Auteur Yves Bernaerts
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Titre : ActualitĂ©s en droit fiscal : rĂ©trospectives et perspectives concernant les administrateurs et la TVA, les plus-values sur actions et l'abus fiscal, DAC 6 et le blanchiment de la fraude fiscal Type de document : texte imprimĂ© (livres, articles, pĂ©riodiques) Auteurs : Sabrina ScarnĂ , Éditeur scientifique ; Yves Bernaerts, Auteur ; Henri Culot, Auteur ; Jean-Michel DegĂ©e, Auteur ; JĂ©rĂ´me NoĂ«l, Auteur ; Sabrina ScarnĂ , Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier AnnĂ©e de publication : 2025 Collection : Collection de la ConfĂ©rence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434 num. 2025 Importance : 161 p. Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-4795-5 Prix : 65 EUR Langues : Français (fre) Mots-clĂ©s : Droit fiscal Index. dĂ©cimale : 351.72 Finances publiques. Législation fiscale (Activités propres à l'administration publique) RĂ©sumĂ© : Le prĂ©sent ouvrage, fruit du colloque organisĂ© par la ConfĂ©rence du jeune barreau le 19 novembre 2024, propose un tour d’horizon des questions et dĂ©veloppements jurisprudentiels qui font l’actualitĂ© dans le domaine du droit fiscal au sens large.
Sont abordés successivement la nouvelle jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne en matière de TVA et d’administrateurs de sociétés, tant sous l’angle du droit fiscal que sous l’angle du droit des sociétés, la délicate question des plus-values sur actions sous l’angle de l’abus fiscal, le secret professionnel des avocats face aux différents recours introduits par les différents ordres en ce qui concerne DAC 6 et, enfin, le blanchiment de la fraude fiscale à la lumière de la récente réforme du Code pénal.Note de contenu : Remerciements
1. Les modes de rémunération des administrateurs et la TVA
2. Les plus-values sur actions et l’abus fiscal
3. La saga DAC 6 : délicate balance entre secrets professionnels et transparence fiscale
4. Blanchiment et fraude fiscale : la valse à mille tempsEn ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0014120/doc/IT0014120_001 Actualités en droit fiscal : rétrospectives et perspectives concernant les administrateurs et la TVA, les plus-values sur actions et l'abus fiscal, DAC 6 et le blanchiment de la fraude fiscal [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Sabrina Scarnà , Éditeur scientifique ; Yves Bernaerts, Auteur ; Henri Culot, Auteur ; Jean-Michel Degée, Auteur ; Jérôme Noël, Auteur ; Sabrina Scarnà , Auteur . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2025 . - 161 p. ; 25 cm. - (Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, ISSN 2031-4434; 2025) .
ISBN : 978-2-8079-4795-5 : 65 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clĂ©s : Droit fiscal Index. dĂ©cimale : 351.72 Finances publiques. Législation fiscale (Activités propres à l'administration publique) RĂ©sumĂ© : Le prĂ©sent ouvrage, fruit du colloque organisĂ© par la ConfĂ©rence du jeune barreau le 19 novembre 2024, propose un tour d’horizon des questions et dĂ©veloppements jurisprudentiels qui font l’actualitĂ© dans le domaine du droit fiscal au sens large.
Sont abordés successivement la nouvelle jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne en matière de TVA et d’administrateurs de sociétés, tant sous l’angle du droit fiscal que sous l’angle du droit des sociétés, la délicate question des plus-values sur actions sous l’angle de l’abus fiscal, le secret professionnel des avocats face aux différents recours introduits par les différents ordres en ce qui concerne DAC 6 et, enfin, le blanchiment de la fraude fiscale à la lumière de la récente réforme du Code pénal.Note de contenu : Remerciements
1. Les modes de rémunération des administrateurs et la TVA
2. Les plus-values sur actions et l’abus fiscal
3. La saga DAC 6 : délicate balance entre secrets professionnels et transparence fiscale
4. Blanchiment et fraude fiscale : la valse Ă mille tempsEn ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0014120/doc/IT0014120_001 Exemplaires(0)
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Table des matièresAdobe Acrobat PDFAlmanach TVA 2018 / Yves Bernaerts
Titre : Almanach TVA 2018 Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Yves Bernaerts, Auteur ; Julien Brouckaert, Auteur ; Luc Heylens, Auteur Mention d'édition : 24ème édition Editeur : Larcier business Année de publication : 2018 Autre Editeur : Louvain : Indicator Importance : 329 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-87596-131-0 Prix : 118,72€ Note générale : Bibliographie en bas de page Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Livre de référence T.V.A. -- Ouvrage de référence Législation TVA -- Guide pratique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : L'almanach est evenu un best-seller sur le marché des publications fiscales.Son objectif : air : fournir rapidement une réponse précise et correcte aux questions les plus courantes et les plus pertinentes en matière de TVA.
