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Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

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Titre :

Traité pratique de droit commercial (TPDC)

Type de document :

texte imprimé (livres, articles, périodiques)

Auteurs :

Christian Jassogne, Directeur de publication ; Éric Balate (1959-....) ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Editeur :

Bruxelles : Kluwer

Année de publication :

2009-...

Importance :

5 tomes

Mots-clés :

Droit commercial Droit bancaire Droit financier Belgique

Note de contenu :

La prestigieuse collection du Traité Pratique de Droit Commercial rassemble les matières qui constituent les fondements du droit des affaires. Orientée vers la pratique, la sélection des matières a été établie au départ de leur incidence sur l’activité professionnelle des juristes et des praticiens du droit des affaires.
Grâce aux exposés synthétiques mais complets, cet ouvrage de référence vous mène à l’essentiel. Les principes généraux du droit commercial sont clairement commentés et leurs conséquences concrètes toujours exposées.

La première édition du Tome 1 a été publiée il y a 20 ans. La nouvelle édition ‘Principes et contrats fondamentaux’ est parue décembre en 2009.
Le Tome 2 (1992), dont la nouvelle édition est parue en 2010, traite des procédures d’insolvabilité et de la distribution commerciale.
Le Tome 3, dont la seconde édition est parue en 2011, couvre la matière afférente aux assurances terrestres: e.a. contrat d’assurance en général, grandes catégories des assurances forfaitaires et indemnitaires. Réactualisation prévue en 2017.
Le Tome 4 est consacré à l'étude du droit des sociétés. Il passe en revue tous les types de sociétés existants et évoque les questions fondamentales des responsabilités et des restructurations. Une nouvelle édition de ce tome est parue en 2012 et 2013.
Le Tome 5 (2016) offre une vision complète du droit bancaire et financier: e.a. le cadre institutionnel du droit bancaire et financier, les différentes opérations de banque, les responsabilités du banquier,…
Le Tome 6 (2015) est consacré au droit du transport (vol. 1 : transport de choses et vol.2 : transport de personnes).

Est composé de

Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :

Principes et contrats fondamentaux /, 1,

Titre :

Traité pratique de droit commercial (TPDC)

Type de document :

texte imprimé (livres, articles, périodiques)

Auteurs :

Christian Jassogne, Directeur de publication ; Éric Balate (1959-....), Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur

Mention d'édition :

2e éd.

Editeur :

Bruxelles : Kluwer

Année de publication :

2009

Importance :

VII, 1296 p.

ISBN/ISSN/EAN :

978-90-8670-828-4

Résumé :

Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.).

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347.7/TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA216	Disponible

Insolvabilité et distribution /, 2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Ivan Verougstraete ; Jean-Paul Hordies ; Marie Kokot

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :

Insolvabilité et distribution /, 2,

Titre :

Traité pratique de droit commercial (TPDC)

Type de document :

texte imprimé (livres, articles, périodiques)

Auteurs :

Christian Jassogne ; Ivan Verougstraete ; Jean-Paul Hordies ; Marie Kokot

Mention d'édition :

2e éd.

Editeur :

Bruxelles : Kluwer

Année de publication :

2010

Importance :

VII, 1217 p.

ISBN/ISSN/EAN :

978-90-465-2888-4

Résumé :

La nouvelle édition du tome 2 du TPDC se concentre essentiellement sur le droit de l?entreprise en difficulté et les divers intermédiaires commerciaux. A l'instar des autres volumes de la collection, cette seconde édition du volume 2 commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique. Ses objectifs restent identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus. La première partie de ce volume traite du droit de l'entreprise en difficulté. Seront ainsi abordées les notions générales du droit de l'entreprise en difficulté, les procédures de détection, de suivi et de réorganisation des entreprises en difficulté (loi du 31 janvier 2009 'relative à la continuité des entreprises'), la faillite (loi du 7 août 1997 'sur les faillites')et la liquidation déficitaire des sociétés commerciales. Une seconde partie est alors consacrée aux différents intermédiaires commerciaux. Divers contrats sont traités : le mandat, l'agence autonome, les représentants de commerce, le courtage, les commissionnaires, les concessions.

