Auteur Aline Charlier
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Faire une suggestion Affiner la rechercheL'assurance R.C. vie privée / Aline Charlier
Titre : L'assurance R.C. vie privĂ©e : guide pratique Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Aline Charlier, Auteur ; Christophe Verdure, PrĂ©facier, etc. ; Vincent Van Vallewaert, Auteur de la postface, du colophon, etc. Editeur : Limal : Anthemis AnnĂ©e de publication : 2018 Collection : Droit des assurances Importance : 315 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0388-4 Mots-clĂ©s : Assurance vie privĂ©e Assurances ResponsabilitĂ© civile -- Vie privĂ©e Index. dĂ©cimale : 368.86 Assurance couvrant la responsabilité civile RĂ©sumĂ© : Bien que lĂ©galement non obligatoire, l'assurance R.C. vie prive se rĂ©vèle le souvent indispensable. La protection qu'elle offre aux assurĂ©s dans le cadre extra contractuel concerne en effet de nombreux pans de leur vie prive, notamment les dommages engendrĂ©s par eux-mĂŞmes, par leurs animaux ou encore par leurs bâtiments. BĂ©nĂ©ficier d'une telle garantie d'assurance leur permet de vivre plus sereinement et protège, dans les limites de la garantie et sous rĂ©serve de certaines exclusions, leur patrimoine des rĂ©clamations de tiers. Cet ouvrage Ă©tudie cette matière la lumière de l'Ă©volution de notre sociĂ©tĂ© et de la jurisprudence. L'auteur examine qui sont les personnes assures, quelles sont les responsabilitĂ©s extra contractuelles couvertes, ce qui peut ĂŞtre exclu de la garantie, quels sont les dĂ©lais de prescription et qui supporte la charge de la preuve. Des Ă©lĂ©ments plus administratifs liĂ©s au contrat sont Ă©galement abordĂ©s. L'Ă©tude questionne en outre les nouveaux modes de placement et autres engins, comme les vĂ©los Ă©lectriques et les drones. L'ouvrage est agrĂ©mentĂ© de nombreux exemples de jurisprudence et d'extraits de conditions gĂ©nĂ©rales que l'on observe sur le marchĂ©. L'auteur s'attache faire le point sur les responsabilitĂ©s couvertes afin d'Ă©tablir un guide pratique utile et la porte de tous les acteurs concernĂ©s par le monde de l'assurance, qu'ils soient avocats, courtiers ou encore gestionnaires de dossiers au sein d'une compagnie d'assurance L'assurance R.C. vie privĂ©e : guide pratique [texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques)] / Aline Charlier, Auteur ; Christophe Verdure, PrĂ©facier, etc. ; Vincent Van Vallewaert, Auteur de la postface, du colophon, etc. . - Limal : Anthemis, 2018 . - 315 p.. - (Droit des assurances) .
ISBN : 978-2-8072-0388-4
Mots-clĂ©s : Assurance vie privĂ©e Assurances ResponsabilitĂ© civile -- Vie privĂ©e Index. dĂ©cimale : 368.86 Assurance couvrant la responsabilité civile RĂ©sumĂ© : Bien que lĂ©galement non obligatoire, l'assurance R.C. vie prive se rĂ©vèle le souvent indispensable. La protection qu'elle offre aux assurĂ©s dans le cadre extra contractuel concerne en effet de nombreux pans de leur vie prive, notamment les dommages engendrĂ©s par eux-mĂŞmes, par leurs animaux ou encore par leurs bâtiments. BĂ©nĂ©ficier d'une telle garantie d'assurance leur permet de vivre plus sereinement et protège, dans les limites de la garantie et sous rĂ©serve de certaines exclusions, leur patrimoine des rĂ©clamations de tiers. Cet ouvrage Ă©tudie cette matière la lumière de l'Ă©volution de notre sociĂ©tĂ© et de la jurisprudence. L'auteur examine qui sont les personnes assures, quelles sont les responsabilitĂ©s extra contractuelles couvertes, ce qui peut ĂŞtre exclu de la garantie, quels sont les dĂ©lais de prescription et qui supporte la charge de la preuve. Des Ă©lĂ©ments plus administratifs liĂ©s au contrat sont Ă©galement abordĂ©s. L'Ă©tude questionne en outre les nouveaux modes de placement et autres engins, comme les vĂ©los Ă©lectriques et les drones. L'ouvrage est agrĂ©mentĂ© de nombreux exemples de jurisprudence et d'extraits de conditions gĂ©nĂ©rales que l'on observe sur le marchĂ©. L'auteur s'attache faire le point sur les responsabilitĂ©s couvertes afin d'Ă©tablir un guide pratique utile et la porte de tous les acteurs concernĂ©s par le monde de l'assurance, qu'ils soient avocats, courtiers ou encore gestionnaires de dossiers au sein d'une compagnie d'assurance RĂ©servation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 368 .86 CHA Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG6086 Disponible