Quels sont ses atouts ? Son format pratique, ses schémas didactiques, sa structure synoptique, ses explications claires et succinctes truffées d’exemples. Totalement à jour.
Grâce à cette nouvelle édition, vous pourrez remplir vos déclarations TVA 2018 en tenant compte des nombreuses nouvelles mesures TVA.Note de contenu : Sommaire
Préface
CHAPITRE 1 – Introduction
CHAPITRE 2 – Assujettissement
CHAPITRE 3 – Les opérations imposables
CHAPITRE 4 – Importation
CHAPITRE 5 – Base d’imposition
CHAPITRE 6 – Taux
CHAPITRE 7 – Exemptions
CHAPITRE 8 – Régime de la déduction
CHAPITRE 9 – Les restitutions
CHAPITRE 10 – Obligations
CHAPITRE 11 – La déclaration
CHAPITRE 12 – Les régimes particuliers
CHAPITRE 13 – Moyens de preuve
CHAPITRE 14 – Sanctions
CHAPITRE 15 – Poursuites – Instances – Sûretés données au Trésor
CHAPITRE 16 – Prescriptions
Almanach TVA 2018 [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Yves Bernaerts, Auteur ; Julien Brouckaert, Auteur ; Luc Heylens, Auteur . - 24ème édition . - Larcier business : Louvain : Indicator, 2018 . - 329 p.
ISBN : 978-2-87596-131-0 : 118,72€
Bibliographie en bas de page
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Livre de référence T.V.A. -- Ouvrage de référence Législation TVA -- Guide pratique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : L'almanach est evenu un best-seller sur le marché des publications fiscales.Son objectif : air : fournir rapidement une réponse précise et correcte aux questions les plus courantes et les plus pertinentes en matière de TVA.
Quels sont ses atouts ? Son format pratique, ses schémas didactiques, sa structure synoptique, ses explications claires et succinctes truffées d’exemples. Totalement à jour.
Grâce à cette nouvelle édition, vous pourrez remplir vos déclarations TVA 2018 en tenant compte des nombreuses nouvelles mesures TVA.Note de contenu : Sommaire
Préface
CHAPITRE 1 – Introduction
CHAPITRE 2 – Assujettissement
CHAPITRE 3 – Les opérations imposables
CHAPITRE 4 – Importation
CHAPITRE 5 – Base d’imposition
CHAPITRE 6 – Taux
CHAPITRE 7 – Exemptions
CHAPITRE 8 – Régime de la déduction
CHAPITRE 9 – Les restitutions
CHAPITRE 10 – Obligations
CHAPITRE 11 – La déclaration
CHAPITRE 12 – Les régimes particuliers
CHAPITRE 13 – Moyens de preuve
CHAPITRE 14 – Sanctions
CHAPITRE 15 – Poursuites – Instances – Sûretés données au Trésor
CHAPITRE 16 – Prescriptions
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 336 .226 .322 BER 2018 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG5290 Disponible
Titre : TVA : mode d'emploi et exercices Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Yves Bernaerts, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2021 Collection : Cahiers de fiscalité pratique num. 36 Importance : 340 p. Présentation : ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-3020-9 Prix : 85 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Belgique Impôt indirect -- Droit -- Belgique Taxe sur la valeur ajoutée -- Livre de référence T.V.A. -- Ouvrage de référence Législation TVA -- Guide pratique Droit fiscal -- Belgique Comptes de titres -- Belgique Entreprises -- Impôts -- Belgique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Comme son titre l'indique, la finalité de cet ouvrage est de présenter un mode d'emploi de la TVA, un outil pour faire face aux questions essentielles qui relèvent de la pratique des entreprises et de leurs conseils.Il est le fruit de nombreuses années de cours et de séminaires (webinaires). En ce sens, les étudiants reconnaîtront une finalité pratique qui tente de dénouer les problèmes d'interprétation fondamentaux suscités par un impôt européen qui est devenu un contre-exemple de législation intelligible.L'objectif est surtout d'être didactique