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Droit de l'Union européenne / Antoine Masson

Public ISBD Titre : Droit de l'Union européenne : droit institutionnel et droit matériel ; théorie, exercices et éléments de méthodologie Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Antoine Masson (1980-....), Auteur ; Paul Nihoul, Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2011 Autre Editeur : [Paris] : diff. De Boeck Collection : Manuels Larcier, ISSN 2030-9767 Importance : 1 vol. (574 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4192-0 Prix : 50 EUR Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Paru précédemment sous le titre : " Droit communautaire " Bibliogr. p. 22-25. Réf. bibliogr. en fin de chapitres. Notes bibliogr.. Glossaire. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit européen  Problèmes et exercices  Droit européen -- Manuels d'enseignement supérieur  Institutions européennes -- Manuels d'enseignement supérieur  Law -- European Union countries -- Handbooks, manuals, etc Index. décimale : 34(4) Droit européen Droit de l'Union européenne : droit institutionnel et droit matériel ; théorie, exercices et éléments de méthodologie [Livres, articles, périodiques] / Antoine Masson (1980-....), Auteur ; Paul Nihoul, Auteur  . -  3e éd. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier : [Paris] : diff. De Boeck, 2011 . - 1 vol. (574 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm. - (Manuels Larcier, ISSN 2030-9767) . ISBN : 978-2-8044-4192-0 : 50 EUR Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Paru précédemment sous le titre : " Droit communautaire " Bibliogr. p. 22-25. Réf. bibliogr. en fin de chapitres. Notes bibliogr.. Glossaire. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit européen  Problèmes et exercices  Droit européen -- Manuels d'enseignement supérieur  Institutions européennes -- Manuels d'enseignement supérieur  Law -- European Union countries -- Handbooks, manuals, etc Index. décimale : 34(4) Droit européen

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341 .17 MAS	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA068

Droit des affaires / Denis Philippe

Public ISBD Titre : Droit des affaires Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Denis Philippe, Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Manuels Larcier, ISSN 2030-9767 Importance : 208 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-6328-1 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Mots-clés : Droit des affaires -- Belgique -- Guides pratiques et mémentos Droit commercial -- Belgique -- Guides pratiques et mémentos Résumé : Droit des affaires [Livres, articles, périodiques] / Denis Philippe, Auteur  . -  2e éd. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2013 . - 208 p.. - (Manuels Larcier, ISSN 2030-9767) . ISBN : 978-2-8044-6328-1 Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Mots-clés : Droit des affaires -- Belgique -- Guides pratiques et mémentos Droit commercial -- Belgique -- Guides pratiques et mémentos Résumé :

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347 .7 PHI	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA299

Droit des applications connectées / David Lefranc 

Public ISBD Titre : Droit des applications connectées : applications - réseau - interfaces / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : David Lefranc, Auteur ; André Lucas, Préfacier, etc. Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2017 Collection : Manuels Larcier, ISSN 2030-9767 Importance : 769 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7171-2 Note générale : Ce livre est également disponible en version électronique dans stradalex sur les ordinateurs à côté de la bibliothèque HELMo Saint-Martin Mots-clés : Droit  Applications  Réseau  Interfaces Résumé : De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles-mêmes ‘ comme jadis l’ordinateur ‘, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel. Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques. C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant en un dispositif électronique doté de capteurs. Un premier Livre est consacré à la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés comme « objets connectés ».Au-delà du droit civil, du droit commercial et du droit pénal, les droits de la propriété intellectuelle, des données personnelles, de la communication et de la consommation nourrissent le présent ouvrage, à jour des dernières réformes de l’automne 2016. Il s’adresse aux étudiants, aux directeurs juridiques, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux universitaires. Il se destine aussi aux experts techniques ainsi qu’aux dirigeants de start-up et SSII. Note de contenu : Préface Abréviations Introduction LIVRE PREMIER - Droit des applications Partie 1 - Protection des applications Chapitre 1 - Protection des logiciels Chapitre 2 - Protection des bases de données Partie 2 - Contrats sur les applications Chapitre 1 - Contrats d’entreprise Chapitre 2 - Contrats d’exploitation LIVRE DEUX - Droit du réseau Partie 1 - Contenu du réseau Chapitre 1 - Contenus intellectuels Chapitre 2 - Contenus personnels Partie 2 - Activités en réseau Chapitre 1 - Activités licites Chapitre 2 - Activités illicites LIVRE TROIS - Droit des interfaces Conclusion Réformes Illustrations Jurisprudence européenne Bibliographie générale Index Droit des applications connectées : applications - réseau - interfaces / [Livres, articles, périodiques] / David Lefranc, Auteur ; André Lucas, Préfacier, etc. . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2017 . - 769 p.. - (Manuels Larcier, ISSN 2030-9767) . ISBN : 978-2-8044-7171-2 Ce livre est également disponible en version électronique dans stradalex sur les ordinateurs à côté de la bibliothèque HELMo Saint-Martin Mots-clés : Droit  Applications  Réseau  Interfaces Résumé : De nos jours, les technologies ne sont plus considérées pour elles-mêmes ‘ comme jadis l’ordinateur ‘, mais comme moyen d’interagir avec le monde réel. Banalisées, elles s’intègrent toujours davantage au quotidien. L’idée serait d’« augmenter » les capacités de l’individu grâce à des fonctionnalités issues du croisement entre programmes, données, réseau et matériels électroniques. C’est pourquoi le présent ouvrage se consacre au « droit des applications connectées ». Une application connectée se compose d’un logiciel et d’une base de données ; elle est reliée au réseau par le biais d’une interface consistant en un dispositif électronique doté de capteurs. Un premier Livre est consacré à la protection des créations informatiques, ainsi qu’aux contrats les prenant pour objet. Un deuxième Livre est consacré au droit applicable au contenu du réseau et aux activités, licites ou illicites, qui y sont exercées. Un dernier Livre est dédié aux interfaces, ces dispositifs électroniques souvent désignés comme « objets connectés ».Au-delà du droit civil, du droit commercial et du droit pénal, les droits de la propriété intellectuelle, des données personnelles, de la communication et de la consommation nourrissent le présent ouvrage, à jour des dernières réformes de l’automne 2016. Il s’adresse aux étudiants, aux directeurs juridiques, aux avocats, aux magistrats ainsi qu’aux universitaires. Il se destine aussi aux experts techniques ainsi qu’aux dirigeants de start-up et SSII. Note de contenu : Préface Abréviations Introduction LIVRE PREMIER - Droit des applications Partie 1 - Protection des applications Chapitre 1 - Protection des logiciels Chapitre 2 - Protection des bases de données Partie 2 - Contrats sur les applications Chapitre 1 - Contrats d’entreprise Chapitre 2 - Contrats d’exploitation LIVRE DEUX - Droit du réseau Partie 1 - Contenu du réseau Chapitre 1 - Contenus intellectuels Chapitre 2 - Contenus personnels Partie 2 - Activités en réseau Chapitre 1 - Activités licites Chapitre 2 - Activités illicites LIVRE TROIS - Droit des interfaces Conclusion Réformes Illustrations Jurisprudence européenne Bibliographie générale Index

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349.5 LEF 2017	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA1389

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Fondements de droit public belge / Sébastien Wolff  

