| Titre : | Les contrats spéciaux : développements récents | | Type de document : | Livres, articles, périodiques | | Auteurs : | Commission Université Palais - Université de Liège (Liège), Auteur ; Alexandre Cruquenaire, Auteur ; Benoît Kohl, Directeur de publication, rédacteur en chef | | Mention d'édition : | Novembre 2018 | | Editeur : | Liège : Anthemis | | Année de publication : | 2018 | | Collection : | Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400 num. 185 | | Importance : | 276 p. | | ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-8072-0376-1 | | Mots-clés : | TIC -- Contrats Nouvelles technologies de la communication -- Législation Techniques de communication numérique -- Contrats spéciaux | | Index. décimale : | 347 Droit civil | | Résumé : | La hiérarchie des contrats spéciaux telle qu'elle résulte du Code civil de 1804 a, au fil des ans, subi d'importantes transformations. Ainsi, de nombreux contrats perçus autrefois comme de «petits» contrats spéciaux, en ce qu'ils étaient le plus souvent gratuits, sont devenus de «grands» contrats, qui constituent le socle de très nombreuses activités économiques (le prêt, le dépôt et le mandat, par exemple).
Le présent ouvrage propose un examen des développements les plus récents de la réglementation et de la jurisprudence relatives à certains de ces «petits» contrats si mal nommés, à savoir :
- les contrats de prêt;
- les contrats spéciaux liés aux nouvelles technologies;
- les contrats de jeux et de paris et les contrats accessoires aux jeux de hasard;
- les contrats de rente viagère;
- les contrats de transaction. | | Note de contenu : | La table des matières se trouve en annexe |
Les contrats spéciaux : développements récents [Livres, articles, périodiques] / Commission Université Palais - Université de Liège (Liège), Auteur ; Alexandre Cruquenaire, Auteur ; Benoît Kohl, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Novembre 2018 . - Liège : Anthemis, 2018 . - 276 p.. - ( Commission Université-Palais (CUP), ISSN 1783-0400; 185) . ISBN : 978-2-8072-0376-1 | Mots-clés : | TIC -- Contrats Nouvelles technologies de la communication -- Législation Techniques de communication numérique -- Contrats spéciaux | | Index. décimale : | 347 Droit civil | | Résumé : | La hiérarchie des contrats spéciaux telle qu'elle résulte du Code civil de 1804 a, au fil des ans, subi d'importantes transformations. Ainsi, de nombreux contrats perçus autrefois comme de «petits» contrats spéciaux, en ce qu'ils étaient le plus souvent gratuits, sont devenus de «grands» contrats, qui constituent le socle de très nombreuses activités économiques (le prêt, le dépôt et le mandat, par exemple).
Le présent ouvrage propose un examen des développements les plus récents de la réglementation et de la jurisprudence relatives à certains de ces «petits» contrats si mal nommés, à savoir :
- les contrats de prêt;
- les contrats spéciaux liés aux nouvelles technologies;
- les contrats de jeux et de paris et les contrats accessoires aux jeux de hasard;
- les contrats de rente viagère;
- les contrats de transaction. | | Note de contenu : | La table des matières se trouve en annexe |
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