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Détail de l'indexation
340 : Droit
34 Droit. Jurisprudence. Législation
34 (05) Droit. Jurisprudence. Législation (périodique)
34.A Droit - Jeunes
34(038) Dictionnaire de droit
34(4) Droit européen
340.13 Droit positif. Norme légale. Loi, législation, droit écrit. Ius scriptum
340.909 493
341 Droit international
341.17 Associations régionales ou Unions d'Etats
341.2 Personnes et biens en droit international
341.231-057.87 Autonomie des élèves
341.242 2
341.9 Droit international privé. Conflit de loi
341.95:34(4) Statut des étranger. Droit européen
342 Droit public. Droit constitutionnel. Droit administratif
342:346(4+493) Droit public économique belge et européen
342.2/6(493) Fonctionnement de l'Etat belge
342.24 Fédéralisme. Etat fédéral. Fédération d'états
342.493
342.5 Pouvoir de l'Etat. Système et fonction des organes de l'Etat, du gouvernement
342.7 Doits fondamentaux. Droits de l'homme. Droits et devoirs des citoyens
342.726-053.2 Droits de l'enfant
342.732:343.341 Terroristes contre la liberté de la presse
343 Droit pénal
343.032
343.240 8
343.346 Infractions de la circulation
343.436:373 Harcèlement à l'école
343.436:373.3 Harcèlement à l'école primaire
343.45 Violation de la vie privée (y compris du secret professionnel)
343.493 055
343.57 Trafic de drogue, d'alcool, de stimulants, etc.
343.62-053.2 Maltraitance des enfants
345.493 0268
345.493 05044
346 Droit économique. Contrôle du gouvernement sur l'économie
346.440 2
346.440 48
346.493 0102632
346.493 015
346.493 04346
346.493 0482
346.493 065
346.6 Réglementation des prix, tarifs, finances, crédits et comptes
347 Droit civil
347.1 Droit civil en général
347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens
347.23 Droit de propriété
347.238 Copropriété. Time-sharing
347.27 Hypothèque. Droit
347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords
347.440 0285
347.453 Location. Loyers. Baux
347.493 05
347.51 Responsabilité civile
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs
347.62 Mariage. Droit régissant le mariage
347.65 Droit de succession
347.7 Droit commercial. Droit des sociétés
347.7 (492) Droit commercial. Droit des sociétés (Pays-Bas)
347.719 Comptabilité commerciale. Comptes. Bilan (Droit commercial. Droit des sociétés)
347.73 Institution de commerce. Droit financier
347.736 Faillites. Banqueroute
347.74 Contrat commercial
347.77 Propriété industrielle, commerciale. Droit industriel
347.78 Droits intellectuels. Propriété artistique et littéraire. Droit d'auteur. Copyright
347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire
347.94 Preuves
347.961 Notaires. Notariat
349.2 Droit du travail
349.22 Contrat de travail. Droit
349.3 Droit social
349.4 Droit lié à l'aménagement du territoire
349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement
34 (05) Droit. Jurisprudence. Législation (périodique)
34.A Droit - Jeunes
34(038) Dictionnaire de droit
34(4) Droit européen
340.13 Droit positif. Norme légale. Loi, législation, droit écrit. Ius scriptum
340.909 493
341 Droit international
341.17 Associations régionales ou Unions d'Etats
341.2 Personnes et biens en droit international
341.231-057.87 Autonomie des élèves
341.242 2
341.9 Droit international privé. Conflit de loi
341.95:34(4) Statut des étranger. Droit européen
342 Droit public. Droit constitutionnel. Droit administratif
342:346(4+493) Droit public économique belge et européen
342.2/6(493) Fonctionnement de l'Etat belge
342.24 Fédéralisme. Etat fédéral. Fédération d'états
342.493
342.5 Pouvoir de l'Etat. Système et fonction des organes de l'Etat, du gouvernement
342.7 Doits fondamentaux. Droits de l'homme. Droits et devoirs des citoyens
342.726-053.2 Droits de l'enfant
342.732:343.341 Terroristes contre la liberté de la presse
343 Droit pénal
343.032
343.240 8
343.346 Infractions de la circulation
343.436:373 Harcèlement à l'école
343.436:373.3 Harcèlement à l'école primaire
343.45 Violation de la vie privée (y compris du secret professionnel)
343.493 055
343.57 Trafic de drogue, d'alcool, de stimulants, etc.
343.62-053.2 Maltraitance des enfants
345.493 0268
345.493 05044
346 Droit économique. Contrôle du gouvernement sur l'économie
346.440 2
346.440 48
346.493 0102632
346.493 015
346.493 04346
346.493 0482
346.493 065
346.6 Réglementation des prix, tarifs, finances, crédits et comptes
347 Droit civil
347.1 Droit civil en général
347.2 Droits réels. Droit portant sur les choses et sur les biens
347.23 Droit de propriété
347.238 Copropriété. Time-sharing
347.27 Hypothèque. Droit
347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords
347.440 0285
347.453 Location. Loyers. Baux
347.493 05
347.51 Responsabilité civile
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs
347.62 Mariage. Droit régissant le mariage
347.65 Droit de succession
347.7 Droit commercial. Droit des sociétés
347.7 (492) Droit commercial. Droit des sociétés (Pays-Bas)
347.719 Comptabilité commerciale. Comptes. Bilan (Droit commercial. Droit des sociétés)
347.73 Institution de commerce. Droit financier
347.736 Faillites. Banqueroute
347.74 Contrat commercial
347.77 Propriété industrielle, commerciale. Droit industriel
347.78 Droits intellectuels. Propriété artistique et littéraire. Droit d'auteur. Copyright
347.9 Procédures judiciaires. Organisation et personnel judiciaire
347.94 Preuves
347.961 Notaires. Notariat
349.2 Droit du travail
349.22 Contrat de travail. Droit
349.3 Droit social
349.4 Droit lié à l'aménagement du territoire
349.6 Droit relatif à la protection de l'environnement