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Éditeur Union des Villes et Communes de Wallonie
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLe Code de développement territorial (CoDT) / Thibault Ceder
Titre : Le Code de développement territorial (CoDT) : la réforme expliquée Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Thibault Ceder, Auteur ; Bertrand Ippersiel, Auteur ; Arnaud Ransy, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2016 Importance : 120 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-02-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : Code de développement territorial CoDT Urbanisme Aménagement du territoire Développement territorial Développement économique Étalement urbain Belgique Résumé : Le Code du développement territorial (CoDT), adopté ce 20 juillet 2016, abroge celui qui résultait du décret du 11 avril 2014 et modifie le Cwatup dans une mesure jamais vue jusqu’ici.
Tout en assurant une certaine continuité avec les principes existants, la réforme que porte ce nouveau CoDT ambitionne de redéfinir les règles de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, pour impulser une nouvelle dynamique de développement territorial destinée à soutenir le développement économique de la Wallonie et à lutter contre l’étalement urbain.
Au vu des objectifs ambitieux portés par cette réforme, l’ampleur des modifications apportées est considérable, et il est dès lors indispensable que l’ensemble des acteurs concernés puissent rapidement les maîtriser pour faire face aux nouveaux défis du développement territorial.
Cet ouvrage se veut donc une présentation détaillée et commentée des nouveautés apportées à la législation. De quoi permettre au lecteur d’identifier clairement et rapidement le champ juridique au sein duquel son action évoluera désormais.
Les auteurs ont été associés à toutes les étapes qui ont mené à l’élaboration de cette réforme majeure et sont impliqués quotidiennement dans le droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire. Ce livre s’adresse à toute personne susceptible d’être confrontée au CoDT : autorité compétente, concepteur et porteur de projet ou, simplement, citoyen averti.Le Code de développement territorial (CoDT) : la réforme expliquée [Livres, articles, périodiques] / Thibault Ceder, Auteur ; Bertrand Ippersiel, Auteur ; Arnaud Ransy, Auteur . - Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie, 2016 . - 120 p.
ISBN : 978-2-930923-02-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Code de développement territorial CoDT Urbanisme Aménagement du territoire Développement territorial Développement économique Étalement urbain Belgique Résumé : Le Code du développement territorial (CoDT), adopté ce 20 juillet 2016, abroge celui qui résultait du décret du 11 avril 2014 et modifie le Cwatup dans une mesure jamais vue jusqu’ici.
Tout en assurant une certaine continuité avec les principes existants, la réforme que porte ce nouveau CoDT ambitionne de redéfinir les règles de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire, pour impulser une nouvelle dynamique de développement territorial destinée à soutenir le développement économique de la Wallonie et à lutter contre l’étalement urbain.
Au vu des objectifs ambitieux portés par cette réforme, l’ampleur des modifications apportées est considérable, et il est dès lors indispensable que l’ensemble des acteurs concernés puissent rapidement les maîtriser pour faire face aux nouveaux défis du développement territorial.
Cet ouvrage se veut donc une présentation détaillée et commentée des nouveautés apportées à la législation. De quoi permettre au lecteur d’identifier clairement et rapidement le champ juridique au sein duquel son action évoluera désormais.
Les auteurs ont été associés à toutes les étapes qui ont mené à l’élaboration de cette réforme majeure et sont impliqués quotidiennement dans le droit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire. Ce livre s’adresse à toute personne susceptible d’être confrontée au CoDT : autorité compétente, concepteur et porteur de projet ou, simplement, citoyen averti.Réservation
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Titre : Public précarisé : le choix des dimensions prioritaires Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Ricardo Cherenti, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2013 Importance : 42 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Recherche Echantillon Statistiques Public précarisé : le choix des dimensions prioritaires [Livres, articles, périodiques] / Ricardo Cherenti, Auteur . - Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie, 2013 . - 42 p.
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Titre : Les missions au coeur du CPAS : guide pratique Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Marie-Claire Thomaes-Lodefier, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2019 Importance : 208 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-26-0 Langues : Français (fre) Résumé : Les missions menées par les CPAS sont à l’image de la complexification des parcours de vie et des besoins qui y sont liés. La guidance budgétaire, la formation, la prévention par rapport à la précarité énergétique, l’insertion sociale, l’accompagnement des personnes d’origine étrangère, l’aide médicale urgente, l’accompagnement au logement… ne sont que quelques exemples de services rendus. En quelque sorte, un miroir grossissant de ce que la société génère aujourd’hui. Cette étendue de missions s’est aussi accompagnée d’une complexification de l’administration et du métier de travailleur social car, derrière chaque dispositif, il y a des textes règlementaires. Les CPAS sont devenus des institutions socio-juridico-administratives qu’il convient de comprendre pour bien en appréhender les richesses, mais aussi les limites.
