| Titre : | Précis de droit pénal : commentaire du livre Ier du Code pénal | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Franklin Kuty, Auteur | | Editeur : | Bruxelles [Belgique] : Larcier-Intersentia | | Année de publication : | 2024 | | Collection : | Collection de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles num. 2024 | | Importance : | x, 561 p. | | Format : | 24 cm | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8079-4752-8 | | Langues : | Français (fre) | | Mots-clés : | Droit pénal -- Belgique | | Index. décimale : | 343 Droit pénal | | Résumé : | Le Code pénal de 1867 n’est plus. Il a été remplacé par un nouveau code, qui a fait l’objet du vote de deux lois, à savoir la loi du 29 février 2024 introduisant le livre Ier du Code pénal et une seconde loi, à la même date, introduisant son livre II. Les développements qui vont suivre ne concernent que les règles de la répression en général, communément appelées règles du droit pénal général et qualifiées, selon le Code pénal lui-même, de « dispositions générales du droit pénal ». Cellesci ont été, pour certaines, profondément remaniées tandis que d’autres ont été confirmées, parfois avec quelques adaptations.
Cet ouvrage a pour ambition de livrer au lecteur une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu’elles sont instituées par le livre Ier du Code pénal. L’approche de cet ouvrage est classique. Il est divisé en quatre parties successivement consacrées à l’étude de la loi pénale, de l’infraction pénale, de l’auteur de l’infraction pénale et, enfin des peines et mesures. C’est, en fin de compte, essentiellement la quatrième partie de notre précis, consacrée à l’étude de la peine, qui a fait l’objet de l’intervention la plus prégnante du législateur puisqu’il a introduit, dans le droit pénal positif belge, nombre de nouvelles peines.
Il s’agit d’un premier commentaire, synthétique, qui s’inspire des travaux préparatoires du nouveau Code pénal tout en conservant les enseignements de la jurisprudence sur les points qui n’ont pas fait l’objet de changement. Nous avons pris le parti de renvoyer à la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’elle demeurait d’actualité, afin de permettre au lecteur de se convaincre de la confirmation de certaines institutions et règles de droit pénal. Le législateur a en effet souhaité créer une législation pénale optimale en appliquant le principe « rebus sic stantibus » en ce qui concerne les bonnes règles, de sorte que nombre de jurisprudences demeurent d’actualité.
Ce livre constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants. | | Note de contenu : | Sommaire
Préambule
Titre I. – LA LOI PÉNALE
Chapitre 1. – La définition du droit pénal
Chapitre 2. – Les caractéristiques générales du droit pénal
Chapitre 3. – L’autonomie du droit pénal
Chapitre 4. – Les sources du droit pénal
Chapitre 5. – Le livre Ier du Code pénal : le droit commun de la répression
Chapitre 6. – L’interprétation du droit pénal
Chapitre 7. – L’application de la loi pénale dans le temps
Chapitre 8. – L’application de la loi pénale dans l’espace
Chapitre 9. – L’application de la loi pénale quant aux personnes
Titre II. – L’INFRACTION
Chapitre 1. – La notion d’infraction
Chapitre 2. – La classification des infractions
Chapitre 3. – Les éléments constitutifs de l’infraction pénale
Chapitre 4. – L’élément matériel de l’infraction
Chapitre 5. – L’élément moral de l’infraction
Chapitre 6. – L’élément moral de l’infraction et les causes de non-imputabilité et d’exemption de culpabilité
Chapitre 7. – L’illicéité pénale et les causes de justification
Chapitre 8. – Les causes de non-imputabilité, d’exemption de culpabilité et de justification
Chapitre 9. – L’institution d’une peine
Chapitre 10. – L’infraction tentée
Titre III. – L’AUTEUR DE L’INFRACTION PÉNALE
Chapitre 1. – La responsabilité pénale
Chapitre 2. – L’auteur de l’infraction pénale
Chapitre 3. – La personne morale
Chapitre 4. – La participation punissable
Titre IV. – LA PEINE
Chapitre 1. – La définition, les objectifs et les caractéristiques de la peine
Chapitre 2. – La classification des peines
Chapitre 3. – Étude des peines et mesures
Chapitre 4. – La mesure de la peine
Chapitre 5. – La suspension et le sursis
Chapitre 6. – Le mécanisme de conversion des peines prévues par les décrets , lois et réglementations particulières en l’absence d’adaptation
Bibliographie sommaire | | En ligne : | https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0013714/doc/IT0013714_001 |
Précis de droit pénal : commentaire du livre Ier du Code pénal [Livres, articles, périodiques] / Franklin Kuty, Auteur . - Bruxelles (Rue Haute, 139/6, 1000, Belgique) : Larcier-Intersentia, 2024 . - x, 561 p. ; 24 cm. - ( Collection de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles; 2024) . ISBN : 978-2-8079-4752-8 Langues : Français ( fre) | Mots-clés : | Droit pénal -- Belgique | | Index. décimale : | 343 Droit pénal | | Résumé : | Le Code pénal de 1867 n’est plus. Il a été remplacé par un nouveau code, qui a fait l’objet du vote de deux lois, à savoir la loi du 29 février 2024 introduisant le livre Ier du Code pénal et une seconde loi, à la même date, introduisant son livre II. Les développements qui vont suivre ne concernent que les règles de la répression en général, communément appelées règles du droit pénal général et qualifiées, selon le Code pénal lui-même, de « dispositions générales du droit pénal ». Cellesci ont été, pour certaines, profondément remaniées tandis que d’autres ont été confirmées, parfois avec quelques adaptations.
