Les bibliothèques HELMo

Documents disponibles écrits par cet auteur

L'assurance-vie / Fabienne Tainmont ; UCL

Public ISBD Titre : L'assurance-vie : aspects civils et fiscaux / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Fabienne Tainmont ; UCL Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2013 Collection : Patrimoine et notariat, ISSN 2294-6586 Importance : 300 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-5907-9 Note générale : Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : À l’occasion de l’arrêt rendu le 26 juin 2008 par la Cour constitutionnelle, le master complémentaire en notariat de l’UCL a organisé, le 5 mai 2009, une vesprée consacrée à l’étude de questions d’actualité en matière d’assurance-vie. Le présent ouvrage constitue le prolongement de ce colloque, dans une version considérablement enrichie. Outre qu’il contient une nouvelle contribution relative à l’administration provisoire, il intègre, au sein de chaque rapport, les dernières nouveautés législatives, doctrinales et jurisprudentielles grâce notamment à la plume de nouveaux auteurs. Après une présentation des différents produits d’assurances-vie qui sont actuellement proposés aux particuliers, dans une optique résolument pratique, les rapports s’enchaînent au gré des difficultés rencontrées par les praticiens à propos des interactions entre le droit des assurances et le droit civil, qu’il s’agisse du droit de l’administration provisoire, du droit des régimes matrimoniaux ou de celui des successions, avec une attention particulière accordée aux modifications apportées par les lois des 13 janvier et 10 décembre 2012. L’assurance-vie est ensuite abordée sous l’angle de la fiscalité tant directe qu’indirecte. L'assurance-vie : aspects civils et fiscaux / [Livres, articles, périodiques] / Fabienne Tainmont ; UCL . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2013 . - 300 p.. - (Patrimoine et notariat, ISSN 2294-6586) . ISBN : 978-2-8044-5907-9 Également disponible en PDF sur les ordinateurs de la bibliothèque Saint-Martin via la base de données Stradalex (onglet Librairie) Résumé : À l’occasion de l’arrêt rendu le 26 juin 2008 par la Cour constitutionnelle, le master complémentaire en notariat de l’UCL a organisé, le 5 mai 2009, une vesprée consacrée à l’étude de questions d’actualité en matière d’assurance-vie. Le présent ouvrage constitue le prolongement de ce colloque, dans une version considérablement enrichie. Outre qu’il contient une nouvelle contribution relative à l’administration provisoire, il intègre, au sein de chaque rapport, les dernières nouveautés législatives, doctrinales et jurisprudentielles grâce notamment à la plume de nouveaux auteurs. Après une présentation des différents produits d’assurances-vie qui sont actuellement proposés aux particuliers, dans une optique résolument pratique, les rapports s’enchaînent au gré des difficultés rencontrées par les praticiens à propos des interactions entre le droit des assurances et le droit civil, qu’il s’agisse du droit de l’administration provisoire, du droit des régimes matrimoniaux ou de celui des successions, avec une attention particulière accordée aux modifications apportées par les lois des 13 janvier et 10 décembre 2012. L’assurance-vie est ensuite abordée sous l’angle de la fiscalité tant directe qu’indirecte.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
368/TAI	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA379

Le "nouveau" testament / Florence Bodson ; Justin Bogaert ; André Bourguignon ; Stéphanie Caron ; Antoine Declairfayt ; Bérénice Delahaye ; Celena Delli Santi ; Jean Fonteyn ; Pascaline Goffin ; Renaud Grégoire ; Thomas Grégoire ; Frédéric Lalière ; Charlotte Lousberg ; Victoria Palm ; Alix Pottier ; Elise Taghon ; Fabienne Tainmont ; Jean-Louis Van Boxstael 

