Les bibliothèques HELMo

Documents disponibles écrits par cet auteur

Une définition de l'agrivoltaîsme, quels sont les enjeux ? / Nelsie Bergès in Le Journal du photovoltaïque, N°45 (Octobre-Novembre-Décembre 2022)

Public ISBD [article]  in Le Journal du photovoltaïque > N°45 (Octobre-Novembre-Décembre 2022) . - p.36-37 Titre : Une définition de l'agrivoltaîsme, quels sont les enjeux ? Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Nelsie Bergès, Auteur ; Paul Elfassi, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p.36-37 Langues : Français (fre) Résumé : La proposition de loi du Sénat du 22 juin 2022 vise à introduire une définition de l'agrivoltaïsme dans le Code de l'énergie afin de soutenir et de raisonner son développement. Pourtant, l'absence actuelle de définition législative n'a pas empêché le développement de l'agrivoltaïsme. Il est donc important que la définition à venir réponde à plusieurs enjeux essentiels pour les différents acteurs de ces projets et ne soit pas source d'une complexité inutile. [article] Une définition de l'agrivoltaîsme, quels sont les enjeux ? [Livres, articles, périodiques] / Nelsie Bergès, Auteur ; Paul Elfassi, Auteur . - 2022 . - p.36-37. Langues : Français (fre) in Le Journal du photovoltaïque > N°45 (Octobre-Novembre-Décembre 2022) . - p.36-37 Résumé : La proposition de loi du Sénat du 22 juin 2022 vise à introduire une définition de l'agrivoltaïsme dans le Code de l'énergie afin de soutenir et de raisonner son développement. Pourtant, l'absence actuelle de définition législative n'a pas empêché le développement de l'agrivoltaïsme. Il est donc important que la définition à venir réponde à plusieurs enjeux essentiels pour les différents acteurs de ces projets et ne soit pas source d'une complexité inutile.

Dérogation "Espèces protégées", quelle doctrine ? / Diane Mouratoglou in Le Journal de l'éolien, N°49 (Janvier-Février-Mars 2023)

Public ISBD [article]  in Le Journal de l'éolien > N°49 (Janvier-Février-Mars 2023) . - p. 36-39 Titre : Dérogation "Espèces protégées", quelle doctrine ? Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Diane Mouratoglou, Auteur ; Paul Elfassi, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 36-39 Langues : Français (fre) Résumé : Dans quels cas une demande de dérogation "Espèces protégées" est-elle requise ? Le Conseil d'Etat s'est prononcé en décembre dernier sur le sujet. Précisions et points de vigilance pratiques. [article] Dérogation "Espèces protégées", quelle doctrine ? [Livres, articles, périodiques] / Diane Mouratoglou, Auteur ; Paul Elfassi, Auteur . - 2023 . - p. 36-39. Langues : Français (fre) in Le Journal de l'éolien > N°49 (Janvier-Février-Mars 2023) . - p. 36-39 Résumé : Dans quels cas une demande de dérogation "Espèces protégées" est-elle requise ? Le Conseil d'Etat s'est prononcé en décembre dernier sur le sujet. Précisions et points de vigilance pratiques.

Echos de jurisprudence / Paul Elfassi in Le Journal du photovoltaïque, N°48 (Juillet-Août-Septembre 2023)

Public ISBD [article]  in Le Journal du photovoltaïque > N°48 (Juillet-Août-Septembre 2023) . - p. 40-41 Titre : Echos de jurisprudence Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Paul Elfassi, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 40-41 Langues : Français (fre) Résumé : Le développement des projets photovoltaïques est confronté à des problématiques récurrentes. Nous vous proposons ici une sélection de décisions récentes rendues par les juges du fond. [article] Echos de jurisprudence [Livres, articles, périodiques] / Paul Elfassi, Auteur . - 2023 . - p. 40-41. Langues : Français (fre) in Le Journal du photovoltaïque > N°48 (Juillet-Août-Septembre 2023) . - p. 40-41 Résumé : Le développement des projets photovoltaïques est confronté à des problématiques récurrentes. Nous vous proposons ici une sélection de décisions récentes rendues par les juges du fond.