| Titre : |
Droit de la famille |
| Type de document : |
texte imprimé (livres, articles, périodiques) |
| Auteurs : |
Géraldine Mathieu, Auteur |
| Mention d'édition : |
2e éd. |
| Editeur : |
Bruxelles [Belgique] : Larcier |
| Année de publication : |
2024 |
| Collection : |
Collection de la Faculté de droit de l’UNamur. Manuels |
| Importance : |
640 p |
| Présentation : |
ill. |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-8079-4302-5 |
| Prix : |
140 EUR |
| Note générale : |
La couv. porte en plus : "exercices corrigés gratuits en ligne" |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Droit civil -- Belgique Famille -- Droit Adoption Cohabitation de fait Cohabitation légale Compétence (droit) Conflit Conflit familial Constitution Couple Divorce Doctrine juridique Droit de la famille Filiation Jurisprudence (général) Mariage Ministère public Pouvoir d'investigation Tribunal de la famille et de la jeunesse |
| Index. décimale : |
347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Successeurs |
| Résumé : |
Présentation du tribunal de la famille, du couple et de la filiation-adoption. L'ouvrage présente le tribunal de la famille, le couple et la filiation-adoption. Il offre des réponses aux questions que pose la complexité des relations familiales et décrit les réponses qu'y apporte le droit belge. Exercices corrigés gratuits en ligne. |
| Note de contenu : |
Avant-propos
Remerciements
Liste des abréviations
Introduction
CHAPITRE 1. – Délimitation de l’objet de l’ouvrage
CHAPITRE 2. – Notion de famille et droit
CHAPITRE 3. – Sources formelles contemporaines du droit de la famille
PARTIE I – Tribunal de la famille
CHAPITRE 1. – Création du tribunal de la famille
CHAPITRE 2. – Compétence matérielle : l’article 572bis du Code judiciaire
CHAPITRE 3. – Compétence territoriale : l’article 629bis du Code judiciaire
CHAPITRE 4. – Mesures urgentes
CHAPITRE 5. – Pouvoirs d’investigation du juge relatifs à la situation des enfants mineurs et audition éventuelle : l’article 1253ter/6 du Code judiciaire
CHAPITRE 6. – Rôle du ministère public
CHAPITRE 7. – Dossier familial
CHAPITRE 8. – Modes amiables de résolution des conflits
CHAPITRE 9. – Exécution provisoire des décisions du tribunal de la famille
PARTIE II – Couple
CHAPITRE 1. – Cohabitation de fait
CHAPITRE 2. – Cohabitation légale
CHAPITRE 3. – Mariage
PARTIE III – Enfants
CHAPITRE 1. – Filiation
CHAPITRE 2. – Adoption
Index alphabétique
Bibliographie indicative |
| En ligne : |
https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0009887/doc/IT0009887_001 |