| Titre : | Droit des assurances | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Marcel Fontaine, Auteur | | Mention d'édition : | 4e éd. | | Editeur : | [Bruxelles] : Larcier | | Année de publication : | 2010 | | Collection : | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X | | Importance : | 656 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8044-4173-9 | | Note générale : | Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) | | Mots-clés : | Droit des assurances Assurance -- Législation belge | | Index. décimale : | 368 Assurances | | Résumé : | Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.
Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes. | | Note de contenu : | • Avant-propos
• Références abrégées à des publications fréquemment citées
• Introduction
• Principes fondamentaux et éléments essentiels
• Règles communes aux différents types d’assurances
• Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire
• Règles applicables aux assurances de dommages
• Règles applicables aux assurances de personnes
• Coassurance et réassurance
• Les intermédiaires d’assurances
• Bibliographie
• Index analytique |
Droit des assurances [Livres, articles, périodiques] / Marcel Fontaine, Auteur . - 4e éd. . - [Bruxelles] : Larcier, 2010 . - 656 p.. - ( Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) . ISBN : 978-2-8044-4173-9 Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) | Mots-clés : | Droit des assurances Assurance -- Législation belge | | Index. décimale : | 368 Assurances | | Résumé : | Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle.
Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes. | | Note de contenu : | • Avant-propos
• Références abrégées à des publications fréquemment citées
• Introduction
• Principes fondamentaux et éléments essentiels
• Règles communes aux différents types d’assurances
• Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire
• Règles applicables aux assurances de dommages
• Règles applicables aux assurances de personnes
• Coassurance et réassurance
• Les intermédiaires d’assurances
• Bibliographie
• Index analytique |
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Droit des assurances / Marcel Fontaine