Les bibliothèques HELMo

Documents disponibles écrits par cet auteur

L'assurance incendie / Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM

Public ISBD Titre : L'assurance incendie Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2011 Collection : Les Ateliers des FUCaM Importance : 201 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-357-8 Mots-clés : Assurance incendie -- Législation Index. décimale : 368.11 assurance contre l'incendie Résumé : Une très bonne vue d’ensemble du cadre juridique actuel L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par les particuliers que par les entreprises. Sa souscription emporte, dans son sillage, la couverture de nombreux risques, tels que les dommages provoqués par un conflit du travail ou un attentat, les dégâts consécutifs à une tempête voire à un tremblement de terre. La distinction entre risques simples et risques spéciaux, la multitude de couvertures, les responsabilités éventuellement impliquées ainsi que le règlement de l’indemnité en cas de sinistre sont des questions essentielles pour le praticien. Ces thématiques sont examinées dans le cadre du présent ouvrage : - Jérôme Dandoy présente les principes fondamentaux de l’assurance incendie ; - Frédéric de Decker et Bisimwa Voglet détaillent l’assurance incendie risques simples ; - Hélène de Rode étudie l’assurance incendie risques spéciaux ; - Cédric Eyben s’intéresse au règlement de l’indemnité ; - Catherine Mélotte analyse enfin l’assurance incendie au confluent de la responsabilité civile et pénale. Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d’assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres. L'assurance incendie [Livres, articles, périodiques] / Christophe Verdure ; Jérôme Dandoy ; Frédéric De Decker ; Hélène de Rode ; Marcel Fontaine ; FUCAM . - Limal : Anthemis, 2011 . - 201 p.. - (Les Ateliers des FUCaM) . ISBN : 978-2-87455-357-8 Mots-clés : Assurance incendie -- Législation Index. décimale : 368.11 assurance contre l'incendie Résumé : Une très bonne vue d’ensemble du cadre juridique actuel L’assurance incendie constitue l’une des plus anciennes couvertures offertes sur le marché. Bien qu’elle ne constitue pas une assurance obligatoire, il y est fréquemment recouru, tant par les particuliers que par les entreprises. Sa souscription emporte, dans son sillage, la couverture de nombreux risques, tels que les dommages provoqués par un conflit du travail ou un attentat, les dégâts consécutifs à une tempête voire à un tremblement de terre. La distinction entre risques simples et risques spéciaux, la multitude de couvertures, les responsabilités éventuellement impliquées ainsi que le règlement de l’indemnité en cas de sinistre sont des questions essentielles pour le praticien. Ces thématiques sont examinées dans le cadre du présent ouvrage : - Jérôme Dandoy présente les principes fondamentaux de l’assurance incendie ; - Frédéric de Decker et Bisimwa Voglet détaillent l’assurance incendie risques simples ; - Hélène de Rode étudie l’assurance incendie risques spéciaux ; - Cédric Eyben s’intéresse au règlement de l’indemnité ; - Catherine Mélotte analyse enfin l’assurance incendie au confluent de la responsabilité civile et pénale. Cet ouvrage s’adresse à un large public : juristes d’entreprise et intermédiaires d’assurance, avocats, mais aussi gestionnaires de sinistres.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
368 .11 VER	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG2226

Droit des assurances / Marcel Fontaine

Public ISBD Titre : Droit des assurances Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Marcel Fontaine, Auteur Mention d'édition : 4e éd. Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2010 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 656 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-4173-9 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Mots-clés : Droit des assurances  Assurance -- Législation belge Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes. Note de contenu : • Avant-propos • Références abrégées à des publications fréquemment citées • Introduction • Principes fondamentaux et éléments essentiels • Règles communes aux différents types d’assurances • Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire • Règles applicables aux assurances de dommages • Règles applicables aux assurances de personnes • Coassurance et réassurance • Les intermédiaires d’assurances • Bibliographie • Index analytique Droit des assurances [Livres, articles, périodiques] / Marcel Fontaine, Auteur  . -  4e éd. . - [Bruxelles] : Larcier, 2010 . - 656 p.. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) . ISBN : 978-2-8044-4173-9 Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Mots-clés : Droit des assurances  Assurance -- Législation belge Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2006, l’ouvrage met à jour la doctrine et la jurisprudence, toujours plus abondantes (par exemple en ce qui concerne la charge de la preuve des exclusions et la notion de sinistre intentionnel). Il analyse les nombreuses réformes que la loi du 25 juin 1992 et la réglementation ont encore connues au cours des dernières années, notamment en ce qui concerne la reconduction des contrats, les actes de terrorisme, l’assurance R.C. vie privée, l’assurance de protection juridique, l’assurance-maladie, l’assurance du solde restant dû, les intermédiaires et la réassurance. Il décrit les nouveaux développements liés à l’influence croissante des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne l’égalité entre hommes et femmes. Note de contenu : • Avant-propos • Références abrégées à des publications fréquemment citées • Introduction • Principes fondamentaux et éléments essentiels • Règles communes aux différents types d’assurances • Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire • Règles applicables aux assurances de dommages • Règles applicables aux assurances de personnes • Coassurance et réassurance • Les intermédiaires d’assurances • Bibliographie • Index analytique

