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Procédure civile, Tome 2. Droit judiciaire / Olivier Caprasse 

Public ISBD Titre de série : Procédure civile, Tome 2 Titre : Droit judiciaire Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Olivier Caprasse, Auteur ; Frédéric Georges (1970-....), Auteur ; Georges de Leval, Directeur de publication Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2021 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 520 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2624-0 Prix : 100 EUR Note générale : Bibliogr. p. 413-425. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice -- Administration -- Belgique  Procédure (droit) -- Belgique  Procédure civile -- Belgique  Saisie -- Belgique  Voies d'exécution -- Belgique  Dettes -- Droit -- Belgique  Arbitrage (Droit) -- Belgique  Médiation -- Belgique Index. décimale : 347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire Résumé : Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d'exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales et aux principes applicables à la cinquième partie du Code judiciaire. Ensuite sont exposés les traits communs à toutes les mesures conservatoires. Un troisième chapitre évoque brièvement les différentes saisies conservatoires. De façon symétrique aux mesures conservatoires, les chapitres suivants étudient les traits communs des voies d'exécution et inventorient ces dernières (chap. 4 et 5). Les grandes lignes des procédures de répartition que sont la distribution par contribution et l'ordre sont relatées dans un sixième chapitre. Enfin, le règlement collectif de dettes est traité dans le septième et dernier chapitre du présent titre.Le titre 11 de ce troisième volume constitue une étude introductive à l'arbitrage et à certains modes amiables de règlement des conflits. Dans son premier chapitre, Olivier Caprasse, esquisse les contours de la matière et aborde les développements législatifs récents y afférents. Du même auteur, le deuxième chapitre est dévolu à l'arbitrage et à l'analyse de la sixième partie du Code judiciaire qui régit celui-ci. Les troisième et quatrième chapitres, co-rédigés avec Nicolas Biessaux, étudient respectivement la médiation et le droit collaboratif, couverts par les septième et huitième parties du Code judiciaire.Le dernier titre, rédigé par Dominique Mougenot, fait le point sur l'état d'avancement de la procédure électronique. Il jette quelques pistes concernant l'évolution probable de ces mécanismes et évoque les avancées que l'on peut en attendre mais aussi les problèmes qu'il pose.L'ouvrage s'achève par une bibliographie générale, un index cumulatif des trois volumes et une table des matières détaillée de l'ensemble de la matière traitée. Procédure civile, Tome 2. Droit judiciaire [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Olivier Caprasse, Auteur ; Frédéric Georges (1970-....), Auteur ; Georges de Leval, Directeur de publication . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2021 . - 520 p. ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) . ISBN : 978-2-8079-2624-0 : 100 EUR Bibliogr. p. 413-425. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice -- Administration -- Belgique  Procédure (droit) -- Belgique  Procédure civile -- Belgique  Saisie -- Belgique  Voies d'exécution -- Belgique  Dettes -- Droit -- Belgique  Arbitrage (Droit) -- Belgique  Médiation -- Belgique Index. décimale : 347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire Résumé : Le troisième volume du présent ouvrage commence par son titre 10, dans lequel Frédéric Georges, étudie les saisies conservatoires, les voies d'exécution et le règlement collectif de dettes. Le premier chapitre est consacré aux notions générales et aux principes applicables à la cinquième partie du Code judiciaire. Ensuite sont exposés les traits communs à toutes les mesures conservatoires. Un troisième chapitre évoque brièvement les différentes saisies conservatoires. De façon symétrique aux mesures conservatoires, les chapitres suivants étudient les traits communs des voies d'exécution et inventorient ces dernières (chap. 4 et 5). Les grandes lignes des procédures de répartition que sont la distribution par contribution et l'ordre sont relatées dans un sixième chapitre. Enfin, le règlement collectif de dettes est traité dans le septième et dernier chapitre du présent titre.Le titre 11 de ce troisième volume constitue une étude introductive à l'arbitrage et à certains modes amiables de règlement des conflits. Dans son premier chapitre, Olivier Caprasse, esquisse les contours de la matière et aborde les développements législatifs récents y afférents. Du même auteur, le deuxième chapitre est dévolu à l'arbitrage et à l'analyse de la sixième partie du Code judiciaire qui régit celui-ci. Les troisième et quatrième chapitres, co-rédigés avec Nicolas Biessaux, étudient respectivement la médiation et le droit collaboratif, couverts par les septième et huitième parties du Code judiciaire.Le dernier titre, rédigé par Dominique Mougenot, fait le point sur l'état d'avancement de la procédure électronique. Il jette quelques pistes concernant l'évolution probable de ces mécanismes et évoque les avancées que l'on peut en attendre mais aussi les problèmes qu'il pose.L'ouvrage s'achève par une bibliographie générale, un index cumulatif des trois volumes et une table des matières détaillée de l'ensemble de la matière traitée.

