| Titre : | La preuve | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Dominique Mougenot, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Laurent Debroux, Auteur ; Valéry De Wulf, Auteur ; Mona Giacometti, Auteur ; Steve Gilson, Auteur ; Céline Joisten, Auteur ; Laurent Kennes, Auteur ; France Lambinet, Auteur ; Yannick Ninane, Auteur | | Mention d'édition : | Décembre 2023 | | Editeur : | Liège : Anthemis | | Année de publication : | 2023 | | Collection : | Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 226 | | Importance : | 204 p | | Mots-clés : | Droit de la preuve Belgique | | Index. décimale : | 34 Droit. Jurisprudence. Législation | | Résumé : | La preuve sous différents aspects : en droit civil, social, économique et pénal
Le droit de la preuve civile a été modifié par le livre 8 du Code civil.
Trois ans après son entrée en vigueur, il a paru opportun de faire le point sur l’évolution de la jurisprudence, parfois inattendue.
Mais la preuve est une matière transversale et ne se réduit pas à la preuve civile. C’est donc l’occasion de revoir la preuve sous différents aspects : en droit social, économique et pénal.
Si certaines matières font l’objet d’examens réguliers (la preuve en droit social notamment), d’autres sont moins étudiées (la preuve en droit économique). Enfin, la preuve en droit pénal fait figure d’électron libre dans cette énumération, vu ses grandes spécificités par rapport à la preuve civile.
Les praticiens pourront donc trouver dans cet ouvrage des éléments relatifs à la preuve dans chacune de leurs spécialités. | | Note de contenu : | Table des matières
1. La preuve civile, trois ans après la réforme,
par Dominique Mougenot, juge au tribunal de l'entreprise du Hainaut, maître de conférences invité à l'UNamur et l'UCLouvain, Céline Joisten, aspirante F.R.S-FNRS, doctorante en droit de la responsabilité civile et Valéry De Wulf, conseiller à la cour d'appel de Mons, collaborateur scientifique à l'UNamur
2. Réforme du droit de la preuve : enjeux et perspectives en droit social,
par Steve Gilson, avocat, maître de conférence invité à l'UCLouvain, chargé de cours à l'ICHEC, juge suppléant au tribunal du travail de Namur et France Lambinet, avocate, assistante à l'U.L.B.
3. La preuve en droit économique,
par Yannick Ninane, juge au tribunal de l'entreprise du Hainaut, maître de conférences invité à l'USaint-Louis Bruxelles et Laurent Debroux, avocat, assistant à l'USaint-Louis Bruxelles
4. Actualités autour de la preuve électronique et d'un projet de réforme de la recevabilité de la preuve irrégulière,
par Laurent Kennes, avocat, maître de conférences à l'U.L.B. et Mona Giacometti, professeure à l'U.L.B., avocate |
La preuve [Livres, articles, périodiques] / Dominique Mougenot, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Laurent Debroux, Auteur ; Valéry De Wulf, Auteur ; Mona Giacometti, Auteur ; Steve Gilson, Auteur ; Céline Joisten, Auteur ; Laurent Kennes, Auteur ; France Lambinet, Auteur ; Yannick Ninane, Auteur . - Décembre 2023 . - Liège : Anthemis, 2023 . - 204 p. - ( Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 226) . | Mots-clés : | Droit de la preuve Belgique | | Index. décimale : | 34 Droit. Jurisprudence. Législation | | Résumé : | La preuve sous différents aspects : en droit civil, social, économique et pénal
Le droit de la preuve civile a été modifié par le livre 8 du Code civil.
Trois ans après son entrée en vigueur, il a paru opportun de faire le point sur l’évolution de la jurisprudence, parfois inattendue.
Mais la preuve est une matière transversale et ne se réduit pas à la preuve civile. C’est donc l’occasion de revoir la preuve sous différents aspects : en droit social, économique et pénal.
Si certaines matières font l’objet d’examens réguliers (la preuve en droit social notamment), d’autres sont moins étudiées (la preuve en droit économique). Enfin, la preuve en droit pénal fait figure d’électron libre dans cette énumération, vu ses grandes spécificités par rapport à la preuve civile.
Les praticiens pourront donc trouver dans cet ouvrage des éléments relatifs à la preuve dans chacune de leurs spécialités. | | Note de contenu : | Table des matières
1. La preuve civile, trois ans après la réforme,
par Dominique Mougenot, juge au tribunal de l'entreprise du Hainaut, maître de conférences invité à l'UNamur et l'UCLouvain, Céline Joisten, aspirante F.R.S-FNRS, doctorante en droit de la responsabilité civile et Valéry De Wulf, conseiller à la cour d'appel de Mons, collaborateur scientifique à l'UNamur
2. Réforme du droit de la preuve : enjeux et perspectives en droit social,
par Steve Gilson, avocat, maître de conférence invité à l'UCLouvain, chargé de cours à l'ICHEC, juge suppléant au tribunal du travail de Namur et France Lambinet, avocate, assistante à l'U.L.B.
3. La preuve en droit économique,
par Yannick Ninane, juge au tribunal de l'entreprise du Hainaut, maître de conférences invité à l'USaint-Louis Bruxelles et Laurent Debroux, avocat, assistant à l'USaint-Louis Bruxelles
4. Actualités autour de la preuve électronique et d'un projet de réforme de la recevabilité de la preuve irrégulière,
par Laurent Kennes, avocat, maître de conférences à l'U.L.B. et Mona Giacometti, professeure à l'U.L.B., avocate |
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La preuve / Dominique Mougenot 
