fait partie de / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster| Titre de série : | Les sociétés /, 4/1, | | Titre : | Traité pratique de droit commercial (TPDC) | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans | | Editeur : | Waterloo : Kluwer | | Année de publication : | 2012 | | Importance : | XXVII, 421 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-90-465-4359-7 | | Résumé : | Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation. |
fait partie de / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De KosterLes sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - XXVII, 421 p. ISBN : 978-90-465-4359-7 | Résumé : | Dans ce tome 4 comportant deux volumes, les auteurs se sont efforcés de traiter de manière complète mais aussi pédagogique et synthétique, les matières suivantes :
Les principes généraux du droit des sociétés
La société de droit commun
La société momentanée
La société interne
La société en nom collectif
La société en commandite simple
La société à responsabilité limitée
La société coopérative
La société anonyme
La société en commandite par actions
La société à finalité sociale
Les transformations
Les responsabilités
Les nullités des sociétés et des décisions de l’assemblée générale
La dissolution
La liquidation)
Les restructurations
Les groupements d’intérêt économique
La société européenne
La coopérative européenne.
Tout le droit des sociétés est ainsi englobé, à l’exception de ce qui concerne les sociétés cotées ou ayant fait ou faisant publiquement appel à l’épargne, sujet renvoyé dans le droit de droit financier, actuellement en préparation. |
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Les sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans