDC se concentre essentiellement sur le droit de l?entreprise en difficulté et les divers intermédiaires commerciaux. A l'instar des autres volumes de la collection, cette seconde édition du volume 2 commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique. Ses objectifs restent identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus. La première partie de ce volume traite du droit de l'entreprise en difficulté. Seront ainsi abordées les notions générales du droit de l'entreprise en difficulté, les procédures de détection, de suivi et de réorganisation des entreprises en difficulté (loi du 31 janvier 2009 'relative à la continuité des entreprises'), la faillite (loi du 7 août 1997 'sur les faillites')et la liquidation déficitaire des sociétés commerciales. Une seconde partie est alors consacrée aux différents intermédiaires commerciaux. Divers contrats sont traités : le mandat, l'agence autonome, les représentants de commerce, le courtage, les commissionnaires, les concessions.

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Insolvabilité et distribution /, 2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne ; Ivan Verougstraete ; Jean-Paul Hordies ; Marie Kokot  . -  2e éd. . - Bruxelles : Kluwer, 2010 . - VII, 1217 p.
ISBN : 978-90-465-2888-4

Résumé :

La nouvelle édition du tome 2 du TPDC se concentre essentiellement sur le droit de l?entreprise en difficulté et les divers intermédiaires commerciaux. A l'instar des autres volumes de la collection, cette seconde édition du volume 2 commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique. Ses objectifs restent identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus. La première partie de ce volume traite du droit de l'entreprise en difficulté. Seront ainsi abordées les notions générales du droit de l'entreprise en difficulté, les procédures de détection, de suivi et de réorganisation des entreprises en difficulté (loi du 31 janvier 2009 'relative à la continuité des entreprises'), la faillite (loi du 7 août 1997 'sur les faillites')et la liquidation déficitaire des sociétés commerciales. Une seconde partie est alors consacrée aux différents intermédiaires commerciaux. Divers contrats sont traités : le mandat, l'agence autonome, les représentants de commerce, le courtage, les commissionnaires, les concessions.

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Titre de série :	Droit privé des assurances terrestres :, 3,
Titre :	Traité pratique de droit commercial (TPDC) : principes généraux /
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Jean-Luc Fagnart
Mention d'édition :	2e éd.
Editeur :	Bruxelles : Kluwer
Année de publication :	2011
Importance :	XIII, 681 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-90-465-3654-4
Résumé :	Cet ouvrage constitue une véritable encyclopédie du contrat d'assurance terrestre. Après une brève description de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurances terrestres, le livre traite essentiellement des règles matérielles qui régissent les relations contractuelles dans le contrat d'assurance. Il traite également du contentieux relatif à ce contrat. Les autres parties de l'ouvrage abordent certaines questions un peu plus spécifiques : les assurances à caractère indemnitaire et les assurances à caractère forfaitaire, les assurances de dommage et les assurances de personnes. Pourquoi une seconde édition ? Dix ans se sont écoulés depuis la première édition. En une décennie, le droit des assurances a connu des évolutions importantes. La plus importante évolution 'et la plus inquiétante sans doute' est une surréglementation incontrôlée tant au niveau européen qu'au niveau national. C'est pourquoi cette nouvelle édition compte 300 pages de plus par rapport à la précédente édition. Parmi les législations nationales importantes, citons : la loi du 27 mars 1995 relative à l'intermédiation en assurance et à la distribution des assurances, la loi du 17 septembre 2005 concernant les catastrophes naturelles, la loi du 1er avril 2007 relative à l'assurance contre les dommages causés par le terrorisme, la loi du 20 juillet 2007 concernant les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes, la loi du 6 février 2009 relative à la réassurance'. Par ailleurs, on assiste à une 'financiarisation' de plus en plus grande du secteur de l'assurance. Pour faire face à ces enjeux, notamment financiers-, le juriste trouvera dans cet ouvrage toute l'information nécessaire de manière extrêmement complète et détaillée.

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Droit privé des assurances terrestres :, 3,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) : principes généraux / [Livres, articles, périodiques] / Jean-Luc Fagnart  . -  2e éd. . - Bruxelles : Kluwer, 2011 . - XIII, 681 p.
ISBN : 978-90-465-3654-4

Résumé :

