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Le leasing / François Bruyns

Public ISBD Titre : Le leasing Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : François Bruyns ; Bruno Duquesne de la Vinelle ; Didier Grégoire Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2012 Collection : Droit notarial Importance : VI, 83 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-465-2793-1 Note générale : Cette contribution a été publiée dans le Traité pratique de droit commercial (tome 1 - 2ième éd.). Elle est reprise sous forme d'ouvrage relié, avec l'aimable autorisation du rédacteur en chef, Christian Jassogne, et des auteurs. Mots-clés : Crédit-bail  Leasing  Location avec option d'achat  Location financière  Location-vente Index. décimale : 339.187 Vente. Commerce Note de contenu : Table des matières - Chapitre I : la location-financement ou leasing mobilier - Chapitre II : le leasing immobilier Le leasing [Livres, articles, périodiques] / François Bruyns ; Bruno Duquesne de la Vinelle ; Didier Grégoire . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - VI, 83 p.. - (Droit notarial) . ISBN : 978-90-465-2793-1 Cette contribution a été publiée dans le Traité pratique de droit commercial (tome 1 - 2ième éd.). Elle est reprise sous forme d'ouvrage relié, avec l'aimable autorisation du rédacteur en chef, Christian Jassogne, et des auteurs. Mots-clés : Crédit-bail  Leasing  Location avec option d'achat  Location financière  Location-vente Index. décimale : 339.187 Vente. Commerce Note de contenu : Table des matières - Chapitre I : la location-financement ou leasing mobilier - Chapitre II : le leasing immobilier

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339 .18 BRU	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG1562

Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Public ISBD Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster Editeur : Bruxelles : Kluwer Année de publication : 2009-... Importance : 5 tomes Mots-clés : Droit commercial  Droit bancaire  Droit financier  Belgique Note de contenu : La prestigieuse collection du Traité Pratique de Droit Commercial rassemble les matières qui constituent les fondements du droit des affaires. Orientée vers la pratique, la sélection des matières a été établie au départ de leur incidence sur l’activité professionnelle des juristes et des praticiens du droit des affaires. Grâce aux exposés synthétiques mais complets, cet ouvrage de référence vous mène à l’essentiel. Les principes généraux du droit commercial sont clairement commentés et leurs conséquences concrètes toujours exposées. La première édition du Tome 1 a été publiée il y a 20 ans. La nouvelle édition ‘Principes et contrats fondamentaux’ est parue décembre en 2009. Le Tome 2 (1992), dont la nouvelle édition est parue en 2010, traite des procédures d’insolvabilité et de la distribution commerciale. Le Tome 3, dont la seconde édition est parue en 2011, couvre la matière afférente aux assurances terrestres: e.a. contrat d’assurance en général, grandes catégories des assurances forfaitaires et indemnitaires. Réactualisation prévue en 2017. Le Tome 4 est consacré à l'étude du droit des sociétés. Il passe en revue tous les types de sociétés existants et évoque les questions fondamentales des responsabilités et des restructurations. Une nouvelle édition de ce tome est parue en 2012 et 2013. Le Tome 5 (2016) offre une vision complète du droit bancaire et financier: e.a. le cadre institutionnel du droit bancaire et financier, les différentes opérations de banque, les responsabilités du banquier,… Le Tome 6 (2015) est consacré au droit du transport (vol. 1 : transport de choses et vol.2 : transport de personnes). Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster . - Bruxelles : Kluwer, 2009-... . - 5 tomes. Mots-clés : Droit commercial  Droit bancaire  Droit financier  Belgique Note de contenu : La prestigieuse collection du Traité Pratique de Droit Commercial rassemble les matières qui constituent les fondements du droit des affaires. Orientée vers la pratique, la sélection des matières a été établie au départ de leur incidence sur l’activité professionnelle des juristes et des praticiens du droit des affaires. Grâce aux exposés synthétiques mais complets, cet ouvrage de référence vous mène à l’essentiel. Les principes généraux du droit commercial sont clairement commentés et leurs conséquences concrètes toujours exposées. La première édition du Tome 1 a été publiée il y a 20 ans. La nouvelle édition ‘Principes et contrats fondamentaux’ est parue décembre en 2009. Le Tome 2 (1992), dont la nouvelle édition est parue en 2010, traite des procédures d’insolvabilité et de la distribution commerciale. Le Tome 3, dont la seconde édition est parue en 2011, couvre la matière afférente aux assurances terrestres: e.a. contrat d’assurance en général, grandes catégories des assurances forfaitaires et indemnitaires. Réactualisation prévue en 2017. Le Tome 4 est consacré à l'étude du droit des sociétés. Il passe en revue tous les types de sociétés existants et évoque les questions fondamentales des responsabilités et des restructurations. Une nouvelle édition de ce tome est parue en 2012 et 2013. Le Tome 5 (2016) offre une vision complète du droit bancaire et financier: e.a. le cadre institutionnel du droit bancaire et financier, les différentes opérations de banque, les responsabilités du banquier,… Le Tome 6 (2015) est consacré au droit du transport (vol. 1 : transport de choses et vol.2 : transport de personnes).

