| Titre : | Droit de la procédure pénale | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Anne-Michèle Druetz-De Wispelaere, Collaborateur ; Henri D. Bosly | | Mention d'édition : | 7e éd. | | Editeur : | Brugge : La Charte | | Année de publication : | 2014 | | Importance : | 2 volumes (1834 p.) | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-87403-346-9 | | Mots-clés : | Procédure pénale Belgique | | Résumé : | Quatre ans après la sixième édition de leur livre Droit de la procédure pénale, les auteurs conviennent leurs lecteurs à un nouveau rendez-vous.
Ils ont voulu cette septième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à l’édition précédente, mais aussi parce que cette période a donné lieu à une production normative très importante dont la liste est mentionnée ci-dessous et à de nouveaux développements jurisprudentiels tout à fait essentiels(qu’il s’agisse de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, de la Cour de Justice de l’Union européenne, de la Cour constitutionnelle, des juridictions de l’Ordre judiciaire et du Conseil d’Etat). Comme précédemment ils ont également voulu être attentifs à la doctrine pénale récente. | | Note de contenu : | Tome I, 1ère partie. Les actions ; 2e partie. La phase préliminaire du procès pénal -- Tome II, 3e partie. Le jugement ; 4e partie. Les voies de recours ; 5e partie. Procédures particulières ; 6e partie. La coopération judiciaire internationale |
Droit de la procédure pénale [Livres, articles, périodiques] / Marie-Aude Beernaert, Auteur ; Damien Vandermeersch, Auteur ; Anne-Michèle Druetz-De Wispelaere, Collaborateur ; Henri D. Bosly . - 7e éd. . - Brugge : La Charte, 2014 . - 2 volumes (1834 p.). ISBN : 978-2-87403-346-9 | Mots-clés : | Procédure pénale Belgique | | Résumé : | Quatre ans après la sixième édition de leur livre Droit de la procédure pénale, les auteurs conviennent leurs lecteurs à un nouveau rendez-vous.
Ils ont voulu cette septième édition non seulement parce que le public a réservé un excellent accueil à l’édition précédente, mais aussi parce que cette période a donné lieu à une production normative très importante dont la liste est mentionnée ci-dessous et à de nouveaux développements jurisprudentiels tout à fait essentiels(qu’il s’agisse de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, de la Cour de Justice de l’Union européenne, de la Cour constitutionnelle, des juridictions de l’Ordre judiciaire et du Conseil d’Etat). Comme précédemment ils ont également voulu être attentifs à la doctrine pénale récente. | | Note de contenu : | Tome I, 1ère partie. Les actions ; 2e partie. La phase préliminaire du procès pénal -- Tome II, 3e partie. Le jugement ; 4e partie. Les voies de recours ; 5e partie. Procédures particulières ; 6e partie. La coopération judiciaire internationale |
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