[n° ou bulletin] est un bulletin de | Titre : | 5 - semaines 9 et 10 2016 | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Année de publication : | 2016 | | Langues : | Français (fre) | | Index. décimale : | 657 (05) Comptabilité (périodique) | | Note de contenu : | COMPTABILITE
Nouveaux critères de l'article 15 du Code des sociétés : régime transitoire.
JURIDIQUE
Droit de superficie : aussi bien sur le sol, qu'au -dessus et en dessous du sol.
FISCALITE
L'avantage de toute nature de la voiture de société : l'émission de CO2 de référence.
Frais de voiture : limitation de la déduction pour les voitures de remplacement ?
Vol : preuve
SOCIAL
Cotisations sociales sur les droits d'auteur |
[n° ou bulletin] est un bulletin de 5 - semaines 9 et 10 2016 [Livres, articles, périodiques] . - 2016. Langues : Français ( fre) | Index. décimale : | 657 (05) Comptabilité (périodique) | | Note de contenu : | COMPTABILITE
Nouveaux critères de l'article 15 du Code des sociétés : régime transitoire.
JURIDIQUE
Droit de superficie : aussi bien sur le sol, qu'au -dessus et en dessous du sol.
FISCALITE
L'avantage de toute nature de la voiture de société : l'émission de CO2 de référence.
Frais de voiture : limitation de la déduction pour les voitures de remplacement ?
Vol : preuve
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Cotisations sociales sur les droits d'auteur |
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