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347.9 DEL 2022	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Bureau	CG7740	Disponible

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Procédure civile, Tome 2. Droit judiciaire 

Public ISBD Titre de série : Procédure civile, Tome 2 Titre : Droit judiciaire : Volume 1. Principes directeurs du procès civil. Compétence-Action-Instance-Jugement Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Georges de Leval, Directeur de publication Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2021 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 1066 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-9037-9 Prix : 150 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice -- Administration -- Belgique  Procédure (droit) -- Belgique  Procédure civile -- Belgique  Compétence (Droit) -- Belgique  Voies de recours -- Belgique  Saisie -- Belgique  Voies d'exécution -- Belgique  Dettes -- Droit -- Belgique  Arbitrage (Droit) -- Belgique  Médiation -- Belgique Index. décimale : 347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire Résumé : Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l’action en justice au jugement. Ils sont rédigés par des spécialistes du droit judiciaire ayant de cette matière une excellente maîtrise théorique et pratique. Dans le premier titre, Jacques van Compernolle et Albert-L. Fettweis présentent une vue synthétique des principes directeurs du procès civil qui s’imposent avec une autorité supérieure et encadrent la procédure. Dans le deuxième titre, Georges de Leval expose les règles essentielles en matière de compétence dont l’application aisée et efficace garantit l’accès effectif à la justice dès le début du procès. Il s’achève par un exposé spécial de la compétence et de la procédure en référé. Dans le troisième titre, Hakim Boularbah, Georges de Leval et Pauline Knaepen examinent l’action en justice, la demande et la défense et Bénédicte Biémar l’accès économique à la justice. Dans le quatrième titre consacré à l’instance, Hakim Boularbah et Pierre Moreau passent en revue la tentative de conciliation, l’introduction de l’instance, l’instruction contradictoire, l’instruction et le jugement par défaut. Dans le cinquième titre Hakim Boularbah traite de la requête unilatérale. Dans le sixième titre dédié aux mesures d’instruction, Dominique Mougenot étudie successivement les notions générales, la charge de la preuve, l’administration de la preuve et la réception des preuves. Dans le septième titre, Hakim Boularbah et Vanessa Grella présentent les incidents relatifs au procès en traitant d’abord des incidents relatifs au personnel du procès et ensuite des incidents de l’instance. Dans le huitième titre, Hakim Boularbah et Georges de Leval développent les règles relatives au jugement : la clôture des débats et le délibéré ; la notion de jugement, son contenu et sa communication ; le dessaisissement du juge ; les effets et les attributs du jugement, à l’exception de la force exécutoire présentée dans le troisième volume, titre 10. Afin de faciliter la consultation, même très ponctuelle, de cet ouvrage, un soin particulier a été apporté à l’élaboration d’une table très détaillée des matières et d’un double index alphabétique, l’un à la fin de chaque titre et l’autre, cumulant tous ces index, à la fin des trois volumes. Le deuxième volume est entièrement consacré aux voies de recours ordinaires et extraordinaires et le troisième aux saisies conservatoires, aux voies d’exécution et au règlement collectif de dettes, à l’arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique. Procédure civile, Tome 2. Droit judiciaire : Volume 1. Principes directeurs du procès civil. Compétence-Action-Instance-Jugement [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Georges de Leval, Directeur de publication . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2021 . - 1066 p. ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) . ISBN : 978-2-8044-9037-9 : 150 EUR Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice -- Administration -- Belgique  Procédure (droit) -- Belgique  Procédure civile -- Belgique  Compétence (Droit) -- Belgique  Voies de recours -- Belgique  Saisie -- Belgique  Voies d'exécution -- Belgique  Dettes -- Droit -- Belgique  Arbitrage (Droit) -- Belgique  Médiation -- Belgique Index. décimale : 347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire Résumé : Ce tome 2 du Droit judiciaire, faisant suite au tome 1er décrivant les Institutions judiciaires, commente et analyse en douze titres répartis en trois volumes la nouvelle procédure civile. Ce volume comporte huit titres allant de l’action en justice au jugement. Ils sont rédigés par des spécialistes du droit judiciaire ayant de cette matière une excellente maîtrise théorique et pratique. Dans le premier titre, Jacques van Compernolle et Albert-L. Fettweis présentent une vue synthétique des principes directeurs du procès civil qui s’imposent avec une autorité supérieure et encadrent la procédure. Dans le deuxième titre, Georges de Leval expose les règles essentielles en matière de compétence dont l’application aisée et efficace garantit l’accès effectif à la justice dès le début du procès. Il s’achève par un exposé spécial de la compétence et de la procédure en référé. Dans le troisième titre, Hakim Boularbah, Georges de Leval et Pauline Knaepen examinent l’action en justice, la demande et la défense et Bénédicte Biémar l’accès économique à la justice. Dans le quatrième titre consacré à l’instance, Hakim Boularbah et Pierre Moreau passent en revue la tentative de conciliation, l’introduction de l’instance, l’instruction contradictoire, l’instruction et le jugement par défaut. Dans le cinquième titre Hakim Boularbah traite de la requête unilatérale. Dans le sixième titre dédié aux mesures d’instruction, Dominique Mougenot étudie successivement les notions générales, la charge de la preuve, l’administration de la preuve et la réception des preuves. Dans le septième titre, Hakim Boularbah et Vanessa Grella présentent les incidents relatifs au procès en traitant d’abord des incidents relatifs au personnel du procès et ensuite des incidents de l’instance. Dans le huitième titre, Hakim Boularbah et Georges de Leval développent les règles relatives au jugement : la clôture des débats et le délibéré ; la notion de jugement, son contenu et sa communication ; le dessaisissement du juge ; les effets et les attributs du jugement, à l’exception de la force exécutoire présentée dans le troisième volume, titre 10. Afin de faciliter la consultation, même très ponctuelle, de cet ouvrage, un soin particulier a été apporté à l’élaboration d’une table très détaillée des matières et d’un double index alphabétique, l’un à la fin de chaque titre et l’autre, cumulant tous ces index, à la fin des trois volumes. Le deuxième volume est entièrement consacré aux voies de recours ordinaires et extraordinaires et le troisième aux saisies conservatoires, aux voies d’exécution et au règlement collectif de dettes, à l’arbitrage et aux modes amiables de règlement des conflits et à la procédure électronique.

