Les bibliothèques HELMo

Documents disponibles écrits par cet auteur

La fiscalité environnementale en Belgique / Vincent Sepulchre

Public ISBD Titre : La fiscalité environnementale en Belgique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Vincent Sepulchre Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2009 Collection : Cahiers de fiscalité pratique num. 16 Importance : 428 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1701-7 Mots-clés : Fiscalité verte  Environnement -- Droit fiscal  Economie verte -- Fiscalité  Protection de l'environnement -- Fiscalité Index. décimale : 502.14 Mesures sociales, administratives et législatives pour la conservation de l'environnement (Sciences environnementales. Conservation des ressources naturelles. Menaces environnementales et protection de l'environnement) Résumé : L’environnement est devenu une réalité incontournable pour les entreprises et les citoyens. Or, un nombre grandissant de législations fiscales fédérales, régionales et locales prennent appui, à tort ou à raison, sur ces conséquences environnementales pour y attacher des conséquences fiscales. D’où le présent ouvrage, destiné à mettre à la portée de tous, les conséquences fiscales d’un investissement ou d’un achat environnemental de l’entreprise ou du citoyen, dans toutes les législations fiscales de tous les niveaux de pouvoir belges. Dans cet ouvrage, on s’emploiera donc à tout d’abord décrire de manière critique les différents instruments environnementaux disponibles, dont la fiscalité, en posant les qualités et défauts de chacun de ces instruments. Ensuite, l’on décrira les mesures fiscales actuellement applicables dans les domaines suivants : - la charge fiscale d’un investissement environnemental ; - la taxation de l’énergie en Belgique ; - la fiscalité des emballages et des déchets (écotaxes et autres), en lien avec les autres réglementations environnementales non fiscales ; - la fiscalité de la consommation de l’eau et du déversement des eaux usées ; - la fiscalité à charge des sols pollués ; - les conséquences fiscales pour les permis négociables et les certificats verts. La fiscalité environnementale en Belgique [Livres, articles, périodiques] / Vincent Sepulchre . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2009 . - 428 p.. - (Cahiers de fiscalité pratique; 16) . ISBN : 978-2-8044-1701-7 Mots-clés : Fiscalité verte  Environnement -- Droit fiscal  Economie verte -- Fiscalité  Protection de l'environnement -- Fiscalité Index. décimale : 502.14 Mesures sociales, administratives et législatives pour la conservation de l'environnement (Sciences environnementales. Conservation des ressources naturelles. Menaces environnementales et protection de l'environnement) Résumé : L’environnement est devenu une réalité incontournable pour les entreprises et les citoyens. Or, un nombre grandissant de législations fiscales fédérales, régionales et locales prennent appui, à tort ou à raison, sur ces conséquences environnementales pour y attacher des conséquences fiscales. D’où le présent ouvrage, destiné à mettre à la portée de tous, les conséquences fiscales d’un investissement ou d’un achat environnemental de l’entreprise ou du citoyen, dans toutes les législations fiscales de tous les niveaux de pouvoir belges. Dans cet ouvrage, on s’emploiera donc à tout d’abord décrire de manière critique les différents instruments environnementaux disponibles, dont la fiscalité, en posant les qualités et défauts de chacun de ces instruments. Ensuite, l’on décrira les mesures fiscales actuellement applicables dans les domaines suivants : - la charge fiscale d’un investissement environnemental ; - la taxation de l’énergie en Belgique ; - la fiscalité des emballages et des déchets (écotaxes et autres), en lien avec les autres réglementations environnementales non fiscales ; - la fiscalité de la consommation de l’eau et du déversement des eaux usées ; - la fiscalité à charge des sols pollués ; - les conséquences fiscales pour les permis négociables et les certificats verts.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
502 .14 SEP	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG1059

La protection juridictionnelle des droits de l'homme en Belgique / Vincent Sepulchre

