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Le contrat de transport

Public ISBD Titre : Le contrat de transport Type de document : Livres, articles, périodiques Editeur : Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique Année de publication : 2007 Collection : Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route Sous-collection : Capacité professionnelle Importance : 159 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport -- Contrat  Transport routier de marchandises -- Législation  Contrat de transport Index. décimale : 656.1 Transport routier Note de contenu : Table des matières 1. Définition et éléments caractéristiques du contrat de transport 2. Le régime juridique du contrat de transport 3. Le champ d'application de la convention CMR 4. Les personnes dont répond e transporteur 5. Conclusion et exécution du contrat de transport 6. Les obligations et responsabilités de l'expéditeur 7. La responsabilité du transporteur 8. Les actions en justice 9. Dispositions relatives aux transports effectués par les transporteurs successifs 10. Nullité des stipulations contraires à la CMR 11. Les garanties du paiement du prix du transport 12. Conclusion Annexes Le contrat de transport [Livres, articles, périodiques] . - Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique, 2007 . - 159 p.. - (Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route. Capacité professionnelle) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport -- Contrat  Transport routier de marchandises -- Législation  Contrat de transport Index. décimale : 656.1 Transport routier Note de contenu : Table des matières 1. Définition et éléments caractéristiques du contrat de transport 2. Le régime juridique du contrat de transport 3. Le champ d'application de la convention CMR 4. Les personnes dont répond e transporteur 5. Conclusion et exécution du contrat de transport 6. Les obligations et responsabilités de l'expéditeur 7. La responsabilité du transporteur 8. Les actions en justice 9. Dispositions relatives aux transports effectués par les transporteurs successifs 10. Nullité des stipulations contraires à la CMR 11. Les garanties du paiement du prix du transport 12. Conclusion Annexes

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Télématique / Patrick de Nève

Public ISBD Titre : Télématique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Patrick de Nève, Auteur Editeur : Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique Année de publication : 2003 Collection : Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route Sous-collection : Capacité professionnelle Importance : 45 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport routier -- Automatisation  Transport de marchandises -- Equipement informatique  Télécommunications -- Transport Index. décimale : 656.1 Transport routier Note de contenu : Table des matières 1. Introduction - Qu'est-ce que la télématique ? - Apparition et objet de la télématique dans le cadre du transport de marchandises 2. Moyens techniques - Moyens de communication - Equipement du véhicule 3. A l'avenir - Matériel - Coommunication - Back office Annexes Télématique [Livres, articles, périodiques] / Patrick de Nève, Auteur . - Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique, 2003 . - 45 p.. - (Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route. Capacité professionnelle) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport routier -- Automatisation  Transport de marchandises -- Equipement informatique  Télécommunications -- Transport Index. décimale : 656.1 Transport routier Note de contenu : Table des matières 1. Introduction - Qu'est-ce que la télématique ? - Apparition et objet de la télématique dans le cadre du transport de marchandises 2. Moyens techniques - Moyens de communication - Equipement du véhicule 3. A l'avenir - Matériel - Coommunication - Back office Annexes

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Formalités douanières / Roland-Emile Dubois

Public ISBD Titre : Formalités douanières Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Roland-Emile Dubois, Auteur Editeur : Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique Année de publication : 2006 Collection : Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route Sous-collection : Capacité professionnelle Importance : 149 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport routier -- Règlementation douanière  Transport par route -- Douane  Transport international -- Formalités douanières  Douanes et accises -- Législation Index. décimale : 656.1 Transport routier Note de contenu : Table des matières 1. La réglementation douanière belge 2. La convention TIR Annexes Formalités douanières [Livres, articles, périodiques] / Roland-Emile Dubois, Auteur . - Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique, 2006 . - 149 p.. - (Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route. Capacité professionnelle) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport routier -- Règlementation douanière  Transport par route -- Douane  Transport international -- Formalités douanières  Douanes et accises -- Législation Index. décimale : 656.1 Transport routier Note de contenu : Table des matières 1. La réglementation douanière belge 2. La convention TIR Annexes