Public ISBD Titre : Le "nouveau" testament : le testament sous ses nouvelles facettes Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Florence Bodson, Auteur ; Justin Bogaert, Auteur ; André Bourguignon, Auteur ; Stéphanie Caron, Auteur ; Antoine Declairfayt, Auteur ; Bérénice Delahaye, Auteur ; Celena Delli Santi, Auteur ; Jean Fonteyn, Auteur ; Pascaline Goffin, Auteur ; Renaud Grégoire, Auteur ; Thomas Grégoire, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Charlotte Lousberg, Auteur ; Victoria Palm, Auteur ; Alix Pottier, Auteur ; Elise Taghon, Auteur ; Fabienne Tainmont, Auteur ; Jean-Louis Van Boxstael, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2023 Collection : Association des licenciés et master en notariat Importance : 230 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3712-3 Prix : 120 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Testaments  Dispositions testamentaires  Successions testamentaires  Testament  Successions et héritages (droit européen)  Droit successoral -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Qu’est-ce qu’un testament ? Comment le rédiger ? Comment l’exécuter en toute sérénité ? Quels sont les pièges que le notaire doit éviter à tout prix ? La crise de la COVID-19 et la proximité – toujours arbitraire – de la mort ont fait naître chez le citoyen un nouvel intérêt pour la planification successorale. Dans l’imaginaire collectif, le notaire s’érige dans ce cadre en conseiller incontournable pour discuter des questions parfois épineuses que soulèvent une telle démarche et pour informer pleinement sur les dispositions particulières propres à répondre aux dernières volontés. Alors que l’on perçoit un regain d’intérêt de la part du grand public, le testament a fait l’objet d’un grand nombre de modifications au fil des réformes. Le testament d’hier ne s’assimile donc plus au testament d’aujourd’hui, et ce tant au niveau de ses formes que des dispositions à y insérer. La société a, elle aussi, connu une mutation certaine en permettant l’éclosion de configurations familiales inédites. Il semblait donc indispensable de faire le point sur cette matière chère au notariat en optant pour une analyse axée sur la pratique. Cet ouvrage collectif vise à présenter les diverses formes de testament qui existent, mais également à examiner cet acte solennel si singulier, de sa rédaction jusqu’à son exécution après le décès. C’est sous la plume de plusieurs auteurs issus du milieu académique et/ou du monde notarial que les sujets suivants seront analysés : - la capacité de disposer ou de recevoir par testament ; - les pratiques et incidents du testament olographe ; - des questions choisies en matière de testament authentique ; - le testament : de la lettre à l’exécution ; - le testament international ; - le testament dans un contexte international ; - le légataire face à l’acquisition de la propriété, à la délivrance et à la réserve en valeur. Le présent ouvrage, qui constitue les actes du dix-huitième colloque de l’ALN, a ainsi pour objectif d’éveiller le lecteur aux multiples aspects techniques de la matière, qu’il soit novice, collaborateur expérimenté, candidat-notaire ou notaire. Note de contenu : Notes bibliogr. Le "nouveau" testament : le testament sous ses nouvelles facettes [Livres, articles, périodiques] / Florence Bodson, Auteur ; Justin Bogaert, Auteur ; André Bourguignon, Auteur ; Stéphanie Caron, Auteur ; Antoine Declairfayt, Auteur ; Bérénice Delahaye, Auteur ; Celena Delli Santi, Auteur ; Jean Fonteyn, Auteur ; Pascaline Goffin, Auteur ; Renaud Grégoire, Auteur ; Thomas Grégoire, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Charlotte Lousberg, Auteur ; Victoria Palm, Auteur ; Alix Pottier, Auteur ; Elise Taghon, Auteur ; Fabienne Tainmont, Auteur ; Jean-Louis Van Boxstael, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2023 . - 230 p.. - (Association des licenciés et master en notariat) . ISBN : 978-2-8079-3712-3 : 120 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Testaments  Dispositions testamentaires  Successions testamentaires  Testament  Successions et héritages (droit européen)  Droit successoral -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Qu’est-ce qu’un testament ? Comment le rédiger ? Comment l’exécuter en toute sérénité ? Quels sont les pièges que le notaire doit éviter à tout prix ? La crise de la COVID-19 et la proximité – toujours arbitraire – de la mort ont fait naître chez le citoyen un nouvel intérêt pour la planification successorale. Dans l’imaginaire collectif, le notaire s’érige dans ce cadre en conseiller incontournable pour discuter des questions parfois épineuses que soulèvent une telle démarche et pour informer pleinement sur les dispositions particulières propres à répondre aux dernières volontés. Alors que l’on perçoit un regain d’intérêt de la part du grand public, le testament a fait l’objet d’un grand nombre de modifications au fil des réformes. Le testament d’hier ne s’assimile donc plus au testament d’aujourd’hui, et ce tant au niveau de ses formes que des dispositions à y insérer. La société a, elle aussi, connu une mutation certaine en permettant l’éclosion de configurations familiales inédites. Il semblait donc indispensable de faire le point sur cette matière chère au notariat en optant pour une analyse axée sur la pratique. Cet ouvrage collectif vise à présenter les diverses formes de testament qui existent, mais également à examiner cet acte solennel si singulier, de sa rédaction jusqu’à son exécution après le décès. C’est sous la plume de plusieurs auteurs issus du milieu académique et/ou du monde notarial que les sujets suivants seront analysés : - la capacité de disposer ou de recevoir par testament ; - les pratiques et incidents du testament olographe ; - des questions choisies en matière de testament authentique ; - le testament : de la lettre à l’exécution ; - le testament international ; - le testament dans un contexte international ; - le légataire face à l’acquisition de la propriété, à la délivrance et à la réserve en valeur. Le présent ouvrage, qui constitue les actes du dix-huitième colloque de l’ALN, a ainsi pour objectif d’éveiller le lecteur aux multiples aspects techniques de la matière, qu’il soit novice, collaborateur expérimenté, candidat-notaire ou notaire. Note de contenu : Notes bibliogr.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
347.65 BOD 2023	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8248

Documents numériques

Table des matières Adobe Acrobat PDF