Titre : L'assurance vol : aspects juridiques et pénaux / Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Vincent Callewaert ; Aline Charlier ; Quentin de Thysebaert Editeur : Limal : Anthemis Année de publication : 2018 Collection : Droit des assurances ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-0411-9 Mots-clés : Contrat -- portée exacte Compagnies d’assurance -- - les mesures de prévention Vol -- preuves Clauses d’exclusion et de déchéance Procès pénal -- l’intervention de l’assureur Données informatiques -- Vol Résumé : Parmi les garanties d’assurance qui ne sont pas obligatoires, l’assurance vol occupe une place à part. Constituant en effet une garantie optionnelle des contrats habitation ou de RC auto, elle vise à protéger l’assuré contre la perte ou la détérioration à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol. Située au confluent du droit des assurances et du droit pénal, et bien que générant chaque année un important contentieux, elle suscite encore et toujours d’importantes questions sur lesquelles se sont penché cinq spécialistes en la matière. Sont ainsi analysés à la lumière de la jurisprudence récente : - la portée exacte du contrat - les mesures de prévention imposées par les compagnies d’assurance - la preuve du vol - les clauses d’exclusion et de déchéance - l’intervention de l’assureur au procès pénal - le cas particulier du vol de données informatiques. Ce sont autant de thématiques qui intéresseront certainement les avocats spécialisés et magistrats, les compagnies d’assurance et leurs gestionnaires de sinistre ainsi que les courtiers en assurance.
L'assurance vol : aspects juridiques et pénaux / [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Vincent Callewaert ; Aline Charlier ; Quentin de Thysebaert . - Limal : Anthemis, 2018. - (Droit des assurances) .
ISBN : 978-2-8072-0411-9
Mots-clés : Contrat -- portée exacte Compagnies d’assurance -- - les mesures de prévention Vol -- preuves Clauses d’exclusion et de déchéance Procès pénal -- l’intervention de l’assureur Données informatiques -- Vol Résumé : Parmi les garanties d’assurance qui ne sont pas obligatoires, l’assurance vol occupe une place à part. Constituant en effet une garantie optionnelle des contrats habitation ou de RC auto, elle vise à protéger l’assuré contre la perte ou la détérioration à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol. Située au confluent du droit des assurances et du droit pénal, et bien que générant chaque année un important contentieux, elle suscite encore et toujours d’importantes questions sur lesquelles se sont penché cinq spécialistes en la matière. Sont ainsi analysés à la lumière de la jurisprudence récente : - la portée exacte du contrat - les mesures de prévention imposées par les compagnies d’assurance - la preuve du vol - les clauses d’exclusion et de déchéance - l’intervention de l’assureur au procès pénal - le cas particulier du vol de données informatiques. Ce sont autant de thématiques qui intéresseront certainement les avocats spécialisés et magistrats, les compagnies d’assurance et leurs gestionnaires de sinistre ainsi que les courtiers en assurance.
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 368 .11 CAL Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG4877 Disponible Documents numériques
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Titre : Le contrat d'assurance Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Aline Charlier, Éditeur scientifique ; Christophe Verdure, Éditeur scientifique ; Jean-Christophe AndrĂ©-Dumont, Auteur ; Bernard Ceulemans, Auteur ; Jean-BenoĂ®t Hubin, Auteur ; Saba Parsa, Auteur Editeur : Limal : Anthemis AnnĂ©e de publication : 2023 Collection : Droit des assurances Importance : 196 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8072-1166-7 Prix : 82 € Note gĂ©nĂ©rale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clĂ©s : Contrat d'assurance -- Droit commercial Assurances terrestres -- Contrat Index. dĂ©cimale : 368.022 Contrat d'assurance en général RĂ©sumĂ© : Les questions essentielles Ă se poser de la conclusion Ă la fin du contrat.
