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Faire une suggestion Affiner la rechercheLe but désintéressé des ASBL / Fernand Maillard ; Michel De Wolf ; Denis Dufour ; Pierre Goblet ; Daria Likhatcheva ; Jean-Pierre Vincke
Titre : Le but désintéressé des ASBL Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Fernand Maillard, Auteur ; Michel De Wolf, Auteur ; Denis Dufour, Auteur ; Pierre Goblet, Auteur ; Daria Likhatcheva, Auteur ; Jean-Pierre Vincke, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2022 Autre Editeur : Seraing : Edipro Collection : Les dossiers d'ASBL Actualités num. 25 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-475-6 Langues : Français (fre) Mots-clés : Non marchand Droit des sociétés ASBL Economie sociale Secteur non-marchand Gestion d'entreprises Droit des entreprises Gestion courante Droit fiscal Droit comptable Droit social Techniques Outils Nouveautés 2022-2023 TVA Impôt des sociétés Exclusion Jurisprudence Régime fiscal Comptabilité Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : La loi du 23 mars 2019 a introduit le Code des sociétés et des associations (le CSA) et, dans l'intervalle, la réforme a déjà été commentée à de multiples reprises et fait le thème de nombreux séminaires. Un point essentiel concerne le but désintéressé et apparait encore plus dans le CSA que dans la loi du 27 juin 1921.
La littérature et les commentaires ne sont pas toujours explicites sur la définition qu'il faut en faire, et sur les impacts fiscaux potentiels (TVA, IPM, ISOC).
Ce livre rappele le fonctionnement des assemblées générales, au regard de la période troublée de la crise sanitaire et le fonctionnement des assemblées, en examinant la situation actuelle et les possibilités offertes par le CSA suite à la modification de ce dernier intervenue fin 2020.
Les contributions des auteurs portent sur la définition du but désintéressé (Denis Dufour et Daria Likhatcheva), la comptabilité et le but désintéressé (Jean-Pierre Vincke), impact fiscal (Pierre Goblet) et TVA (Fernand Maillard -Pierre Goblet) et la conclusion est rédigée par Michel De Wolf.Note de contenu : « Les Dossiers d'ASBL Actualités » s'adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, principalement celles qui ont adopté la forme d'une ASBL. Ils intéresseront également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller. Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
Le but désintéressé des ASBL [Livres, articles, périodiques] / Fernand Maillard, Auteur ; Michel De Wolf, Auteur ; Denis Dufour, Auteur ; Pierre Goblet, Auteur ; Daria Likhatcheva, Auteur ; Jean-Pierre Vincke, Auteur . - Liège : Edipro : Seraing : Edipro, 2022. - (Les dossiers d'ASBL Actualités; 25) .
ISBN : 978-2-87496-475-6
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Non marchand Droit des sociétés ASBL Economie sociale Secteur non-marchand Gestion d'entreprises Droit des entreprises Gestion courante Droit fiscal Droit comptable Droit social Techniques Outils Nouveautés 2022-2023 TVA Impôt des sociétés Exclusion Jurisprudence Régime fiscal Comptabilité Index. décimale : 33.012.46 Organisations à but non lucratif. ASBL. Associations sans but lucratif Résumé : La loi du 23 mars 2019 a introduit le Code des sociétés et des associations (le CSA) et, dans l'intervalle, la réforme a déjà été commentée à de multiples reprises et fait le thème de nombreux séminaires. Un point essentiel concerne le but désintéressé et apparait encore plus dans le CSA que dans la loi du 27 juin 1921.
La littérature et les commentaires ne sont pas toujours explicites sur la définition qu'il faut en faire, et sur les impacts fiscaux potentiels (TVA, IPM, ISOC).
Ce livre rappele le fonctionnement des assemblées générales, au regard de la période troublée de la crise sanitaire et le fonctionnement des assemblées, en examinant la situation actuelle et les possibilités offertes par le CSA suite à la modification de ce dernier intervenue fin 2020.
Les contributions des auteurs portent sur la définition du but désintéressé (Denis Dufour et Daria Likhatcheva), la comptabilité et le but désintéressé (Jean-Pierre Vincke), impact fiscal (Pierre Goblet) et TVA (Fernand Maillard -Pierre Goblet) et la conclusion est rédigée par Michel De Wolf.Note de contenu : « Les Dossiers d'ASBL Actualités » s'adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l'administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l'économie sociale, principalement celles qui ont adopté la forme d'une ASBL. Ils intéresseront également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec ces différentes entreprises et sont amenés à les conseiller. Scientifique, la revue traite des problèmes - plus spécifiquement juridiques - qui surgissent dans la gestion courante de ces entreprises, qu'il s'agisse du droit social, du droit comptable, du droit fiscal, sans négliger le cas échéant les aspects économiques des questions juridiques en jeu. Les articles proposent, outre l'analyse des situations, des outils et des techniques applicables au quotidien et susceptibles d'offrir des solutions.
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 33 .012 .46 MAI 2022 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG7894 Maîtriser l'I. Soc. 2021-2022 / Dominique Darte
Titre : Maîtriser l'I. Soc. 2021-2022 Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Dominique Darte, Auteur ; Yves Noël, Auteur Mention d'édition : 18e édition Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2021 Collection : Guide pratique Importance : 701 p. Présentation : Tableaux ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-440-4 Note générale : Index Langues : Français (fre) Mots-clés : Impôts directs Impôts des Sociétés I.Soc. Entreprises -- Impôts Droit fiscal Droit fiscal des affaires Calcul de la base imposable Ouvrage de référence Livre de référence Sociétés -- Fiscalité Tax Shelter Audiovisuel Déductions fiscales Déductibilité fiscale Personnes morales assujetties Déclaration fiscale I. Soc. Fiscalité Comptabilité Isoc Index. décimale : 336.226.12 Impôt sur le revenus des sociétés, des personnes morales Résumé : Cette édition intègre les dernières nouveautés en matière d'impôt des sociétés, et notamment les adaptations de la législation fiscale générées par la crise sanitaire telles que le carry-back des pertes, l'exonération des indemnités octroyées par les pouvoirs publics, la déductibilité de certains dons, le sort des cotisations et primes de pensions complémentaires, le régime des chèques consommation attribués aux travailleurs, les adaptations apportées au régime du tax shelter pour la production audiovisuelle et scénique, le crédit d'impôt en cas de renonciation au loyer...
Ce livre, à la fois complet et didactique, est structuré sur la base de la déclaration à l'impôt des sociétés et combine, avec une rare efficacité, les approches juridique et comptable. Il est l'ouvrage de référence pour tous ceux qui désirent maîtriser la logique permettant de calculer la base imposable à l'impôt des sociétés.
Il s'adresse tant aux professionnels de la comptabilité et de la fiscalité, qui y trouveront de nombreuses informations pratiques, qu'aux professeurs et étudiants qui pourront approcher cette matière complexe qu'est l'impôt des sociétés de manière concrète. Cet ouvrage mis à jour annuellement est désormais la référence pour tous les professionnels (ou ceux qui souhaitent le devenir)
Maîtriser l'I. Soc. 2021-2022 [Livres, articles, périodiques] / Dominique Darte, Auteur ; Yves Noël, Auteur . - 18e édition . - Liège : Edipro, 2021 . - 701 p. : Tableaux. - (Guide pratique) .
ISBN : 978-2-87496-440-4
Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Impôts directs Impôts des Sociétés I.Soc. Entreprises -- Impôts Droit fiscal Droit fiscal des affaires Calcul de la base imposable Ouvrage de référence Livre de référence Sociétés -- Fiscalité Tax Shelter Audiovisuel Déductions fiscales Déductibilité fiscale Personnes morales assujetties Déclaration fiscale I. Soc. Fiscalité Comptabilité Isoc Index. décimale : 336.226.12 Impôt sur le revenus des sociétés, des personnes morales Résumé : Cette édition intègre les dernières nouveautés en matière d'impôt des sociétés, et notamment les adaptations de la législation fiscale générées par la crise sanitaire telles que le carry-back des pertes, l'exonération des indemnités octroyées par les pouvoirs publics, la déductibilité de certains dons, le sort des cotisations et primes de pensions complémentaires, le régime des chèques consommation attribués aux travailleurs, les adaptations apportées au régime du tax shelter pour la production audiovisuelle et scénique, le crédit d'impôt en cas de renonciation au loyer...
Ce livre, à la fois complet et didactique, est structuré sur la base de la déclaration à l'impôt des sociétés et combine, avec une rare efficacité, les approches juridique et comptable. Il est l'ouvrage de référence pour tous ceux qui désirent maîtriser la logique permettant de calculer la base imposable à l'impôt des sociétés.
Il s'adresse tant aux professionnels de la comptabilité et de la fiscalité, qui y trouveront de nombreuses informations pratiques, qu'aux professeurs et étudiants qui pourront approcher cette matière complexe qu'est l'impôt des sociétés de manière concrète. Cet ouvrage mis à jour annuellement est désormais la référence pour tous les professionnels (ou ceux qui souhaitent le devenir)
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 336 .226 .12 DAR 2021 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG6107 Veuillez-vous connecter pour avoir accès au texte du document
Chercher n'est pas trouver. Outils, méthodes et stratégies à l'usage de ceux pour qui l'information compte / Pierre-Yves Debliquy
Titre : Chercher n'est pas trouver. Outils, méthodes et stratégies à l'usage de ceux pour qui l'information compte Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Pierre-Yves Debliquy, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2014 Collection : Guide pratique Importance : 323 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-244-8 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Mots-clés : Recherche documentaire -- Méthodologie Recherche d'informations -- Technique Recherche en ligne -- Méthode Intellligence stratégique Entreprise -- Stratégie de recherche d'informations Index. décimale : 001 Le savoir. Science et connaissance. Organisation du travail intellectuel. Inclu : terminologie, méthodologie, recherche scientifique Résumé : Enfin un livre qui ne se contente pas d’expliquer comment utiliser Google mais qui nous montre comment trouver ce dont on a besoin.
Son contenu est volontairement peu technique. Il s’intéresse davantage aux outils méthodologiques et stratégiques à utiliser qu’aux syntaxes des moteurs de recherches.
Les digressions techniques servent surtout à expliquer en quoi certains aspects techniques ou sociologiques ont un impact sur la recherche et la qualité des informations trouvées.
L'auteur nous propose une synthèse opérationnelle des outils, méthodes et stratégies qu’il a développés et expérimentés dans le cadre de ses activités de veille et d’accompagnement d’entreprises en intelligence économique, ces 15 dernières années.
Cet ouvrage est destiné à tous ceux pour qui l’information compte et est accessible à tous ceux qui veulent progresser dans le domaine de la recherche d’information, quels que soient leur profil ou leurs niveaux techniques.Note de contenu : Introduction
1. L'intelligence stratégique au profit de la PME
2. Bien comprendre le web, pour bien démarrer
3. Chercher n'est pas trouver ! Les stratégies et méthodes de recherches
4. Fait, (contre-)vérités, outils et méthodes por bien utiliser les moteurs de recherche ...
5. Les cartes mentales au service de l'intelligence économique
6. Les outils de management modernes et leur utilisation
7. Autres outils utiles de la boîte à outils de l'intelligence économique
Conclusion
Chercher n'est pas trouver. Outils, méthodes et stratégies à l'usage de ceux pour qui l'information compte [Livres, articles, périodiques] / Pierre-Yves Debliquy, Auteur . - Liège : Edipro, 2014 . - 323 p.. - (Guide pratique) .
ISBN : 978-2-87496-244-8
Bibliographie
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Recherche documentaire -- Méthodologie Recherche d'informations -- Technique Recherche en ligne -- Méthode Intellligence stratégique Entreprise -- Stratégie de recherche d'informations Index. décimale : 001 Le savoir. Science et connaissance. Organisation du travail intellectuel. Inclu : terminologie, méthodologie, recherche scientifique Résumé : Enfin un livre qui ne se contente pas d’expliquer comment utiliser Google mais qui nous montre comment trouver ce dont on a besoin.
Son contenu est volontairement peu technique. Il s’intéresse davantage aux outils méthodologiques et stratégiques à utiliser qu’aux syntaxes des moteurs de recherches.
Les digressions techniques servent surtout à expliquer en quoi certains aspects techniques ou sociologiques ont un impact sur la recherche et la qualité des informations trouvées.
L'auteur nous propose une synthèse opérationnelle des outils, méthodes et stratégies qu’il a développés et expérimentés dans le cadre de ses activités de veille et d’accompagnement d’entreprises en intelligence économique, ces 15 dernières années.
Cet ouvrage est destiné à tous ceux pour qui l’information compte et est accessible à tous ceux qui veulent progresser dans le domaine de la recherche d’information, quels que soient leur profil ou leurs niveaux techniques.Note de contenu : Introduction
1. L'intelligence stratégique au profit de la PME
2. Bien comprendre le web, pour bien démarrer
3. Chercher n'est pas trouver ! Les stratégies et méthodes de recherches
4. Fait, (contre-)vérités, outils et méthodes por bien utiliser les moteurs de recherche ...
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 001 DEB Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG0206 Mal-traité émoi / M. de Wasseige
Titre : Mal-traité émoi : que faire si je suis confronté à un risque de maltraitance d'enfants ? Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : M. de Wasseige, Auteur ; Hadelin Hainaut, Auteur ; C. Foidart, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2014 Importance : 1 vol. (120 p.) - 120 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Accompagnement : 1 DVD - 1 DVD.- Numéros de tél. et sites internet des différents organes ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-265-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Enfants maltraités MALTRAITANCE PMS PSE SAJ SPJ SOS-ENFANTS ENSEIGNEMENT-MATERNEL ENSEIGNEMENT-PRIMAIRE ENSEIGNEMENT-SECONDAIRE Index. décimale : 343.62-053.2 Maltraitance des enfants Résumé : "Toute personne appelée par son activité professionnelle à s'occuper d'enfants porte une responsabilité personnelle à l'égard de la prévention et de la détection de la maltraitance.
Pour les enfants en âge scolaire, l'école reste le principal lieu où les inquiétudes concernant le bien-être de l'enfant sont exprimées. Les enseignants sont en première ligne et souvent extrêmement démunis face à ces situations qui les touchent en plein coeur. Il est donc essentiel qu'ils possèdent les connaissances de base en la matière.
Ce manuel, outil pédagogique de référence adapté aux 3 baccalauréats (maternel, primaire et secondaire), fournit des moyens efficients afin d'identifier des situations de maltraitance infantile et d'y réagir adéquatement. Il sera utile aussi bien aux professeurs de psycho-pédagogie qu'aux formateurs d'étudiants en section pédagogique, aux enseignants, aux directeurs en fonction, aux agents PMS et PSE." -- Quatrième de couverture
Toute personne appelée par son activité professionnelle à s'occuper d'enfants, porte une responsabilité personnelle à l'égard de la prévention et de la détection de la maltraitance. Les enseignants sont en première ligne et souvent très démunis face à ces situations de maltraitance. Il est donc essentiel qu'ils possèdent les connaissances de base en la matière. Ce manuel, véritable outil de référence, est adapté aux 3 baccalauréats - maternel, primaire, secondaire - et fournit des moyens efficients d'identification des situations de maltraitance infantile et d'y réagir adéquatement. Il sera utile à un vaste public : professeurs de psycho-pédagogie, les formateurs en section pédagogique, aux enseignants, aux directeurs en fonction, aux agents des PMS et PSE.Note de contenu : PARTIE 1 : SYLLABUS
1. Introduction
2. Rappel historique
3. Les différents types de maltraitance et leurs conséquences
- Définition générale
- Les différents types de maltraitance
4. Les signaux d'alertes
- Les signaux généraux
- Les signaux spécifiques
5. L'attitude d'un enseignant face à la suspicion d'un cas de maltraitance
- La parole de l'enfant
- Les difficultés de l'enseignant
- Les impératifs à respecter
- La rencontre avec les parents
6. Les structures spécialisées dans la lutte contre la maltraitance en Fédération Wallonie-Bruxelles
- Les centres Psycho-Médico-Sociaux (PMS)
- Les Services de Promotion de la Santé à l'École (PSE)
- Les Equipes SOS Enfants
- Le Service d'Aide à la Jeunesse (SAJ)
- Le Parquet de la Famille
- Le Tribunal de la Jeunesse
- Le Service de Protection Judiciaire (SPJ)
7. Le secret professionnel et l'assistance à personne en danger
8. Coordonnées utiles
PARTIE 2 : MANUEL DE L'ENSEIGNANT
1. Introduction
2. Vignettes cliniques
- Niveau maternel
- Niveau primaire
- Niveau secondaire
3. DVD
- Introduction générale
- Pistes de réflexion par interview
4. Parcours d'aides possibles à l'enfant victime de maltraitance détectée à l'école
- Introduction
- Schémas
5. Propositions méthodologiques à destination d'enseignants de section pédagogique
PARTIE 3 : VIGNETTES
- Niveau maternel
- Niveau primaire
- Niveau secondaireMal-traité émoi : que faire si je suis confronté à un risque de maltraitance d'enfants ? [Livres, articles, périodiques] / M. de Wasseige, Auteur ; Hadelin Hainaut, Auteur ; C. Foidart, Auteur . - Liège : Edipro, 2014 . - 1 vol. (120 p.) - 120 p. : ill., couv. ill. en coul. + 1 DVD - 1 DVD.- Numéros de tél. et sites internet des différents organes.
ISBN : 978-2-87496-265-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Enfants maltraités MALTRAITANCE PMS PSE SAJ SPJ SOS-ENFANTS ENSEIGNEMENT-MATERNEL ENSEIGNEMENT-PRIMAIRE ENSEIGNEMENT-SECONDAIRE Index. décimale : 343.62-053.2 Maltraitance des enfants Résumé : "Toute personne appelée par son activité professionnelle à s'occuper d'enfants porte une responsabilité personnelle à l'égard de la prévention et de la détection de la maltraitance.
Pour les enfants en âge scolaire, l'école reste le principal lieu où les inquiétudes concernant le bien-être de l'enfant sont exprimées. Les enseignants sont en première ligne et souvent extrêmement démunis face à ces situations qui les touchent en plein coeur. Il est donc essentiel qu'ils possèdent les connaissances de base en la matière.
Ce manuel, outil pédagogique de référence adapté aux 3 baccalauréats (maternel, primaire et secondaire), fournit des moyens efficients afin d'identifier des situations de maltraitance infantile et d'y réagir adéquatement. Il sera utile aussi bien aux professeurs de psycho-pédagogie qu'aux formateurs d'étudiants en section pédagogique, aux enseignants, aux directeurs en fonction, aux agents PMS et PSE." -- Quatrième de couverture
Toute personne appelée par son activité professionnelle à s'occuper d'enfants, porte une responsabilité personnelle à l'égard de la prévention et de la détection de la maltraitance. Les enseignants sont en première ligne et souvent très démunis face à ces situations de maltraitance. Il est donc essentiel qu'ils possèdent les connaissances de base en la matière. Ce manuel, véritable outil de référence, est adapté aux 3 baccalauréats - maternel, primaire, secondaire - et fournit des moyens efficients d'identification des situations de maltraitance infantile et d'y réagir adéquatement. Il sera utile à un vaste public : professeurs de psycho-pédagogie, les formateurs en section pédagogique, aux enseignants, aux directeurs en fonction, aux agents des PMS et PSE.Note de contenu : PARTIE 1 : SYLLABUS
1. Introduction
2. Rappel historique
3. Les différents types de maltraitance et leurs conséquences
- Définition générale
- Les différents types de maltraitance
4. Les signaux d'alertes
- Les signaux généraux
- Les signaux spécifiques
5. L'attitude d'un enseignant face à la suspicion d'un cas de maltraitance
- La parole de l'enfant
- Les difficultés de l'enseignant
- Les impératifs à respecter
- La rencontre avec les parents
6. Les structures spécialisées dans la lutte contre la maltraitance en Fédération Wallonie-Bruxelles
- Les centres Psycho-Médico-Sociaux (PMS)
- Les Services de Promotion de la Santé à l'École (PSE)
- Les Equipes SOS Enfants
- Le Service d'Aide à la Jeunesse (SAJ)
- Le Parquet de la Famille
- Le Tribunal de la Jeunesse
- Le Service de Protection Judiciaire (SPJ)
7. Le secret professionnel et l'assistance à personne en danger
8. Coordonnées utiles
PARTIE 2 : MANUEL DE L'ENSEIGNANT
1. Introduction
2. Vignettes cliniques
- Niveau maternel
- Niveau primaire
- Niveau secondaire
3. DVD
- Introduction générale
- Pistes de réflexion par interview
4. Parcours d'aides possibles à l'enfant victime de maltraitance détectée à l'école
- Introduction
- Schémas
5. Propositions méthodologiques à destination d'enseignants de section pédagogique
PARTIE 3 : VIGNETTES
- Niveau maternel
- Niveau primaire
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 37 WAS DVD Bibliothèque HELMo Saint-Roch CD/DVD Disponible SR4000198 37 WAS DVD Bibliothèque HELMo Saint-Roch CD/DVD Disponible SR4000197 37 WAS Livres Bibliothèque HELMo Saint-Roch Pédagogie Disponible SR1004111 N° 289 DVD Bibliothèque HELMo Saint-Roch Salle des professeurs Disponible SR1004112 37 WAS Livres Bibliothèque HELMo Saint-Roch Sciences sociales Disponible SR1003659 37 WAS Livres Bibliothèque HELMo Saint-Roch Sciences sociales Disponible SR1003660 37.013.8 WAS Livres C.R.P. – Centre de Ressources Pédagogiques HELMo Sainte-Croix Pédagogie - Violence, harcèlement, discipline, autorité Disponible M11258 37.013.8 WAS Livres C.R.P. – Centre de Ressources Pédagogiques HELMo Sainte-Croix Pédagogie - Violence, harcèlement, discipline, autorité Disponible M139743 308.6/WAS Livres Centre de ressources documentaires de l'HELMo ESAS Libre-Accès Disponible ES6589 Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie / Michel Delnoy
Titre : Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie : CWATUPE le code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Michel Delnoy, Auteur Editeur : Liège : Edipro Année de publication : 2010 Importance : 442 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87496-116-8 Langues : Français (fre) Mots-clés : Aménagement du territoire -- Aspect de l'environnement -- Belgique Aménagement du territoire -- Droit -- Belgique Droit de l'urbanisme -- Belgique Droit administratif -- Belgique Patrimoine culturel -- Belgique Politique énergétique -- Belgique Aménagement du territoire -- Droit -- Belgique -- Codes Résumé : Le CWATUPE (Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie) a pour objectifs principaux :
- d'organiser un développement harmonieux des différentes activités de l'homme sur le territoire wallon;
- d'imposer le respect de règles minimales d'esthétique, de sécurité et de performance énergétique des constructions;
- de gérer au mieux les friches industrielles;
- et d'assurer le maintien du patrimoine régional bâti et non bâti.
Son champ d'application est extrêmement vaste et, en raison des contraintes qu'il impose, son contenu ne peut être ignoré d'aucun acteur de la vie économique (architecte, géomètre, entrepreneur, autorité publique, avocat, notaire, etc.).
Modifié en profondeur en 1997 ("nouveau" CWATUP), "optimalisé" en 2002 (décret "d'optimalisation"), "simplifié" en 2005 (décret "RESA") et mis en concordance en 2006 avec le plan Marshall pour la Wallonie (décret "APAW"), le CWATUP a fait l'objet, au cours des mois qui viennent de s'écouler, d'un très grand nombre d'adaptations décrétales et réglementaires plus ou moins importantes, comme celles qui concernent les C.C.A.T.M., les infractions et sanctions d'urbanisme, la mise en oeuvre des ZACC, la procédure de modification des plans de secteur, le fonctionnement de la Commission d'avis sur les recours, la Commission royale des monuments, sites et fouilles, les périmètres Seveso, les panneaux solaires et, last but not least, la performance énergétique des bâtiments.
Ces modifications appelaient une nouvelle édition du présent ouvrage, qui intègre également le récent décret relatif aux permis d'intérêt général.Code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie : CWATUPE le code wallon de l'aménagement du territoire, de l'urbanisme, du patrimoine et de l'énergie [Livres, articles, périodiques] / Michel Delnoy, Auteur . - Liège : Edipro, 2010 . - 442 p.
ISBN : 978-2-87496-116-8
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Aménagement du territoire -- Aspect de l'environnement -- Belgique Aménagement du territoire -- Droit -- Belgique Droit de l'urbanisme -- Belgique Droit administratif -- Belgique Patrimoine culturel -- Belgique Politique énergétique -- Belgique Aménagement du territoire -- Droit -- Belgique -- Codes Résumé : Le CWATUPE (Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme, du Patrimoine et de l'Energie) a pour objectifs principaux :
- d'organiser un développement harmonieux des différentes activités de l'homme sur le territoire wallon;
- d'imposer le respect de règles minimales d'esthétique, de sécurité et de performance énergétique des constructions;
- de gérer au mieux les friches industrielles;
- et d'assurer le maintien du patrimoine régional bâti et non bâti.
Son champ d'application est extrêmement vaste et, en raison des contraintes qu'il impose, son contenu ne peut être ignoré d'aucun acteur de la vie économique (architecte, géomètre, entrepreneur, autorité publique, avocat, notaire, etc.).
Modifié en profondeur en 1997 ("nouveau" CWATUP), "optimalisé" en 2002 (décret "d'optimalisation"), "simplifié" en 2005 (décret "RESA") et mis en concordance en 2006 avec le plan Marshall pour la Wallonie (décret "APAW"), le CWATUP a fait l'objet, au cours des mois qui viennent de s'écouler, d'un très grand nombre d'adaptations décrétales et réglementaires plus ou moins importantes, comme celles qui concernent les C.C.A.T.M., les infractions et sanctions d'urbanisme, la mise en oeuvre des ZACC, la procédure de modification des plans de secteur, le fonctionnement de la Commission d'avis sur les recours, la Commission royale des monuments, sites et fouilles, les périmètres Seveso, les panneaux solaires et, last but not least, la performance énergétique des bâtiments.
Ces modifications appelaient une nouvelle édition du présent ouvrage, qui intègre également le récent décret relatif aux permis d'intérêt général.Réservation
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Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 349 .6 DEL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA682 Déclarations TVA 2021 / Lionel Wielemans
PermalinkCV. La méthode brutale. crise économique, Web, téléphonie, mode, codes sociaux, marchés, ... Tout a changé, la rédaction des CV aussi / François Meuleman
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