Public ISBD Titre : La protection juridictionnelle des droits de l'homme en Belgique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Vincent Sepulchre Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2007 Collection : Pratique du droit num. 30 Importance : XIV, 166 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-86703-03-6 Mots-clés : Contrôle juridictionnel des lois -- Belgique  Droits de l'homme -- Belgique  Recours des particuliers (droit européen) Résumé : Comment un citoyen belge peut-il invoquer et faire protéger ses droits? Focalisé sur les droits issus de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, cet ouvrage présente de manière logique les étapes de la protection juridictionnelle de ces droits tant devant les juridictions belges qu'européennes et est accompagné des documents essentiels à la procédure devant la Cour Européenne des Droits de l'Homme. La protection juridictionnelle des droits de l'homme en Belgique [Livres, articles, périodiques] / Vincent Sepulchre . - Waterloo : Kluwer, 2007 . - XIV, 166 p.. - (Pratique du droit; 30) . ISBN : 978-90-86703-03-6 Mots-clés : Contrôle juridictionnel des lois -- Belgique  Droits de l'homme -- Belgique  Recours des particuliers (droit européen) Résumé : Comment un citoyen belge peut-il invoquer et faire protéger ses droits? Focalisé sur les droits issus de la Convention Européenne des Droits de l'Homme, cet ouvrage présente de manière logique les étapes de la protection juridictionnelle de ces droits tant devant les juridictions belges qu'européennes et est accompagné des documents essentiels à la procédure devant la Cour Européenne des Droits de l'Homme.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
342 .7 SEP	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	MA100

Vade-mecum de la facture / Katia Delfin Diaz

Public ISBD Titre : Vade-mecum de la facture Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Katia Delfin Diaz (1970-....), Auteur ; Philippe Prégardien, Auteur ; Vincent Sepulchre, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2015 Importance : 730 p. Format : 24cm Accompagnement : Addendum de 38 pages. Mise à jour au 1er janvier 2016, accompagnée d'exemples chiffrés ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87455-937-2 Mots-clés : Factures -- législation  Factures -- acomptes  Factures -- registres TVA  Factures -- droit européen  Factures -- Union européenne  Factures -- services intracommunautaires  Factures -- commerce international  Facturation -- exercices  Facturation -- exportation  Facturation -- opérations intracommunautaires  Facturation -- cas pratiques  Factures -- commerce extérieur Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Cet ouvrage s'adresse à toutes celles et tous ceux qui s'interrogent sur les nouvelles règles en matière de facturation, que ces personnes soient des professionnels du chiffre ou non. Note de contenu : Un guide approfondi complété par une cinquantaine de cas pratiques et de nombreux exemples. La table des matières et le contenu détaillé se trouvent en fichiers joints. Vade-mecum de la facture [Livres, articles, périodiques] / Katia Delfin Diaz (1970-....), Auteur ; Philippe Prégardien, Auteur ; Vincent Sepulchre, Auteur . - Limal : Anthemis, 2015 . - 730 p. ; 24cm + Addendum de 38 pages. Mise à jour au 1er janvier 2016, accompagnée d'exemples chiffrés. ISBN : 978-2-87455-937-2 Mots-clés : Factures -- législation  Factures -- acomptes  Factures -- registres TVA  Factures -- droit européen  Factures -- Union européenne  Factures -- services intracommunautaires  Factures -- commerce international  Facturation -- exercices  Facturation -- exportation  Facturation -- opérations intracommunautaires  Facturation -- cas pratiques  Factures -- commerce extérieur Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Résumé : Cet ouvrage s'adresse à toutes celles et tous ceux qui s'interrogent sur les nouvelles règles en matière de facturation, que ces personnes soient des professionnels du chiffre ou non. Note de contenu : Un guide approfondi complété par une cinquantaine de cas pratiques et de nombreux exemples. La table des matières et le contenu détaillé se trouvent en fichiers joints.

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires

Rangé en	Support	Localisation	Section	Disponibilité	Code-barres
347 .7 DEL	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG2739

Documents numériques

Contenu détaillé Adobe Acrobat PDF

Table des matières Adobe Acrobat PDF