Cet ouvrage a pour ambition de livrer au lecteur une étude synthétique des dispositions générales du droit pénal telles qu’elles sont instituées par le livre Ier du Code pénal. L’approche de cet ouvrage est classique. Il est divisé en quatre parties successivement consacrées à l’étude de la loi pénale, de l’infraction pénale, de l’auteur de l’infraction pénale et, enfin des peines et mesures. C’est, en fin de compte, essentiellement la quatrième partie de notre précis, consacrée à l’étude de la peine, qui a fait l’objet de l’intervention la plus prégnante du législateur puisqu’il a introduit, dans le droit pénal positif belge, nombre de nouvelles peines.
Il s’agit d’un premier commentaire, synthétique, qui s’inspire des travaux préparatoires du nouveau Code pénal tout en conservant les enseignements de la jurisprudence sur les points qui n’ont pas fait l’objet de changement. Nous avons pris le parti de renvoyer à la jurisprudence développée sous l’empire du Code pénal de 1867, lorsqu’elle demeurait d’actualité, afin de permettre au lecteur de se convaincre de la confirmation de certaines institutions et règles de droit pénal. Le législateur a en effet souhaité créer une législation pénale optimale en appliquant le principe « rebus sic stantibus » en ce qui concerne les bonnes règles, de sorte que nombre de jurisprudences demeurent d’actualité.
Ce livre constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants. | | Note de contenu : | Sommaire
Préambule
Titre I. – LA LOI PÉNALE
Chapitre 1. – La définition du droit pénal
Chapitre 2. – Les caractéristiques générales du droit pénal
Chapitre 3. – L’autonomie du droit pénal
Chapitre 4. – Les sources du droit pénal
Chapitre 5. – Le livre Ier du Code pénal : le droit commun de la répression
Chapitre 6. – L’interprétation du droit pénal
Chapitre 7. – L’application de la loi pénale dans le temps
Chapitre 8. – L’application de la loi pénale dans l’espace
Chapitre 9. – L’application de la loi pénale quant aux personnes
Titre II. – L’INFRACTION
Chapitre 1. – La notion d’infraction
Chapitre 2. – La classification des infractions
Chapitre 3. – Les éléments constitutifs de l’infraction pénale
Chapitre 4. – L’élément matériel de l’infraction
Chapitre 5. – L’élément moral de l’infraction
Chapitre 6. – L’élément moral de l’infraction et les causes de non-imputabilité et d’exemption de culpabilité
Chapitre 7. – L’illicéité pénale et les causes de justification
Chapitre 8. – Les causes de non-imputabilité, d’exemption de culpabilité et de justification
Chapitre 9. – L’institution d’une peine
Chapitre 10. – L’infraction tentée
Titre III. – L’AUTEUR DE L’INFRACTION PÉNALE
Chapitre 1. – La responsabilité pénale
Chapitre 2. – L’auteur de l’infraction pénale
Chapitre 3. – La personne morale
Chapitre 4. – La participation punissable
Titre IV. – LA PEINE
Chapitre 1. – La définition, les objectifs et les caractéristiques de la peine
Chapitre 2. – La classification des peines
Chapitre 3. – Étude des peines et mesures
Chapitre 4. – La mesure de la peine
Chapitre 5. – La suspension et le sursis
Chapitre 6. – Le mécanisme de conversion des peines prévues par les décrets , lois et réglementations particulières en l’absence d’adaptation
Bibliographie sommaire | | En ligne : | https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0013714/doc/IT0013714_001 |
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