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347.7/TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA217	Disponible

Droit privé des assurances terrestres :, 3,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Jean-Luc Fagnart

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :

Droit privé des assurances terrestres :, 3,

Titre :

Traité pratique de droit commercial (TPDC) : principes généraux /

Type de document :

texte imprimé (livres, articles, périodiques)

Auteurs :

Jean-Luc Fagnart

Mention d'édition :

2e éd.

Editeur :

Bruxelles : Kluwer

Année de publication :

2011

Importance :

XIII, 681 p.

ISBN/ISSN/EAN :

978-90-465-3654-4

Résumé :

Cet ouvrage constitue une véritable encyclopédie du contrat d'assurance terrestre. Après une brève description de la loi du 25 juin 1992 sur le contrat d'assurances terrestres, le livre traite essentiellement des règles matérielles qui régissent les relations contractuelles dans le contrat d'assurance. Il traite également du contentieux relatif à ce contrat. Les autres parties de l'ouvrage abordent certaines questions un peu plus spécifiques : les assurances à caractère indemnitaire et les assurances à caractère forfaitaire, les assurances de dommage et les assurances de personnes. Pourquoi une seconde édition ? Dix ans se sont écoulés depuis la première édition. En une décennie, le droit des assurances a connu des évolutions importantes. La plus importante évolution 'et la plus inquiétante sans doute' est une surréglementation incontrôlée tant au niveau européen qu'au niveau national. C'est pourquoi cette nouvelle édition compte 300 pages de plus par rapport à la précédente édition. Parmi les législations nationales importantes, citons : la loi du 27 mars 1995 relative à l'intermédiation en assurance et à la distribution des assurances, la loi du 17 septembre 2005 concernant les catastrophes naturelles, la loi du 1er avril 2007 relative à l'assurance contre les dommages causés par le terrorisme, la loi du 20 juillet 2007 concernant les contrats privés d'assurance maladie, la loi du 10 mai 2007 tendant à lutter contre la discrimination entre les femmes et les hommes, la loi du 6 février 2009 relative à la réassurance'. Par ailleurs, on assiste à une 'financiarisation' de plus en plus grande du secteur de l'assurance. Pour faire face à ces enjeux, notamment financiers-, le juriste trouvera dans cet ouvrage toute l'information nécessaire de manière extrêmement complète et détaillée.

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347.7/TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA213	Disponible

Les sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :

Les sociétés /, 4/1,

Titre :

Traité pratique de droit commercial (TPDC)

Type de document :

texte imprimé (livres, articles, périodiques)

Auteurs :

Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans

Editeur :

Waterloo : Kluwer

Année de publication :

2012

Importance :

XXVII, 421 p.

ISBN/ISSN/EAN :

978-90-465-4359-7

Résumé :

Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :

Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.

Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation.

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347.7/TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA215	Disponible

Les sociétés /, 4/2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :

Les sociétés /, 4/2,

Titre :

Traité pratique de droit commercial (TPDC)

Type de document :

texte imprimé (livres, articles, périodiques)

Auteurs :

Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf

Editeur :

Waterloo : Kluwer

Année de publication :

2014

Importance :

VII, 1451 p.

