Titre : | Droit des applications connectées : applications - réseau - interfaces / | Type de document : | Livres, articles, périodiques | Auteurs : | David Lefranc, Auteur ; André Lucas, Préfacier, etc. | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier | Année de publication : | 2017 | Collection : | Manuels Larcier, ISSN 2030-9767 | Importance : | 769 p. | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-7171-2 | Note générale : | Ce livre est également disponible en version électronique dans stradalex sur les ordinateurs à côté de la bibliothèque HELMo Saint-Martin | Mots-clés : | Droit Applications Réseau Interfaces | Résumé : | De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles-mêmes ‘ comme jadis l’ordinateur ‘, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel. Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques. C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant en un dispositif électronique doté de capteurs. Un premier Livre est consacré à la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés comme « objets connectés ».Au-delà du droit civil, du droit commercial et du droit pénal, les droits de la propriété intellectuelle, des données personnelles, de la communication et de la consommation nourrissent le présent ouvrage, à jour des dernières réformes de l’automne 2016. Il s’adresse aux étudiants, aux directeurs juridiques, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux universitaires. Il se destine aussi aux experts techniques ainsi qu’aux dirigeants de start-up et SSII. | Note de contenu : | Préface
Abréviations
Introduction
LIVRE PREMIER - Droit des applications
Partie 1 - Protection des applications
Chapitre 1 - Protection des logiciels
Chapitre 2 - Protection des bases de données
Partie 2 - Contrats sur les applications
Chapitre 1 - Contrats d’entreprise
Chapitre 2 - Contrats d’exploitation
LIVRE DEUX - Droit du réseau
Partie 1 - Contenu du réseau
Chapitre 1 - Contenus intellectuels
Chapitre 2 - Contenus personnels
Partie 2 - Activités en réseau
Chapitre 1 - Activités licites
Chapitre 2 - Activités illicites
LIVRE TROIS - Droit des interfaces
Conclusion
Réformes
Illustrations
Jurisprudence européenne
Bibliographie générale
Index |
Droit des applications connectées : applications - réseau - interfaces / [Livres, articles, périodiques] / David Lefranc, Auteur ; André Lucas, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2017 . - 769 p.. - ( Manuels Larcier, ISSN 2030-9767) . ISBN : 978-2-8044-7171-2 Ce livre est également disponible en version électronique dans stradalex sur les ordinateurs à côté de la bibliothèque HELMo Saint-Martin Mots-clés : | Droit Applications Réseau Interfaces | Résumé : | De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles-mêmes ‘ comme jadis l’ordinateur ‘, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel. Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques. C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant en un dispositif électronique doté de capteurs. Un premier Livre est consacré à la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés comme « objets connectés ».Au-delà du droit civil, du droit commercial et du droit pénal, les droits de la propriété intellectuelle, des données personnelles, de la communication et de la consommation nourrissent le présent ouvrage, à jour des dernières réformes de l’automne 2016. Il s’adresse aux étudiants, aux directeurs juridiques, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux universitaires. Il se destine aussi aux experts techniques ainsi qu’aux dirigeants de start-up et SSII. | Note de contenu : | Préface
Abréviations
Introduction
LIVRE PREMIER - Droit des applications
Partie 1 - Protection des applications
Chapitre 1 - Protection des logiciels
Chapitre 2 - Protection des bases de données
Partie 2 - Contrats sur les applications
Chapitre 1 - Contrats d’entreprise
Chapitre 2 - Contrats d’exploitation
LIVRE DEUX - Droit du réseau
Partie 1 - Contenu du réseau
Chapitre 1 - Contenus intellectuels
Chapitre 2 - Contenus personnels
Partie 2 - Activités en réseau
Chapitre 1 - Activités licites
Chapitre 2 - Activités illicites
LIVRE TROIS - Droit des interfaces
Conclusion
Réformes
Illustrations
Jurisprudence européenne
Bibliographie générale
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