Cet ouvrage constitue une véritable encyclopédie du contrat d'assurance terrestre. Après une brève description de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurances terrestres, le livre traite essentiellement des règles matérielles qui régissent les relations contractuelles dans le contrat d'assurance. Il traite également du contentieux relatif à ce contrat. Les autres parties de l'ouvrage abordent certaines questions un peu plus spécifiques : les assurances à caractère indemnitaire et les assurances à caractère forfaitaire, les assurances de dommage et les assurances de personnes. Pourquoi une seconde édition ? Dix ans se sont écoulés depuis la première édition. En une décennie, le droit des assurances a connu des évolutions importantes. La plus importante évolution 'et la plus inquiétante sans doute' est une surréglementation incontrôlée tant au niveau européen qu'au niveau national. C'est pourquoi cette nouvelle édition compte 300 pages de plus par rapport à la précédente édition. Parmi les législations nationales importantes, citons : la loi du 27 mars 1995 relative à l'intermédiation en assurance et à la distribution des assurances, la loi du 17 septembre 2005 concernant les catastrophes naturelles, la loi du 1er avril 2007 relative à l'assurance contre les dommages causés par le terrorisme, la loi du 20 juillet 2007 concernant les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes, la loi du 6 février 2009 relative à la réassurance'. Par ailleurs, on assiste à une 'financiarisation' de plus en plus grande du secteur de l'assurance. Pour faire face à ces enjeux, notamment financiers-, le juriste trouvera dans cet ouvrage toute l'information nécessaire de manière extrêmement complète et détaillée.

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :	Les sociétés /, 4/1,
Titre :	Traité pratique de droit commercial (TPDC)
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans
Editeur :	Waterloo : Kluwer
Année de publication :	2012
Importance :	XXVII, 421 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-90-465-4359-7
Résumé :	Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes : Les principes généraux du droit des sociétés La société de droit commun La société momentanée La société interne La société en nom collectif La société en commandite simple La société à responsabilité limitée La société coopérative La société anonyme La société en commandite par actions La société à finalité sociale Les transformations Les responsabilités Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale La dissolution La liquidation) Les restructurations Les groupements d’intérêt économique La société européenne La coopérative européenne. Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.

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Les sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - XXVII, 421 p.
ISBN : 978-90-465-4359-7

Résumé :

Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes : Les principes généraux du droit des sociétés La société de droit commun La société momentanée La société interne La société en nom collectif La société en commandite simple La société à responsabilité limitée La société coopérative La société anonyme La société en commandite par actions La société à finalité sociale Les transformations Les responsabilités Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale La dissolution La liquidation) Les restructurations Les groupements d’intérêt économique La société européenne La coopérative européenne. Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :	Les sociétés /, 4/2,
Titre :	Traité pratique de droit commercial (TPDC)
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf
Editeur :	Waterloo : Kluwer
Année de publication :	2014
Importance :	VII, 1451 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-90-465-5404-3
Résumé :	Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes : Les principes généraux du droit des sociétés La société de droit commun La société momentanée La société interne La société en nom collectif La société en commandite simple La société à responsabilité limitée La société coopérative La société anonyme La société en commandite par actions La société à finalité sociale Les transformations Les responsabilités Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale La dissolution La liquidation) Les restructurations Les groupements d’intérêt économique La société européenne La coopérative européenne. Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Les sociétés /, 4/2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf . - Waterloo : Kluwer, 2014 . - VII, 1451 p.
ISBN : 978-90-465-5404-3

Résumé :

Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes : Les principes généraux du droit des sociétés La société de droit commun La société momentanée La société interne La société en nom collectif La société en commandite simple La société à responsabilité limitée La société coopérative La société anonyme La société en commandite par actions La société à finalité sociale Les transformations Les responsabilités Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale La dissolution La liquidation) Les restructurations Les groupements d’intérêt économique La société européenne La coopérative européenne. Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :	Droit bancaire et financier /, 5,
Titre :	Traité pratique de droit commercial (T.P.D.C.)
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Christian Jassogne
Mention d'édition :	2e éd.
Editeur :	Waterloo : Kluwer
Année de publication :	2016
Importance :	2 v. (VIII, 1633 p.
ISBN/ISSN/EAN :	978-90-465-9055-3
Résumé :	La nouvelle édition du Tome 5 du Traité pratique de droit commercial est consacrée au droit bancaire et financier. A l’instar des autres tomes de cette prestigieuse collection, les auteurs se sont efforcés de traiter cette matière de manière complète et pédagogique. Ce tome est divisé en 8 titres, tous rédigés par des spécialistes en droit bancaire et financier. Le premier est consacré au cadre institutionnel et retrace notamment l’historique du cadre institutionnel belge. La seconde partie traite des différentes opérations : les comptes en banque, les opérations de réception de fonds et la protection des dépôts ainsi que les opérations de service. Le troisième titre est quant à lui consacré au crédit en droit commun et au crédit réglementé. Les opérations de crédits, les principes relatifs au droit du crédit à la consommation, le crédit hypothécaire octroyé aux consommateurs, le crédit aux PME et les responsabilités du banquier sont ici abordés. Dans la quatrième partie de ce tome, ce sont les opérations sur titre et garanties qui sont traitées. Le cinquième titre trait des sûretés mobilières. Le titre 6 est consacré à la responsabilité des intermédiaires financiers. La septième partie traite de l’appel public à l’épargne et notamment de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d’instruments de placement et du régime des sociétés faisant ou ayant fait appel public à l’épargne. Enfin, le dernier titre est consacré aux délits de marché. Comme pour les autres tomes, cette deuxième édition du tome bancaire et financier a été élaborée avec le souci d’une présentation soignée et claire pour que la lecture soit rendue aussi aisée que possible. L’ouvrage contient une table des matières complète ainsi qu’un index de manière à faciliter le lecteur dans sa recherche d’information.