de sorte que de nombreux tableaux, schémas, arbres décisionnels et même un rébus jalonnent l'ouvrage sans oublier d'être concret en permettant aussi au lecteur de mesurer sa compréhension à l'aide de nombreux exercices en fin d'ouvrage (questions et réponses) sachant que :- la mise en évidence de la jurisprudence de la CJUE est prépondérante ;- l'approche de cet ouvrage est aussi résolument transfrontalière de sorte que sont aussi commentées des jurisprudences domestiques et doctrines issues des États membres voisins ;- les fondamentaux commentés et les nombreux exercices tiennent compte aussi des modifications applicables à partir du 1er juillet 2021 en matière de commerce électronique. TVA : mode d'emploi et exercices [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Yves Bernaerts, Auteur . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2021 . - 340 p. : ill. en coul. ; 24 cm. - (Cahiers de fiscalité pratique; 36) .
ISBN : 978-2-8079-3020-9 : 85 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Belgique Impôt indirect -- Droit -- Belgique Taxe sur la valeur ajoutée -- Livre de référence T.V.A. -- Ouvrage de référence Législation TVA -- Guide pratique Droit fiscal -- Belgique Comptes de titres -- Belgique Entreprises -- Impôts -- Belgique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Comme son titre l'indique, la finalité de cet ouvrage est de présenter un mode d'emploi de la TVA, un outil pour faire face aux questions essentielles qui relèvent de la pratique des entreprises et de leurs conseils.Il est le fruit de nombreuses années de cours et de séminaires (webinaires). En ce sens, les étudiants reconnaîtront une finalité pratique qui tente de dénouer les problèmes d'interprétation fondamentaux suscités par un impôt européen qui est devenu un contre-exemple de législation intelligible.L'objectif est surtout d'être didactique de sorte que de nombreux tableaux, schémas, arbres décisionnels et même un rébus jalonnent l'ouvrage sans oublier d'être concret en permettant aussi au lecteur de mesurer sa compréhension à l'aide de nombreux exercices en fin d'ouvrage (questions et réponses) sachant que :- la mise en évidence de la jurisprudence de la CJUE est prépondérante ;- l'approche de cet ouvrage est aussi résolument transfrontalière de sorte que sont aussi commentées des jurisprudences domestiques et doctrines issues des États membres voisins ;- les fondamentaux commentés et les nombreux exercices tiennent compte aussi des modifications applicables à partir du 1er juillet 2021 en matière de commerce électronique. Réservation
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Cote Support Localisation Section Code-barres Disponibilité 336.226.322 BER 2022 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès CG7741 Disponible Documents numériques
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Titre : TVA : mode d'emploi et exercices Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Yves Bernaerts, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2025 Collection : Cahiers de fiscalité pratique num. 36 Importance : 482 p Présentation : ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8079-5127-3 Prix : 115 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Belgique Impôt indirect -- Droit -- Belgique Taxe sur la valeur ajoutée -- Livre de référence T.V.A. -- Ouvrage de référence Législation TVA -- Guide pratique Droit fiscal -- Belgique Comptes de titres -- Belgique Entreprises -- Impôts -- Belgique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Comme son titre l’indique, la finalité de cet ouvrage est de présenter un mode d’emploi de la TVA, un outil pour faire face aux questions essentielles qui relèvent de la pratique des entreprises et de leurs conseils.
