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Les libéralités / Alain-Charles Van Gysel 

Public ISBD Titre : Les libéralités Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Vincent Wyart, Auteur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2020 Collection : Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB num. 2020 Importance : 552 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0684-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique  Donations -- Belgique  Libéralités -- Belgique  Legs -- Belgique  Contrats à titre gratuit -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l’institution du droit des libéralités dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.Il ne s’agit donc pas seulement d’une analyse de la réforme, mais aussi d’une étude globale du système actuellement applicable, composée d’éléments tant anciens que nouveaux.Ce précis traite des thèmes suivants :- le régime général des libéralités ;- les donations (en ce compris les assurances-vie) ;- les testaments ;- le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d’héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux) ;- les pactes sur succession future ;- la programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d’ascendants).Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d’un ouvrage de référence offrant un panorama complet Note de contenu : Plan de la collection de droit familial Introduction PARTIE I. Le régime général des libéralités Chapitre I. La notion de libéralité Chapitre II. Actes présumés libéraux ou onéreux Chapitre III. La libéralité en tant qu’acte juridique Chapitre IV. Les restrictions générales à l’autonomie de la volonté en matière de libéralités PARTIE II. Les donations Chapitre I. Notion Chapitre II. Les formes des donations Chapitre III. Règles de fond des donations Chapitre IV. Les effets de la donation Chapitre V. Les assurances-vie dans leurs implications successorales PARTIE III. Les testaments Chapitre I. La notion de testament Chapitre II. La forme des testaments Chapitre III. Règles de fond et effets des testaments PARTIE IV. Le conjoint et les libéralités Chapitre I. La faveur et la méfiance Chapitre II. Les donations et le conjoint survivant Chapitre III. Les testaments et le conjoint survivant Chapitre IV. Les avantages matrimoniaux Chapitre V. Les institutions contractuelles d’héritier Chapitre VI. Divorce et libéralités entre époux Chapitre VII. Le cocktail toxique PARTIE V. La succession contractuelle : les pactes sur succession future Chapitre I. Introduction Chapitre II. Le pacte successoral PARTIE VI. La programmation successorale Chapitre I. Introduction Chapitre II. Prérequis fiscaux Chapitre III. La boîte à outils Les libéralités [Livres, articles, périodiques] / Alain-Charles Van Gysel (1960-....), Auteur ; Jim Sauvage, Auteur ; Frédéric Lalière, Auteur ; Vincent Wyart, Auteur . - Limal : Anthemis, 2020 . - 552 p. ; 24 cm. - (Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB; 2020) . ISBN : 978-2-8072-0684-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : Successions et héritages -- Belgique  Donations -- Belgique  Libéralités -- Belgique  Legs -- Belgique  Contrats à titre gratuit -- Belgique Index. décimale : 347.65 Droit de succession Résumé : Le présent ouvrage a pour ambition de présenter au public une vue à la fois complète, analytique et pédagogique de l’institution du droit des libéralités dans le droit belge après les lois des 31 juillet 2017 et 22 juillet 2018 qui ont réformé en profondeur ce domaine juridique.Il ne s’agit donc pas seulement d’une analyse de la réforme, mais aussi d’une étude globale du système actuellement applicable, composée d’éléments tant anciens que nouveaux.Ce précis traite des thèmes suivants :- le régime général des libéralités ;- les donations (en ce compris les assurances-vie) ;- les testaments ;- le conjoint et les libéralités (en ce compris les institutions contractuelles d’héritier et la nouvelle théorie des avantages matrimoniaux) ;- les pactes sur succession future ;- la programmation successorale (en ce compris les aspects fiscaux et les partages d’ascendants).Cet ouvrage intéressera toute personne souhaitant disposer d’un ouvrage de référence offrant un panorama complet Note de contenu : Plan de la collection de droit familial Introduction PARTIE I. Le régime général des libéralités Chapitre I. La notion de libéralité Chapitre II. Actes présumés libéraux ou onéreux Chapitre III. La libéralité en tant qu’acte juridique Chapitre IV. Les restrictions générales à l’autonomie de la volonté en matière de libéralités PARTIE II. Les donations Chapitre I. Notion Chapitre II. Les formes des donations Chapitre III. Règles de fond des donations Chapitre IV. Les effets de la donation Chapitre V. Les assurances-vie dans leurs implications successorales PARTIE III. Les testaments Chapitre I. La notion de testament Chapitre II. La forme des testaments Chapitre III. Règles de fond et effets des testaments PARTIE IV. Le conjoint et les libéralités Chapitre I. La faveur et la méfiance Chapitre II. Les donations et le conjoint survivant Chapitre III. Les testaments et le conjoint survivant Chapitre IV. Les avantages matrimoniaux Chapitre V. Les institutions contractuelles d’héritier Chapitre VI. Divorce et libéralités entre époux Chapitre VII. Le cocktail toxique PARTIE V. La succession contractuelle : les pactes sur succession future Chapitre I. Introduction Chapitre II. Le pacte successoral PARTIE VI. La programmation successorale Chapitre I. Introduction Chapitre II. Prérequis fiscaux Chapitre III. La boîte à outils

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347.65 VAN 2018	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8731

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Le nouveau Code civil / Laura Nicolini 