C’est la raison pour laquelle l’équipe de la Fédération des CPAS s’est penchée sur les missions des CPAS dans leur évolution et sur les arcanes du droit à l’intégration sociale et de l’aide sociale, sous la coordination de Marie-Claire Thomaes-Lodefier, Juriste et Conseiller expert au sein de la Fédération. Cet ouvrage est un outil indispensable aux acteurs des CPAS, au premier rang desquels les mandataires, mais aussi les grades légaux, travailleurs sociaux et travailleurs « administratifs ».
Biographie de l'auteur
Marie-Claire Thomaes-Lodefier. Licenciée en droit de l’Université Catholique de Louvain (après une candidature en droit aux Facultés universitaires Saint-Louis), elle travaille depuis plus de 25 ans à la Fédération des CPAS de l’Union des Villes et Communes de Wallonie. Elle y exerce aujourd’hui la fonction de Conseiller Expert dans les matières de base traitées par les CPAS : compétence des CPAS, DIS et aide sociale générale (excepté la matière des étrangers). Durant ces années, certains dossiers ont retenu tout particulièrement son attention : ceux liés aux débiteurs d’aliments (renvoi / récupération), à l’administration provisoire, aux détenus, à l’adresse de référence et celui qui a pris une place privilégiée ces derniers mois, le secret professionnel.Les missions au coeur du CPAS : guide pratique [Livres, articles, périodiques] / Marie-Claire Thomaes-Lodefier, Auteur . - Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie, 2019 . - 208 p.
ISBN : 978-2-930923-26-0
Langues : Français (fre)
Résumé : Les missions menées par les CPAS sont à l’image de la complexification des parcours de vie et des besoins qui y sont liés. La guidance budgétaire, la formation, la prévention par rapport à la précarité énergétique, l’insertion sociale, l’accompagnement des personnes d’origine étrangère, l’aide médicale urgente, l’accompagnement au logement… ne sont que quelques exemples de services rendus. En quelque sorte, un miroir grossissant de ce que la société génère aujourd’hui. Cette étendue de missions s’est aussi accompagnée d’une complexification de l’administration et du métier de travailleur social car, derrière chaque dispositif, il y a des textes règlementaires. Les CPAS sont devenus des institutions socio-juridico-administratives qu’il convient de comprendre pour bien en appréhender les richesses, mais aussi les limites.
C’est la raison pour laquelle l’équipe de la Fédération des CPAS s’est penchée sur les missions des CPAS dans leur évolution et sur les arcanes du droit à l’intégration sociale et de l’aide sociale, sous la coordination de Marie-Claire Thomaes-Lodefier, Juriste et Conseiller expert au sein de la Fédération. Cet ouvrage est un outil indispensable aux acteurs des CPAS, au premier rang desquels les mandataires, mais aussi les grades légaux, travailleurs sociaux et travailleurs « administratifs ».
Biographie de l'auteur
Marie-Claire Thomaes-Lodefier. Licenciée en droit de l’Université Catholique de Louvain (après une candidature en droit aux Facultés universitaires Saint-Louis), elle travaille depuis plus de 25 ans à la Fédération des CPAS de l’Union des Villes et Communes de Wallonie. Elle y exerce aujourd’hui la fonction de Conseiller Expert dans les matières de base traitées par les CPAS : compétence des CPAS, DIS et aide sociale générale (excepté la matière des étrangers). Durant ces années, certains dossiers ont retenu tout particulièrement son attention : ceux liés aux débiteurs d’aliments (renvoi / récupération), à l’administration provisoire, aux détenus, à l’adresse de référence et celui qui a pris une place privilégiée ces derniers mois, le secret professionnel.Réservation
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Titre : L'ABC du RGPD : dictionnaire pratique à destination des administrations / Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Philippe Canon ; Élise Degrave Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2018 Collection : Les essentiels des pouvoirs locaux Importance : 124 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-29-1 Mots-clés : Droit Informatique Résumé : Au moment de son entrée en application, le Règlement général sur la protection des données à caractère personnel (RGPD) a fait grand bruit, provoquant des incertitudes, des questions et des craintes nombreuses. Il est aujourd?hui mis en ?uvre, en Belgique, par plusieurs normes qui ajoutent encore des particularités à la matière.
Face à cet ensemble de règles complexes et fastidieuses, le présent ouvrage, fruit d?une collaboration entre experts de la protection des données émanant de l?Université de Namur et de l?administration, se veut clair et efficace.
Dictionnaire pratique structuré au départ des mots clés les plus usités, il se concentre sur les principes du RGPD applicables à toutes les administrations (fédérales, régionales, communautaires, provinciales) ainsi que tous les pouvoirs locaux dans leur diversité, sans entrer dans les règles particulières applicables à certaines (services de police et services de renseignement et de sécurité, principalement).
Ce dictionnaire est illustré de nombreux exemples tirés de l?expérience de terrain et des cours et formations dispensés aux agents des administrations précitées.
