| Titre : |
MĂ©tamorphoses de la subrogation |
| Type de document : |
texte imprimé (livres, articles, périodiques) |
| Auteurs : |
Xavier Thunis, Directeur de publication ; Florence George (1986-....), Directeur de publication |
| Editeur : |
Limal : Anthemis |
| Année de publication : |
2018 |
| Collection : |
Formation permanente CUP num. 181 |
| Importance : |
180 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8072-0372-3 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Résumé : |
Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil.
Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire.
L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés.
L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes.
Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français. |
| Note de contenu : |
Table des matières
1. La subrogation : mécanisme hybride, institution polymorphe,
par Florence George, chargée de cours à l'UNamur, avocate et Xavier Thunis, professeur à l'UNamur
2. Le paiement avec subrogation et le fondement du recours contributoire,
par Cédric Eyben, chargé d'enseignement à l'U.C.L.Mons, avocat
3. Subrogation personnelle et subrogation réelle dans la pratique notariale,
par Pierre-Yves Erneux, notaire
4. Le recours des tiers payeurs : approche transversale,
par Bérénice Fosséprez, avocate
5. Le futur de la subrogation : une évolution sans révolution,
par Florence George, chargée de cours à l'UNamur, avocate et Xavier Thunis, professeur à l'UNamur |
Métamorphoses de la subrogation [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Xavier Thunis, Directeur de publication ; Florence George (1986-....), Directeur de publication . - Limal : Anthemis, 2018 . - 180 p.. - ( Formation permanente CUP; 181) . ISBN : 978-2-8072-0372-3 Langues : Français ( fre)
| Résumé : |
Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil.
Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire.
L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés.
L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes.
Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français. |
| Note de contenu : |
Table des matières
1. La subrogation : mécanisme hybride, institution polymorphe,
par Florence George, chargée de cours à l'UNamur, avocate et Xavier Thunis, professeur à l'UNamur
2. Le paiement avec subrogation et le fondement du recours contributoire,
par Cédric Eyben, chargé d'enseignement à l'U.C.L.Mons, avocat
3. Subrogation personnelle et subrogation réelle dans la pratique notariale,
par Pierre-Yves Erneux, notaire
4. Le recours des tiers payeurs : approche transversale,
par Bérénice Fosséprez, avocate
5. Le futur de la subrogation : une évolution sans révolution,
par Florence George, chargée de cours à l'UNamur, avocate et Xavier Thunis, professeur à l'UNamur |
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MĂ©tamorphoses de la subrogation