Public ISBD Titre : Fondements de droit public belge : clés et mises en pratique pour l'étudiant en sciences économiques et sociales Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Sébastien Wolff, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2025 Collection : Manuels Larcier, ISSN 2030-9767 Importance : 188 p Présentation : ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4785-6 Prix : 45 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit public -- Belgique  État  Constitution  Monarchie  Fédéralisme  Démocratie  Séparation des pouvoirs Index. décimale : 342 Droit public. Droit constitutionnel. Droit administratif Résumé : Le droit public comprend les règles fondamentales relatives à l’organisation de l’État et aux relations entre les institutions publiques et les citoyens. Connaître le droit public de son État permet à tous citoyens de disposer des clés nécessaires pour appréhender de manière éclairée l’actualité politique et juridique et pour s’impliquer dans une démarche citoyenne active. Comprendre le fonctionnement des structures étatiques belges, le processus d’élaboration de la réglementation et les garanties qui y sont attachées permet à l’étudiant en sciences humaines de se familiariser au cadre politique et légal dans lequel il sera amené à développer sa future activité professionnelle. L’ouvrage a vocation à offrir au lecteur un premier aperçu du droit public belge, en présentant la création de l’État belge moderne, sa Constitution et sa récente identité fédérale ainsi que le fonctionnement coordonné des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Des exemples tirés de la réalité juridique économique et sociale viennent illustrer les concepts théoriques et des exercices sont proposés à la fin de chaque chapitre pour vérifier ses connaissances. Note de contenu : Sommaire PARTIE I – Le droit et les systèmes juridiques CHAPITRE I. Le droit dans un monde moderne CHAPITRE 2. Les principes généraux du système juridique belge PARTIE II – La Belgique fédérale, les collectivités fédérées et les entités locales CHAPITRE 3. Le Belgique d’aujourd’hui et sa norme fondamentale : la Constitution CHAPITRE 4. L’Autorité fédérale CHAPITRE 5. Les Communautés CHAPITRE 6. Les Régions, les collectivités locales et la tutelle CHAPITRE 7. La coexistence des législateurs dans la Belgique fédérale PARTIE III – Les trois pouvoirs CHAPITRE 8. L’équilibre des trois pouvoirs et son établissement par le pouvoir législatif CHAPITRE 9. Le pouvoir exécutif CHAPITRE 10. Le pouvoir judiciaire En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0014039/doc/IT0014039_001 Fondements de droit public belge : clés et mises en pratique pour l'étudiant en sciences économiques et sociales [Livres, articles, périodiques] / Sébastien Wolff, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2025 . - 188 p : ill. en coul. ; 24 cm. - (Manuels Larcier, ISSN 2030-9767) . ISBN : 978-2-8079-4785-6 : 45 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit public -- Belgique  État  Constitution  Monarchie  Fédéralisme  Démocratie  Séparation des pouvoirs Index. décimale : 342 Droit public. Droit constitutionnel. Droit administratif Résumé : Le droit public comprend les règles fondamentales relatives à l’organisation de l’État et aux relations entre les institutions publiques et les citoyens. Connaître le droit public de son État permet à tous citoyens de disposer des clés nécessaires pour appréhender de manière éclairée l’actualité politique et juridique et pour s’impliquer dans une démarche citoyenne active. Comprendre le fonctionnement des structures étatiques belges, le processus d’élaboration de la réglementation et les garanties qui y sont attachées permet à l’étudiant en sciences humaines de se familiariser au cadre politique et légal dans lequel il sera amené à développer sa future activité professionnelle. L’ouvrage a vocation à offrir au lecteur un premier aperçu du droit public belge, en présentant la création de l’État belge moderne, sa Constitution et sa récente identité fédérale ainsi que le fonctionnement coordonné des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Des exemples tirés de la réalité juridique économique et sociale viennent illustrer les concepts théoriques et des exercices sont proposés à la fin de chaque chapitre pour vérifier ses connaissances. Note de contenu : Sommaire PARTIE I – Le droit et les systèmes juridiques CHAPITRE I. Le droit dans un monde moderne CHAPITRE 2. Les principes généraux du système juridique belge PARTIE II – La Belgique fédérale, les collectivités fédérées et les entités locales CHAPITRE 3. Le Belgique d’aujourd’hui et sa norme fondamentale : la Constitution CHAPITRE 4. L’Autorité fédérale CHAPITRE 5. Les Communautés CHAPITRE 6. Les Régions, les collectivités locales et la tutelle CHAPITRE 7. La coexistence des législateurs dans la Belgique fédérale PARTIE III – Les trois pouvoirs CHAPITRE 8. L’équilibre des trois pouvoirs et son établissement par le pouvoir législatif CHAPITRE 9. Le pouvoir exécutif CHAPITRE 10. Le pouvoir judiciaire En ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0014039/doc/IT0014039_001

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342 WOL 2025	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8647

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