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Auteur Benoît Dejemeppe
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLa preuve / Franklin Kuty ; Dominique Mougenot ; Benoît Dejemeppe ; ULg
Titre : La preuve : questions spéciales / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Franklin Kuty ; Dominique Mougenot ; Benoît Dejemeppe ; ULg Editeur : Liège : Anthemis Année de publication : 2008 Collection : Formation permanente CUP num. 99 Importance : 285 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-083-6 Mots-clés : Evidence (Law) Belgique
PreuveRésumé : Cet ouvrage traite de questions spéciales de droit pénal - sous la direction de Franklin Kuty - et de droit civil - sous la direction de Dominique Mougenot. Depuis plus de dix ans, la vie du pénaliste n'est plus un long fleuve tranquille. Le législateur s'est pris d'un intérêt particulier pour une discipline juridique qui ne l?avait guère passionné auparavant. C'est le moins que l'on puisse dire ! La jurisprudence, notamment dans le domaine de la preuve pénale, n'échappe pas davantage à cet engouement. L'ouvrage contient une analyse raisonnée et critique des développements récents de la jurisprudence de la Cour de cassation relative à la régularité de la preuve. Et, par delà cette jurisprudence, le lecteur pourra percevoir l'intérêt du barreau pour les questions relatives à la preuve pénale. Les cours et tribunaux n'ont pas seulement de l'intérêt pour la recherche et la constatation des preuves. La question de la sanction des illégalités et irrégularités semble constituer le domaine privilégié, ces dernières années, de l'audace, et même de la créativité. La jurisprudence de la Cour suprême afférente à la sanction des preuves illicites en témoigne sans aucun doute. L'arrêt Antigoon de la Cour de cassation, le premier d'une longue série, trouve son origine dans une décision novatrice de la cour d'appel d'Anvers. Qui, il y a dix ans encore, aurait pu imaginer pareil bouleversement 'Au civil, il y a plusieurs manières d'aborder le droit de la preuve : en examinant un mode de preuve en particulier, en détaillant l'application des principes généraux dans une branche spécifique du droit civil ou encore en examinant la transposition des règles du droit civil dans d'autres branches du droit. Le présent ouvrage fournit un exemple de chacune des trois approches. Sont ainsi traités : - l'application des principes généraux de la preuve en droit immobilier; - l'aveu judiciaire et extrajudiciaire; - l'application des règles de la preuve en droit social. La preuve : questions spéciales / [Livres, articles, périodiques] / Franklin Kuty ; Dominique Mougenot ; Benoît Dejemeppe ; ULg . - Liège : Anthemis, 2008 . - 285 p.. - (Formation permanente CUP; 99) .
ISBN : 978-2-87455-083-6
Mots-clés : Evidence (Law) Belgique
PreuveRésumé : Cet ouvrage traite de questions spéciales de droit pénal - sous la direction de Franklin Kuty - et de droit civil - sous la direction de Dominique Mougenot. Depuis plus de dix ans, la vie du pénaliste n'est plus un long fleuve tranquille. Le législateur s'est pris d'un intérêt particulier pour une discipline juridique qui ne l?avait guère passionné auparavant. C'est le moins que l'on puisse dire ! La jurisprudence, notamment dans le domaine de la preuve pénale, n'échappe pas davantage à cet engouement. L'ouvrage contient une analyse raisonnée et critique des développements récents de la jurisprudence de la Cour de cassation relative à la régularité de la preuve. Et, par delà cette jurisprudence, le lecteur pourra percevoir l'intérêt du barreau pour les questions relatives à la preuve pénale. Les cours et tribunaux n'ont pas seulement de l'intérêt pour la recherche et la constatation des preuves. La question de la sanction des illégalités et irrégularités semble constituer le domaine privilégié, ces dernières années, de l'audace, et même de la créativité. La jurisprudence de la Cour suprême afférente à la sanction des preuves illicites en témoigne sans aucun doute. L'arrêt Antigoon de la Cour de cassation, le premier d'une longue série, trouve son origine dans une décision novatrice de la cour d'appel d'Anvers. Qui, il y a dix ans encore, aurait pu imaginer pareil bouleversement 'Au civil, il y a plusieurs manières d'aborder le droit de la preuve : en examinant un mode de preuve en particulier, en détaillant l'application des principes généraux dans une branche spécifique du droit civil ou encore en examinant la transposition des règles du droit civil dans d'autres branches du droit. Le présent ouvrage fournit un exemple de chacune des trois approches. Sont ainsi traités : - l'application des principes généraux de la preuve en droit immobilier; - l'aveu judiciaire et extrajudiciaire; - l'application des règles de la preuve en droit social. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .94 CUP KUT 2008 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA133
Titre : Les réseaux sociaux et le droit Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Mireille Salmon ; Jean-Pierre Buyle ; Emmanuel Cornu ; Benoît Dejemeppe Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2014 Collection : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 Importance : 217 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7528-4 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : Le phénomène des réseaux sociaux et ses effets sur nos sociétés, nos civilisations, nos valeurs, nos vies individuelles retiennent toute l’attention des sociologues, des psychologues, des enseignants, des parents, etc’ Les juristes s’y intéressent aussi, car, nous le savons, il n’est pas d’activité humaine qui échappe au droit. Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que ces réseaux imposent. Les magistrats sur les réseaux sociaux : questions de déontologie La présence des avocats sur les réseaux sociaux : questions de déontologie L’usage des réseaux sociaux : entre droits intellectuels, liberté d’expression et vie privée Les réseaux sociaux face à l’exonération de responsabilité des intermédiaires de l’internet : une application délicate Les réseaux sociaux et le droit social Réseaux sociaux, anonymat et faux profils : vrais problèmes en droit pénal et de la procédure pénale Sous la direction scientifique de Madame Mireille Salmon, se succèdent tour à tour avocats, professeurs et conseillers afin de livrer une analyse transversale de ces questions de déontologie, de droit pénal, de droit social et de responsabilité civile. Les réseaux sociaux et le droit [Livres, articles, périodiques] / Mireille Salmon ; Jean-Pierre Buyle ; Emmanuel Cornu ; Benoît Dejemeppe . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2014 . - 217 p.. - (Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434) .
ISBN : 978-2-8044-7528-4
Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie)
Résumé : Le phénomène des réseaux sociaux et ses effets sur nos sociétés, nos civilisations, nos valeurs, nos vies individuelles retiennent toute l’attention des sociologues, des psychologues, des enseignants, des parents, etc’ Les juristes s’y intéressent aussi, car, nous le savons, il n’est pas d’activité humaine qui échappe au droit. Cet ouvrage contient les exposés approfondis présentés lors de l’après-midi d’étude organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles le 17 octobre 2014 consacré aux évolutions que ces réseaux imposent. Les magistrats sur les réseaux sociaux : questions de déontologie La présence des avocats sur les réseaux sociaux : questions de déontologie L’usage des réseaux sociaux : entre droits intellectuels, liberté d’expression et vie privée Les réseaux sociaux face à l’exonération de responsabilité des intermédiaires de l’internet : une application délicate Les réseaux sociaux et le droit social Réseaux sociaux, anonymat et faux profils : vrais problèmes en droit pénal et de la procédure pénale Sous la direction scientifique de Madame Mireille Salmon, se succèdent tour à tour avocats, professeurs et conseillers afin de livrer une analyse transversale de ces questions de déontologie, de droit pénal, de droit social et de responsabilité civile. Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 349.5 SAL 2014 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA349