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
aucun exemplaire

Droit des assurances / Marcel Fontaine 

Public ISBD Titre : Droit des assurances Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Marcel Fontaine, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : [Bruxelles] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X Importance : 807 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8655-6 Note générale : Bibliographie. Index. Mots-clés : Droit civil  Droit des assurances-- Belgique  Assurances -- Législation belge  Contrat d'assurance -- Droit Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2010, l’ouvrage a été largement refondu. Il tient compte non seulement des nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels que le droit du contrat d’assurance a encore connus, mais aussi de l’efflorescence récente du cadre législatif et réglementaire. La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait place à la Partie 4 de la loi du 4 avril 2014. Cette dernière loi a également repris la réglementation des intermédiaires d’assurances. Le régime de contrôle des entreprises d’assurances a profondément évolué, notamment dans des aspects qui affectent directement les relations contractuelles, tels que l’explosion des obligations d’information et la mise en place de «règles de conduite» imposées aux assureurs et aux intermédiaires; une nouvelle loi de contrôle a été adoptée le 13 mars 2016. L’ouvrage analyse également les nouvelles avancées de la problématique des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne le principe de non-discrimination. Ce Précis de Droit des assurances trouve son prolongement naturel dans le Précis relatif aux Assurances de personnes de la présente Collection, dont le Professeur Jean-Marc Binon publie simultanément la 2ème édition. Le triptyque est destiné à être complété d’un Précis relatif aux Assurances de dommages, que les Professeurs Bernard Dubuisson et Vincent Callewaert publieront ultérieurement. Note de contenu : Avant-propos Références abrégées à des publications fréquemment citées Introduction Chapitre 1 – Principes fondamentaux et éléments essentiels Chapitre 2 – Règles communes aux différents types d’assurances Chapitre 3 – Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire Chapitre 4 – Règles applicables aux assurances de dommages Chapitre 5 – Règles applicables aux assurances de personnes Chapitre 6 – Coassurance et réassurance Chapitre 7 – Les intermédiaires d’assurances Bibliographie Index analytique Droit des assurances [Livres, articles, périodiques] / Marcel Fontaine, Auteur  . -  5e éd. . - [Bruxelles] : Larcier, 2016 . - 807 p.. - (Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 2030-658X) . ISBN : 978-2-8044-8655-6 Bibliographie. Index. Mots-clés : Droit civil  Droit des assurances-- Belgique  Assurances -- Législation belge  Contrat d'assurance -- Droit Index. décimale : 368 Assurances Résumé : Cet ouvrage présente une analyse approfondie du droit belge des assurances. L’auteur développe successivement les dispositions communes à tous les contrats d’assurance, les règles propres aux assurances indemnitaires et forfaitaires, aux assurances de dommages et aux assurances de personnes. Des chapitres sont consacrés à la coassurance et la réassurance, ainsi qu’aux intermédiaires d’assurances. L’ouvrage donne également des aperçus du droit européen des assurances et de la réglementation de contrôle. Par rapport à l’édition précédente, parue en 2010, l’ouvrage a été largement refondu. Il tient compte non seulement des nombreux développements doctrinaux et jurisprudentiels que le droit du contrat d’assurance a encore connus, mais aussi de l’efflorescence récente du cadre législatif et réglementaire. La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait place à la Partie 4 de la loi du 4 avril 2014. Cette dernière loi a également repris la réglementation des intermédiaires d’assurances. Le régime de contrôle des entreprises d’assurances a profondément évolué, notamment dans des aspects qui affectent directement les relations contractuelles, tels que l’explosion des obligations d’information et la mise en place de «règles de conduite» imposées aux assureurs et aux intermédiaires; une nouvelle loi de contrôle a été adoptée le 13 mars 2016. L’ouvrage analyse également les nouvelles avancées de la problématique des droits fondamentaux, notamment en ce qui concerne le principe de non-discrimination. Ce Précis de Droit des assurances trouve son prolongement naturel dans le Précis relatif aux Assurances de personnes de la présente Collection, dont le Professeur Jean-Marc Binon publie simultanément la 2ème édition. Le triptyque est destiné à être complété d’un Précis relatif aux Assurances de dommages, que les Professeurs Bernard Dubuisson et Vincent Callewaert publieront ultérieurement. Note de contenu : Avant-propos Références abrégées à des publications fréquemment citées Introduction Chapitre 1 – Principes fondamentaux et éléments essentiels Chapitre 2 – Règles communes aux différents types d’assurances Chapitre 3 – Règles applicables aux assurances à caractère indemnitaire ou forfaitaire Chapitre 4 – Règles applicables aux assurances de dommages Chapitre 5 – Règles applicables aux assurances de personnes Chapitre 6 – Coassurance et réassurance Chapitre 7 – Les intermédiaires d’assurances Bibliographie Index analytique

Est accompagné de

• Droit des assurances de personnes. Aspects civils, techniques et sociaux / Jean-Marc Binon

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
368 FON	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA1551
368 FON	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Exclu du prêt	CG3007

Documents numériques

Table des matières Adobe Acrobat PDF