Public ISBD Titre : Le nouveau Code civil Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Laura Nicolini, Editeur scientifique ; Sophie Boufflette, Collaborateur ; Pauline Colson, Collaborateur ; Florence George (1986-....), Collaborateur ; Yves-Henri Leleu, Collaborateur ; Emilie Vanstechelman, Collaborateur ; Vincent Wyart, Collaborateur Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2023 Collection : Conférence libre du Jeune Barreau de Liège Importance : 391 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1096-7 Prix : 95 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil-- Réforme -- Belgique  Code civil  Législation  Lois Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : L’entrée en vigueur des différents livres du nouveau Code civil s’effectue progressivement : le livre 1er, le titre 3 du livre 2, le livre 3, le livre 4, le livre 5 et le livre 8 sont désormais en vigueur, pour certains depuis déjà quelques mois, voire années. Si vous vous sentez perdus entre l’ancien Code et le nouveau, le présent ouvrage a pour vocation à vous expliquer dans les grandes lignes ce qui a été consacré dans les différents livres. Simple codification ou véritables changements, il fait la synthèse de ce nouveau Code, ce qui intéresse tous les praticiens du droit. Le nouveau Code civil [Livres, articles, périodiques] / Laura Nicolini, Editeur scientifique ; Sophie Boufflette, Collaborateur ; Pauline Colson, Collaborateur ; Florence George (1986-....), Collaborateur ; Yves-Henri Leleu, Collaborateur ; Emilie Vanstechelman, Collaborateur ; Vincent Wyart, Collaborateur . - Limal : Anthemis, 2023 . - 391 p.. - (Conférence libre du Jeune Barreau de Liège) . ISBN : 978-2-8072-1096-7 : 95 € Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit civil-- Réforme -- Belgique  Code civil  Législation  Lois Index. décimale : 347 Droit civil Résumé : L’entrée en vigueur des différents livres du nouveau Code civil s’effectue progressivement : le livre 1er, le titre 3 du livre 2, le livre 3, le livre 4, le livre 5 et le livre 8 sont désormais en vigueur, pour certains depuis déjà quelques mois, voire années. Si vous vous sentez perdus entre l’ancien Code et le nouveau, le présent ouvrage a pour vocation à vous expliquer dans les grandes lignes ce qui a été consacré dans les différents livres. Simple codification ou véritables changements, il fait la synthèse de ce nouveau Code, ce qui intéresse tous les praticiens du droit.

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347 NIC 2023	Livres	Bibliothèque HELMo Campus Guillemins	Libre-Accès	Disponible	CG8262

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Traiter l’incontinence fécale invalidante par neuromodulation des racines sacrées / Vincent Wyart in Interbloc, N°3 (Juillet-Septembre 2018)

Public ISBD [article]  in Interbloc > N°3 (Juillet-Septembre 2018) . - p. 166-168 Titre : Traiter l’incontinence fécale invalidante par neuromodulation des racines sacrées Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Vincent Wyart, Auteur ; Guillaume Meurette, Auteur ; Caroline Kubis, Auteur ; Paul-Antoine Lehur, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 166-168 Note générale : Doi : 10.1016/j.bloc.2018.06.007 Langues : Français (fre) Mots-clés : Incontinence fécale  Neuromodulation des racines sacrées (NMS)  Stimulation électrique  Neurostimulation Résumé : L’incontinence fécale est un trouble fonctionnel fréquent dont les effets délétères sur la qualité de vie des personnes sont significatifs. En première intention, des règles hygiéno-diététiques ainsi que des traitements conservateurs sont recommandés. Lorsque ces traitements échouent ou sont insuffisants, la neuromodulation des racines sacrées constitue une technique de recours dans les formes sévères. Peu invasive et bien tolérée, cette thérapie repose sur la stimulation électrique des racines nerveuses S3, parfois S2 ou S4, qui régulent certaines fonctions digestives. Afin d’évaluer l’efficacité du traitement, un test est conduit sur deux à trois semaines pour valider l’implantation en sous-cutané d’un boîtier définitif, dans la partie supérieure de la fesse. Sa programmation s’effectue par voie transcutanée. Note de contenu : Fait partie du dossier: "La neurostimulation" [article] Traiter l’incontinence fécale invalidante par neuromodulation des racines sacrées [Livres, articles, périodiques] / Vincent Wyart, Auteur ; Guillaume Meurette, Auteur ; Caroline Kubis, Auteur ; Paul-Antoine Lehur, Auteur . - 2018 . - p. 166-168. Doi : 10.1016/j.bloc.2018.06.007 Langues : Français (fre) in Interbloc > N°3 (Juillet-Septembre 2018) . - p. 166-168 Mots-clés : Incontinence fécale  Neuromodulation des racines sacrées (NMS)  Stimulation électrique  Neurostimulation Résumé : L’incontinence fécale est un trouble fonctionnel fréquent dont les effets délétères sur la qualité de vie des personnes sont significatifs. En première intention, des règles hygiéno-diététiques ainsi que des traitements conservateurs sont recommandés. Lorsque ces traitements échouent ou sont insuffisants, la neuromodulation des racines sacrées constitue une technique de recours dans les formes sévères. Peu invasive et bien tolérée, cette thérapie repose sur la stimulation électrique des racines nerveuses S3, parfois S2 ou S4, qui régulent certaines fonctions digestives. Afin d’évaluer l’efficacité du traitement, un test est conduit sur deux à trois semaines pour valider l’implantation en sous-cutané d’un boîtier définitif, dans la partie supérieure de la fesse. Sa programmation s’effectue par voie transcutanée. Note de contenu : Fait partie du dossier: "La neurostimulation"