ISBN/ISSN/EAN :

978-90-465-5404-3

Résumé :

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347.7/TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA214	Disponible

Transport de marchandises, 6. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Jacques Libouton ; Anne Dejemeppe ; Jean Pierre Kesteloot

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :

Transport de marchandises, 6

Titre :

Traité pratique de droit commercial (TPDC)

Type de document :

texte imprimé (livres, articles, périodiques)

Auteurs :

Jacques Libouton, Directeur de la recherche ; Anne Dejemeppe, Auteur ; Jean Pierre Kesteloot, Auteur

Editeur :

Waterloo : Wolters Kluwer

Année de publication :

2015

ISBN/ISSN/EAN :

978-90-465-6809-5

Résumé :

Le 6e tome de la prestigieuse collection « Traité pratique de droit commercial » est consacré au droit du transport de marchandises. Ce tome a été rédigé sous la direction de Jaques Libouton et aborde : le transport routier ; le transport aérien ; le transport ferroviaire ; le transport postal.
A l'instar des autres tomes de la collection, cet ouvrage commente les matières qui y sont abordées de façon méthodique, claire et synthétique.
Les objectifs de la collection restent en effet identiques : offrir à tout intéressé un accès aisé à ces matières et donner aux initiés la position de spécialistes reconnus.

Note de contenu :

Le présent volume ne traite que du transport de marchandises, sous réserve de quelques développements relatifs au transport ferroviaire des voyageurs qui étaient inévitables pour décrire les divers « paquets ferroviaires » qui ont marqué la révolution que connait ce secteur.
Le transport maritime de marchandises aurait certes mérité également un exposé,notamment en raison de l’absence de doctrine francophone récente, mais un – très ou trop? – ambitieux projet de révision de la loi maritime annonce dans un avenir plus ou moins proche des modifications peut-être très importantes, de sorte que l’examen de ce sujet a paru prématuré. Ceci pourra faire éventuellement l’objet d’un volume ultérieur.

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347 .7 TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	CG0184	Disponible
347.7 TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA402	Disponible

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Droit bancaire et financier /, 5,. Traité pratique de droit commercial (T.P.D.C.) / Christian Jassogne

fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Éric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Titre de série :

Droit bancaire et financier /, 5,

Titre :

Traité pratique de droit commercial (T.P.D.C.)

Type de document :

texte imprimé (livres, articles, périodiques)

Auteurs :

Christian Jassogne

Mention d'édition :

2e éd.

Editeur :

Waterloo : Kluwer

Année de publication :

2016

Importance :

2 v. (VIII, 1633 p.

ISBN/ISSN/EAN :

978-90-465-9055-3

Résumé :

La nouvelle édition du Tome 5 du Traité pratique de droit commercial est consacrée au droit bancaire et financier. A l’instar des autres tomes de cette prestigieuse collection, les auteurs se sont efforcés de traiter cette matière de manière complète et pédagogique. Ce tome est divisé en 8 titres, tous rédigés par des spécialistes en droit bancaire et financier. Le premier est consacré au cadre institutionnel et retrace notamment l’historique du cadre institutionnel belge. La seconde partie traite des différentes opérations : les comptes en banque, les opérations de réception de fonds et la protection des dépôts ainsi que les opérations de service. Le troisième titre est quant à lui consacré au crédit en droit commun et au crédit réglementé. Les opérations de crédits, les principes relatifs au droit du crédit à la consommation, le crédit hypothécaire octroyé aux consommateurs, le crédit aux PME et les responsabilités du banquier sont ici abordés. Dans la quatrième partie de ce tome, ce sont les opérations sur titre et garanties qui sont traitées. Le cinquième titre trait des sûretés mobilières. Le titre 6 est consacré à la responsabilité des intermédiaires financiers. La septième partie traite de l’appel public à l’épargne et notamment de la loi du 16 juin 2006 relative aux offres publiques d’instruments de placement et du régime des sociétés faisant ou ayant fait appel public à l’épargne. Enfin, le dernier titre est consacré aux délits de marché. Comme pour les autres tomes, cette deuxième édition du tome bancaire et financier a été élaborée avec le souci d’une présentation soignée et claire pour que la lecture soit rendue aussi aisée que possible. L’ouvrage contient une table des matières complète ainsi qu’un index de manière à faciliter le lecteur dans sa recherche d’information.

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347.7 / TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA1228	Disponible
347.7 / TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	MA1229	Disponible

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