Il est le fruit de nombreuses années de cours et de séminaires (webinaires). En ce sens, les étudiants reconnaîtront une finalité pratique qui tente de dénouer les problèmes d’interprétation fondamentaux suscités par un impôt européen qui est devenu un contreexemple de législation intelligible.
L’objectif est surtout d’être didactique de sorte que de nombreux tableaux, schémas, arbres décisionnels et même un rébus jalonnent l’ouvrage sans oublier d’être concret en permettant aussi au lecteur de mesurer sa compréhension à l’aide de nombreux exercices en fin d’ouvrage (questions et réponses) sachant que :
- la mise en évidence de la jurisprudence de la CJUE est prépondérante ;
- l’approche de cet ouvrage est aussi résolument transfrontalière de sorte que sont aussi commentées des jurisprudences domestiques et doctrines issues des États membres voisins ;
- les fondamentaux commentés et les nombreux exercices tiennent compte aussi des modifications applicables jusqu’au 30 avril 2025.Note de contenu : Sommaire
1. Avertissement
2. Une taxe sur le chiffre d’affaires
3. L’assujetti
4. Les livraisons de biens
5. Les non-livraisons
6. Les prestations de services
7. Importations
8. Les acquisitions intracommunautaires de biens
9. Les exonérations qui n’obèrent pas la déduction
10. Les exonérations qui obèrent le droit à déduction
11. La déduction
12. Identification à la TVA – Une composante essentielle du régime transitoire
13. Le redevable
14. ExercicesEn ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0016731/doc/IT0016731_001 TVA : mode d'emploi et exercices [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Yves Bernaerts, Auteur . - 2e édition . - Bruxelles [Belgique] : Larcier, 2025 . - 482 p : ill. en coul. ; 24 cm. - (Cahiers de fiscalité pratique; 36) .
ISBN : 978-2-8079-5127-3 : 115 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Taxe sur la valeur ajoutée -- Belgique Impôt indirect -- Droit -- Belgique Taxe sur la valeur ajoutée -- Livre de référence T.V.A. -- Ouvrage de référence Législation TVA -- Guide pratique Droit fiscal -- Belgique Comptes de titres -- Belgique Entreprises -- Impôts -- Belgique Index. décimale : 336.226.322 TVA Résumé : Comme son titre l’indique, la finalité de cet ouvrage est de présenter un mode d’emploi de la TVA, un outil pour faire face aux questions essentielles qui relèvent de la pratique des entreprises et de leurs conseils.
Il est le fruit de nombreuses années de cours et de séminaires (webinaires). En ce sens, les étudiants reconnaîtront une finalité pratique qui tente de dénouer les problèmes d’interprétation fondamentaux suscités par un impôt européen qui est devenu un contreexemple de législation intelligible.
L’objectif est surtout d’être didactique de sorte que de nombreux tableaux, schémas, arbres décisionnels et même un rébus jalonnent l’ouvrage sans oublier d’être concret en permettant aussi au lecteur de mesurer sa compréhension à l’aide de nombreux exercices en fin d’ouvrage (questions et réponses) sachant que :
- la mise en évidence de la jurisprudence de la CJUE est prépondérante ;
- l’approche de cet ouvrage est aussi résolument transfrontalière de sorte que sont aussi commentées des jurisprudences domestiques et doctrines issues des États membres voisins ;
- les fondamentaux commentés et les nombreux exercices tiennent compte aussi des modifications applicables jusqu’au 30 avril 2025.Note de contenu : Sommaire
1. Avertissement
2. Une taxe sur le chiffre d’affaires
3. L’assujetti
4. Les livraisons de biens
5. Les non-livraisons
6. Les prestations de services
7. Importations
8. Les acquisitions intracommunautaires de biens
9. Les exonérations qui n’obèrent pas la déduction
10. Les exonérations qui obèrent le droit à déduction
11. La déduction
12. Identification à la TVA – Une composante essentielle du régime transitoire
13. Le redevable
14. ExercicesEn ligne : https://www.stradalex.com/fr/sl_mono/toc/IT0016731/doc/IT0016731_001 RĂ©servation
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