Les bibliothèques HELMo
Connexion
Mention de date : Novembre 2015
Paru le : 01/09/2015
|
[n° ou bulletin]
| Titre : |
8 - Novembre 2015 |
| Type de document : |
texte imprimé (livres, articles, périodiques) |
| Année de publication : |
2015 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Note de contenu : |
Date d’exigibilité : de nouvelles règles pour 2016
Assujettissement à la TVA : intermédiaires en jeux et paris
Exemptions : livraisons destinées aux bateaux et avions via des intermédiaires
Livraison ou service : le leasing financier assimilé à une livraison |
[n° ou bulletin]
8 - Novembre 2015 [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] . - 2015. Langues : Français ( fre)
| Note de contenu : |
Date d’exigibilité : de nouvelles règles pour 2016
Assujettissement à la TVA : intermédiaires en jeux et paris
Exemptions : livraisons destinées aux bateaux et avions via des intermédiaires
Livraison ou service : le leasing financier assimilé à une livraison |
|  |
RĂ©servation
RĂ©server ce document
Exemplaires(1)
| 336 .2 REVUE |
Revues |
Bibliothèque HELMo Campus Guillemins |
Libre-Accès
|
CG0222
|
Disponible |
Aucun dépouillement pour ce bulletin.