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Auxiliaires de transport / Philippe Quarmeau

Public ISBD Titre : Auxiliaires de transport Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Philippe Quarmeau, Auteur Editeur : Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique Année de publication : 2010 Collection : Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route Sous-collection : Capacité professionnelle Importance : 124 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport routier de marchandises -- Transporteurs  Organisateurs de transport  Affréteur routier  Auxiliaires de transport -- Législation  Transport routier belge -- Professions  Transport routier -- Belgique Index. décimale : 656.1 Transport routier Note de contenu : Table des matières 1. Importance et rôle des auxiliaires de transport de marchandises 2. Dispositions légales relatives aux auxiliaires de transport de marchandises 3. La loi du 26 juin 1967 relative au statut des auxiliaires de transport de marchandises, modifiée par l'arrêté royal n0 239 du 31 décembre 1983 4. Mesures d'exécution de la loi du 26 juin 1967 5. L'institut belge des organisateurs de transport Annexes Auxiliaires de transport [Livres, articles, périodiques] / Philippe Quarmeau, Auteur . - Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique, 2010 . - 124 p.. - (Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route. Capacité professionnelle) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport routier de marchandises -- Transporteurs  Organisateurs de transport  Affréteur routier  Auxiliaires de transport -- Législation  Transport routier belge -- Professions  Transport routier -- Belgique Index. décimale : 656.1 Transport routier Note de contenu : Table des matières 1. Importance et rôle des auxiliaires de transport de marchandises 2. Dispositions légales relatives aux auxiliaires de transport de marchandises 3. La loi du 26 juin 1967 relative au statut des auxiliaires de transport de marchandises, modifiée par l'arrêté royal n0 239 du 31 décembre 1983 4. Mesures d'exécution de la loi du 26 juin 1967 5. L'institut belge des organisateurs de transport Annexes

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Sécurité routière

Public ISBD Titre : Sécurité routière Type de document : Livres, articles, périodiques Editeur : Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique Année de publication : 2008 Collection : Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route Sous-collection : Capacité professionnelle Importance : 136 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport routier -- Code de la route Note de contenu : Table des matières 1. Le code de la route 2. Les infractions graves 3. La lutte contre l'ivresse au volant 4. Le permis de conduire 5. La sélection médicale 6. Sanctions 7. la conduite préventive 8. La sécurité du véhicule (et du chargement) 9. Véhicule en panne 10. Le chargement 11. L'équipement et les accessoires de secours 12. Comportement en cas d'accident Annexes Sécurité routière [Livres, articles, périodiques] . - Bruxelles : ITLB - Institut transport routier et logistique Belgique, 2008 . - 136 p.. - (Syllabus préparatoire à l'examen de capacité professionnelle au transport international de marchandises par route. Capacité professionnelle) . Langues : Français (fre) Mots-clés : Transport routier -- Code de la route Note de contenu : Table des matières 1. Le code de la route 2. Les infractions graves 3. La lutte contre l'ivresse au volant 4. Le permis de conduire 5. La sélection médicale 6. Sanctions 7. la conduite préventive 8. La sécurité du véhicule (et du chargement) 9. Véhicule en panne 10. Le chargement 11. L'équipement et les accessoires de secours 12. Comportement en cas d'accident Annexes

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Choix et entretien des composants des véhicules

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Droit fiscal

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Le transport sous température dirigée / Institut Transport Routier et Logistique Belgique (ITLB) (Bruxelles) 

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La règlementation du travail applicable au transport routier professionnel de marchandises / Institut Transport Routier et Logistique Belgique (ITLB) (Bruxelles) 

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Organisation et gestion d'une entreprise de transport routier / Institut Transport Routier et Logistique Belgique (ITLB) (Bruxelles) 

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L'accès à la profession de transporteur de marchandises par route et son exercice. / J. -C. Leroy 

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Le calcul du prix de revient

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Transport de déchets / Anne-Sophie Buyse

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Normes techniques et exploitation - Partie V

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Principales régementations de circulation à l'étranger

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