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Droit bancaire et financier /, 5,. Traité pratique de droit commercial (T.P.D.C.) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne  . -  2e éd. . - Waterloo : Kluwer, 2016 . - 2 v. (VIII, 1633 p.
ISBN : 978-90-465-9055-3

Résumé :

La nouvelle édition du Tome 5 du Traité pratique de droit commercial est consacrée au droit bancaire et financier. A l’instar des autres tomes de cette prestigieuse collection, les auteurs se sont efforcés de traiter cette matière de manière complète et pédagogique. Ce tome est divisé en 8 titres, tous rédigés par des spécialistes en droit bancaire et financier. Le premier est consacré au cadre institutionnel et retrace notamment l’historique du cadre institutionnel belge. La seconde partie traite des différentes opérations : les comptes en banque, les opérations de réception de fonds et la protection des dépôts ainsi que les opérations de service. Le troisième titre est quant à lui consacré au crédit en droit commun et au crédit réglementé. Les opérations de crédits, les principes relatifs au droit du crédit à la consommation, le crédit hypothécaire octroyé aux consommateurs, le crédit aux PME et les responsabilités du banquier sont ici abordés. Dans la quatrième partie de ce tome, ce sont les opérations sur titre et garanties qui sont traitées. Le cinquième titre trait des sûretés mobilières. Le titre 6 est consacré à la responsabilité des intermédiaires financiers. La septième partie traite de l’appel public à l’épargne et notamment de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d’instruments de placement et du régime des sociétés faisant ou ayant fait appel public à l’épargne. Enfin, le dernier titre est consacré aux délits de marché. Comme pour les autres tomes, cette deuxième édition du tome bancaire et financier a été élaborée avec le souci d’une présentation soignée et claire pour que la lecture soit rendue aussi aisée que possible. L’ouvrage contient une table des matières complète ainsi qu’un index de manière à faciliter le lecteur dans sa recherche d’information.

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :	Transport de marchandises, 6
Titre :	Traité pratique de droit commercial (TPDC)
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Jacques Libouton, Directeur de la recherche ; Anne Dejemeppe, Auteur ; Jean Pierre Kesteloot, Auteur
Editeur :	Waterloo : Wolters Kluwer
Année de publication :	2015
ISBN/ISSN/EAN :	978-90-465-6809-5
Résumé :	Le 6e tome de la prestigieuse collection « Traité pratique de droit commercial » est consacré au droit du transport de marchandises. Ce tome a été rédigé sous la direction de Jaques Libouton et aborde : le transport routier ; le transport aérien ; le transport ferroviaire ; le transport postal. A l'instar des autres tomes de la collection, cet ouvrage commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique. Les objectifs de la collection restent en effet identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus.
Note de contenu :	Le présent volume ne traite que du transport de marchandises, sous réserve de quelques développements relatifs au transport ferroviaire des voyageurs qui étaient inévitables pour décrire les divers « paquets ferroviaires » qui ont marqué la révolution que connait ce secteur. Le transport maritime de marchandises aurait certes mérité également un exposé,notamment en raison de l’absence de doctrine francophone récente, mais un – très ou trop? – ambitieux projet de révision de la loi maritime annonce dans un avenir plus ou moins proche des modifications peut-être très importantes, de sorte que l’examen de ce sujet a paru prématuré. Ceci pourra faire éventuellement l’objet d’un volume ultérieur.

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Transport de marchandises, 6. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Jacques Libouton, Directeur de la recherche ; Anne Dejemeppe, Auteur ; Jean Pierre Kesteloot, Auteur . - Waterloo : Wolters Kluwer, 2015.
ISBN : 978-90-465-6809-5

Résumé :

Le 6e tome de la prestigieuse collection « Traité pratique de droit commercial » est consacré au droit du transport de marchandises. Ce tome a été rédigé sous la direction de Jaques Libouton et aborde : le transport routier ; le transport aérien ; le transport ferroviaire ; le transport postal. A l'instar des autres tomes de la collection, cet ouvrage commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique. Les objectifs de la collection restent en effet identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus.

Note de contenu :

Le présent volume ne traite que du transport de marchandises, sous réserve de quelques développements relatifs au transport ferroviaire des voyageurs qui étaient inévitables pour décrire les divers « paquets ferroviaires » qui ont marqué la révolution que connait ce secteur. Le transport maritime de marchandises aurait certes mérité également un exposé,notamment en raison de l’absence de doctrine francophone récente, mais un – très ou trop? – ambitieux projet de révision de la loi maritime annonce dans un avenir plus ou moins proche des modifications peut-être très importantes, de sorte que l’examen de ce sujet a paru prématuré. Ceci pourra faire éventuellement l’objet d’un volume ultérieur.