Est composé de

• Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster
• Insolvabilité et distribution /, 2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Ivan Verougstraete ; Jean-Paul Hordies ; Marie Kokot
• Droit privé des assurances terrestres :, 3,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Jean-Luc Fagnart
• Les sociétés /, 4/1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans
• Les sociétés /, 4/2,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Paul Hermant ; Guy Horsmans ; Patrick De Wolf
• Droit bancaire et financier /, 5,. Traité pratique de droit commercial (T.P.D.C.) / Christian Jassogne
• Transport de marchandises, 6. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Jacques Libouton ; Anne Dejemeppe ; Jean Pierre Kesteloot 

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Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster

Public ISBD fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster Titre de série : Principes et contrats fondamentaux /, 1, Titre : Traité pratique de droit commercial (TPDC) Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles : Kluwer Année de publication : 2009 Importance : VII, 1296 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-86708-28-4 Résumé : Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.). fait partie de Traité pratique de droit commercial (TPDC) / Christian Jassogne ; Eric Balate ; François Bruyns ; Philippe De Koster Principes et contrats fondamentaux /, 1,. Traité pratique de droit commercial (TPDC) [Livres, articles, périodiques] / Christian Jassogne, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Eric Balate, Auteur ; François Bruyns, Auteur ; Philippe De Koster, Auteur  . -  2e éd. . - Bruxelles : Kluwer, 2009 . - VII, 1296 p. ISBN : 978-90-86708-28-4 Résumé : Le premier tome de la première édition du Traité Pratique de droit commercial a été publié il y a 20 ans. Le moment était donc venu de le réécrire, d?autant que ce premier tome, particulièrement synthétique, contrastait avec les suivants, plus complets. La nouvelle édition du tome 1 du TPDC se concentre essentiellement sur les principes et les divers contrats fondamentaux en droit commercial et commente les matières de façon méthodiques et claire. La première partie de ce volume traite des notions générales et de l'organisation judiciaire du commerce. Une seconde partie est alors consacrée aux différentes obligations commerciales. La preuve et les notions essentielles du droit des obligations contractuelles y sont abordées. La troisième partie consiste quant à elle en une analyse systématique des divers contrats commerciaux, tels que la vente, le contrat d'entreprise, les opérations à tempérament, les baux commerciaux, le fonds de commerce, le leasing mobilier et immobilier et enfin, les contrats informatiques.Une source efficace L'ouvrage se veut avant tout pragmatique et résolument pédagogique et propose une présentation claire. Les exposés tiennent compte des diverses positions doctrinales et des courants jurisprudentiels les plus constants. Les commentaires sont concrets et pratiques. Les outils permettent de trouver directement l'information recherchée (table des matières détaillée, index alphabétique, numérotation de pages, etc.).

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347.7/TRA	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA216