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Titre :	Contrats spéciaux
Type de document :	Livres, articles, périodiques
Auteurs :	Denis Philippe, Directeur de publication, rédacteur en chef ; André-Pierre André-Dumont, Auteur ; Kohl, Benoît (1976-), Auteur ; Marie Lansmans, Auteur ; Alexandre Rigolet, Auteur
Mention d'édition :	Février 2022
Editeur :	Liège : Anthemis
Année de publication :	2022
Collection :	Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 211
Importance :	189 pages
Présentation :	graphiques
ISBN/ISSN/EAN :	978-2-8072-0879-7
Mots-clés :	Dépôt (droit) -- Belgique  Transaction (droit) -- Belgique  Cautionnement -- Belgique  Affacturage -- Belgique  Droit international privé -- Cession de créance
Index. décimale :	347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords
Résumé :	Le droit des contrats spéciaux allie tradition et modernité. La tradition réside dans des contrats fort anciens qui sont régis par des dispositions millénaires. La modernité montre comment ces textes sont appliqués aujourd'hui dans des hypothèses que les juristes romains n'auraient pu imaginer ; c'est ce qu'illustre excellemment l'étude de jurisprudence de Benoît Kohl et de Marie Lansmans. Les sujets abordés dans ce volume ont été choisis en tenant compte des contrats spéciaux déjà examinés lors des conférences antérieures de la CUP. Exception est faite pour la transaction, exposée précédemment : puisqu'Alexandre Rigolet venait de publier un ouvrage de référence sur cette question, il a semblé opportun de lui demander de se pencher sur les dernières actualités en cette matière. Les aspects de droit du crédit sont également à l'ordre du jour. Le cautionnement, contrat plein d'embûches, est abordé par un spécialiste reconnu, André-Pierre André Dumont. Toujours en droit du crédit, l'affacturage a pris une place importante dans la vie des affaires. Il est abordé par Denis Philippe et agrémenté de développements récents en matière de cession de créances. A noter que le projet de réforme du droit des obligations contractuelles est pris en compte. Un groupe de travail, sous la direction de Paul-Alain Foriers et Rafaël Jafferali, ayant été chargé par le ministre de la Justice de réformer le Code civil en matière de contrats spéciaux, espérons que les travaux de la CUP puissent constituer une modeste source d'inspiration pour les experts.
Note de contenu :	Table des matières 1. Le contrat de dépôt - Régime juridique au travers de la jurisprudence récente, par Benoît Kohl, professeur ordinaire à l'Uliège, avocat au barreau de Bruxelles et Marie Lansmans, assistante à l'Uliège, avocate au barreau de Liège-Huy 2. Convention de transaction – La fin des problèmes (souvent), le début des ennuis (parfois), par Alexandre Rigolet, assistant à l'ULiège, avocat au barreau de Bruxelles 3. Cautionnement : petit tour d'horizon, par André-Pierre André-Dumont, avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférences à l'UCLouvain 4. L'affacturage en droit belge : cession de créance et perspectives internationales, par Denis Philippe, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Luxembourg, professeur à l'UCLouvain et à l'ICHEC, chargé de cours à l'Université de Paris X

Contrats spéciaux [Livres, articles, périodiques] / Denis Philippe, Directeur de publication, rédacteur en chef ; André-Pierre André-Dumont, Auteur ; Kohl, Benoît (1976-), Auteur ; Marie Lansmans, Auteur ; Alexandre Rigolet, Auteur  . -  Février 2022 . - Liège : Anthemis, 2022 . - 189 pages : graphiques. - (Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 211) .
ISBN : 978-2-8072-0879-7

Mots-clés :	Dépôt (droit) -- Belgique  Transaction (droit) -- Belgique  Cautionnement -- Belgique  Affacturage -- Belgique  Droit international privé -- Cession de créance
Index. décimale :	347.4 Obligations. Responsabilité contractuelle. Conventions. Contrats. Accords
Résumé :	Le droit des contrats spéciaux allie tradition et modernité. La tradition réside dans des contrats fort anciens qui sont régis par des dispositions millénaires. La modernité montre comment ces textes sont appliqués aujourd'hui dans des hypothèses que les juristes romains n'auraient pu imaginer ; c'est ce qu'illustre excellemment l'étude de jurisprudence de Benoît Kohl et de Marie Lansmans. Les sujets abordés dans ce volume ont été choisis en tenant compte des contrats spéciaux déjà examinés lors des conférences antérieures de la CUP. Exception est faite pour la transaction, exposée précédemment : puisqu'Alexandre Rigolet venait de publier un ouvrage de référence sur cette question, il a semblé opportun de lui demander de se pencher sur les dernières actualités en cette matière. Les aspects de droit du crédit sont également à l'ordre du jour. Le cautionnement, contrat plein d'embûches, est abordé par un spécialiste reconnu, André-Pierre André Dumont. Toujours en droit du crédit, l'affacturage a pris une place importante dans la vie des affaires. Il est abordé par Denis Philippe et agrémenté de développements récents en matière de cession de créances. A noter que le projet de réforme du droit des obligations contractuelles est pris en compte. Un groupe de travail, sous la direction de Paul-Alain Foriers et Rafaël Jafferali, ayant été chargé par le ministre de la Justice de réformer le Code civil en matière de contrats spéciaux, espérons que les travaux de la CUP puissent constituer une modeste source d'inspiration pour les experts.
Note de contenu :	Table des matières 1. Le contrat de dépôt - Régime juridique au travers de la jurisprudence récente, par Benoît Kohl, professeur ordinaire à l'Uliège, avocat au barreau de Bruxelles et Marie Lansmans, assistante à l'Uliège, avocate au barreau de Liège-Huy 2. Convention de transaction – La fin des problèmes (souvent), le début des ennuis (parfois), par Alexandre Rigolet, assistant à l'ULiège, avocat au barreau de Bruxelles 3. Cautionnement : petit tour d'horizon, par André-Pierre André-Dumont, avocat au barreau de Bruxelles, maître de conférences à l'UCLouvain 4. L'affacturage en droit belge : cession de créance et perspectives internationales, par Denis Philippe, avocat aux barreaux de Bruxelles et de Luxembourg, professeur à l'UCLouvain et à l'ICHEC, chargé de cours à l'Université de Paris X