Si le contrat d’assurance est souvent examiné sous l’angle de risques spécifiques, on ne peut oublier qu’il est, en tant que tel, gouverné par un ensemble de dispositions légales impératives qui sont mises en oeuvre par une jurisprudence abondante.
Les questions en lien avec le contrat sont nombreuses et se posent à différents stades de son existence:
Avant ou au moment de sa formation : quelles sont les informations et données à communiquer préalablement à l’autre partie ? Comment l’échange des consentements se réalise-t-il ?
Après sa conclusion : par exemple, en cas de modification ou de disparition du risque, de contestation relative à la preuve du contrat ou à l’exécution de la garantie en cas de sinistre.
Au moment de la résiliation du contrat : la loi détermine les hypothèses dans lesquelles une partie peut mettre un terme à la relation contractuelle ainsi que les formes de la notification, autant de conditions à respecter pour que la résiliation soit valablement effectuée et que la couverture prenne fin.
Cet ouvrage vise à examiner ces différentes questions qui intéresseront les praticiens du droit des assurances, du droit des contrats, de la responsabilité civile et de la réparation du dommage, qu’ils soient avocats, magistrats, juristes dans une compagnie d’assurances ou juristes d’entreprise.Note de contenu : La conclusion du contrat n’est pas un long fleuve tranquille - Jean-Christophe André-Dumont
L’amour du risque ou les incidences de sa déclaration, de sa modification et de son inexistence - Bernard Ceulemans et Aline Charlier
L’exécution du contrat d’assurance (articles 65 à 76 de la loi du 4 avril 2014) - Christophe Verdure
La preuve du contrat d’assurance - Jean-Benoît Hubin
La résiliation du contrat d’assurance - Saba ParsaLe contrat d'assurance [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Aline Charlier, Éditeur scientifique ; Christophe Verdure, Éditeur scientifique ; Jean-Christophe André-Dumont, Auteur ; Bernard Ceulemans, Auteur ; Jean-Benoît Hubin, Auteur ; Saba Parsa, Auteur . - Limal : Anthemis, 2023 . - 196 p. - (Droit des assurances) .
ISBN : 978-2-8072-1166-7 : 82 €
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clĂ©s : Contrat d'assurance -- Droit commercial Assurances terrestres -- Contrat Index. dĂ©cimale : 368.022 Contrat d'assurance en général RĂ©sumĂ© : Les questions essentielles Ă se poser de la conclusion Ă la fin du contrat.
Si le contrat d’assurance est souvent examiné sous l’angle de risques spécifiques, on ne peut oublier qu’il est, en tant que tel, gouverné par un ensemble de dispositions légales impératives qui sont mises en oeuvre par une jurisprudence abondante.
Les questions en lien avec le contrat sont nombreuses et se posent à différents stades de son existence:
Avant ou au moment de sa formation : quelles sont les informations et données à communiquer préalablement à l’autre partie ? Comment l’échange des consentements se réalise-t-il ?
Après sa conclusion : par exemple, en cas de modification ou de disparition du risque, de contestation relative à la preuve du contrat ou à l’exécution de la garantie en cas de sinistre.
Au moment de la résiliation du contrat : la loi détermine les hypothèses dans lesquelles une partie peut mettre un terme à la relation contractuelle ainsi que les formes de la notification, autant de conditions à respecter pour que la résiliation soit valablement effectuée et que la couverture prenne fin.
Cet ouvrage vise à examiner ces différentes questions qui intéresseront les praticiens du droit des assurances, du droit des contrats, de la responsabilité civile et de la réparation du dommage, qu’ils soient avocats, magistrats, juristes dans une compagnie d’assurances ou juristes d’entreprise.Note de contenu : La conclusion du contrat n’est pas un long fleuve tranquille - Jean-Christophe André-Dumont
L’amour du risque ou les incidences de sa déclaration, de sa modification et de son inexistence - Bernard Ceulemans et Aline Charlier
L’exécution du contrat d’assurance (articles 65 à 76 de la loi du 4 avril 2014) - Christophe Verdure
La preuve du contrat d’assurance - Jean-Benoît Hubin
La résiliation du contrat d’assurance - Saba ParsaRéservation
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