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Procédure civile, Tome 2. Droit judiciaire / Arnaud Hoc 

Public ISBD Titre de série : Procédure civile, Tome 2 Titre : Droit judiciaire : Volume 2. Voies de recours Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Arnaud Hoc, Auteur ; Jean-François Van Drooghenbroeck (1972-....), Auteur ; Georges de Leval, Directeur de publication Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2021 Collection : Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864 Importance : 662 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-2623-3 Prix : 150 EUR Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice -- Administration -- Belgique  Procédure (droit) -- Belgique  Procédure civile -- Belgique  Voies de recours -- Belgique Index. décimale : 347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire Résumé : Ce deuxième volume du second tome du Manuel de procédure civile est entièrement consacré aux voies de recours, dont il constitue le titre 9.Ce titre est lui-même subdivisé en trois chapitres : le premier aborde les principes généraux, le deuxième les voies de recours ordinaires (appel et opposition), et le dernier les voies de recours extraordinaires (pourvoi en cassation, tierce opposition, requête civile, prise à partie et rétractation).L'exposé poursuit un objectif à la fois scientifique et pratique. Scientifique, car il n'élude aucunedes nombreuses controverses doctrinales et jurisprudentielles qui ont animé la matière des voies de recours ces dernières années, en particulier depuis l'adoption des lois dites « Pots-pourris ».Fidèle à l'approche commune à tous les auteurs du Manuel, le propos promeut une conception « finaliste » de la procédure civile, débarrassée de tout formalisme stérile et desséchant.Pratique, l'ouvrage s'efforce aussi d'offrir des réponses claires et carrossables à celles et ceux qui, avocats, magistrats, huissiers, notaires, greffiers, chercheurs, étudiants, sont confrontés aux multiples et ? parfois ? épineuses difficultés jalonnant l'exercice des voies de recours.En effet, sous leurs atours charmeurs ? n'incarnent-elles pas, plus que tout autre concept de droit judiciaire, l'espoir d'une meilleure Justice ? ? les voies de recours se révèlent, à l'expérience, particulièrement complexes et souvent piégeuses.Enserrées dans des délais contraignants, soumises à des conditions de recevabilité strictes, bridées parfois dans leurs effets, elles occupent dans le contentieux civil, entre le domaine de l'instance et celui des voies d'exécution, une espace intermédiaire secoué par les turbulences, où chaque erreur peut s'avérer fatale.Forts de leur connaissance approfondie de la matière, autant que de leur expérience de praticiens, Jean-François van Drooghenbroeck et Arnaud Hoc offrent ici de vous guider sur ce terrain ardu et passionnant. Procédure civile, Tome 2. Droit judiciaire : Volume 2. Voies de recours [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Arnaud Hoc, Auteur ; Jean-François Van Drooghenbroeck (1972-....), Auteur ; Georges de Leval, Directeur de publication . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2021 . - 662 p. ; 24 cm. - (Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège, ISSN 1780-5864) . ISBN : 978-2-8079-2623-3 : 150 EUR Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Justice -- Administration -- Belgique  Procédure (droit) -- Belgique  Procédure civile -- Belgique  Voies de recours -- Belgique Index. décimale : 347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire Résumé : Ce deuxième volume du second tome du Manuel de procédure civile est entièrement consacré aux voies de recours, dont il constitue le titre 9.Ce titre est lui-même subdivisé en trois chapitres : le premier aborde les principes généraux, le deuxième les voies de recours ordinaires (appel et opposition), et le dernier les voies de recours extraordinaires (pourvoi en cassation, tierce opposition, requête civile, prise à partie et rétractation).L'exposé poursuit un objectif à la fois scientifique et pratique. Scientifique, car il n'élude aucunedes nombreuses controverses doctrinales et jurisprudentielles qui ont animé la matière des voies de recours ces dernières années, en particulier depuis l'adoption des lois dites « Pots-pourris ».Fidèle à l'approche commune à tous les auteurs du Manuel, le propos promeut une conception « finaliste » de la procédure civile, débarrassée de tout formalisme stérile et desséchant.Pratique, l'ouvrage s'efforce aussi d'offrir des réponses claires et carrossables à celles et ceux qui, avocats, magistrats, huissiers, notaires, greffiers, chercheurs, étudiants, sont confrontés aux multiples et ? parfois ? épineuses difficultés jalonnant l'exercice des voies de recours.En effet, sous leurs atours charmeurs ? n'incarnent-elles pas, plus que tout autre concept de droit judiciaire, l'espoir d'une meilleure Justice ? ? les voies de recours se révèlent, à l'expérience, particulièrement complexes et souvent piégeuses.Enserrées dans des délais contraignants, soumises à des conditions de recevabilité strictes, bridées parfois dans leurs effets, elles occupent dans le contentieux civil, entre le domaine de l'instance et celui des voies d'exécution, une espace intermédiaire secoué par les turbulences, où chaque erreur peut s'avérer fatale.Forts de leur connaissance approfondie de la matière, autant que de leur expérience de praticiens, Jean-François van Drooghenbroeck et Arnaud Hoc offrent ici de vous guider sur ce terrain ardu et passionnant.

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