L'ABC du RGPD : dictionnaire pratique à destination des administrations / [Livres, articles, périodiques] / Philippe Canon ; Élise Degrave . - Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie, 2018 . - 124 p.. - (Les essentiels des pouvoirs locaux) .
ISBN : 978-2-930923-29-1
Mots-clés : Droit Informatique Résumé : Au moment de son entrée en application, le Règlement général sur la protection des données à caractère personnel (RGPD) a fait grand bruit, provoquant des incertitudes, des questions et des craintes nombreuses. Il est aujourd?hui mis en ?uvre, en Belgique, par plusieurs normes qui ajoutent encore des particularités à la matière.
Face à cet ensemble de règles complexes et fastidieuses, le présent ouvrage, fruit d?une collaboration entre experts de la protection des données émanant de l?Université de Namur et de l?administration, se veut clair et efficace.
Dictionnaire pratique structuré au départ des mots clés les plus usités, il se concentre sur les principes du RGPD applicables à toutes les administrations (fédérales, régionales, communautaires, provinciales) ainsi que tous les pouvoirs locaux dans leur diversité, sans entrer dans les règles particulières applicables à certaines (services de police et services de renseignement et de sécurité, principalement).
Ce dictionnaire est illustré de nombreux exemples tirés de l?expérience de terrain et des cours et formations dispensés aux agents des administrations précitées.
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Titre : Le secret professionnel en CPAS Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Marie-Claire Thomaes-Lodefier, Auteur Editeur : Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie Année de publication : 2020 Importance : 160 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-930923-43-7 Langues : Français (fre) Résumé : Même si la problématique en elle-même n’est pas neuve, le secret professionnel au sein des CPAS est une question particulièrement complexe, source de polémiques de plus en plus nombreuses ces dernières années.
En juillet 1981 déjà le 1er article du numéro 1 de la « Chronique CPAS » (qui allait devenir le "CPAS+") était consacré à la question. Quelques années plus tard, le sujet était toujours d’actualité, la "Section CPAS" de l’UVCB publiant en 1989 un ouvrage intitulé : "Le CPAS face à l’obligation de secret".
Depuis 2015, la thématique a pris une ampleur accrue, la question du secret professionnel faisant désormais partie du quotidien des CPAS, de ses grades légaux, de ses travailleurs sociaux et/ ou administratifs et de ses mandataires. Il s’imposait dès lors de leur proposer les clés pour répondre aux nombreuses questions qui les animent.
Que trouver dans cet ouvrage ?
Après avoir rappelé quelques généralités (origine, philosophie, notion…), le livre passe en revue le cadre légal et déontologique du secret professionnel en CPAS, ainsi que les conséquences de sa violation. Il entre ensuite dans le cœur du sujet avec le champ d’application du secret professionnel. Après avoir examiné deux constructions doctrinales et jurisprudentielles qui ont tout leur sens pour des intervenants ne pouvant effectuer un travail de qualité sans une confiance indispensable (le secret partagé et la notion d’état de nécessité), il examine les exceptions les plus couramment invoquées au sein du CPAS. Citons le témoignage en justice, la dénonciation des crimes et délits, la non-assistance à personne en danger et la protection des personnes vulnérables, mais aussi l’actualité récente : questions liées au terrorisme, concertation de cas, CSIL-R, liens avec le ministère public. Enfin, un chapitre a été consacré à des questions plus pratiques.
En résumé, il s’agit d’un guide pratique donnant un commentaire juridique sur le secret professionnel pour les travailleurs de CPAS, mais aussi pour quiconque est amené à entrer en contact et/ou à collaborer avec les différents acteurs du CPAS.
Biographie de l'auteur
Marie-Claire Thomaes-Lodefier
Licenciée en droit de l’Université Catholique de Louvain (après une candidature en droit aux Facultés universitaires Saint-Louis), elle travaille depuis plus de 25 ans à la Fédération des CPAS de l’Union des Villes et Communes de Wallonie. Elle y exerce aujourd’hui la fonction de Conseiller Expert dans les matières de base traitées par les CPAS : compétence des CPAS, DIS et aide sociale générale (excepté la matière des étrangers). Durant ces années, certains dossiers ont retenu tout particulièrement son attention : ceux liés aux débiteurs d’aliments (renvoi / récupération), à l’administration provisoire, aux détenus, à l’adresse de référence et celui qui a pris une place privilégiée ces derniers mois, le secret professionnel.Le secret professionnel en CPAS [Livres, articles, périodiques] / Marie-Claire Thomaes-Lodefier, Auteur . - Namur : Union des Villes et Communes de Wallonie, 2020 . - 160 p.
ISBN : 978-2-930923-43-7
Langues : Français (fre)
Résumé : Même si la problématique en elle-même n’est pas neuve, le secret professionnel au sein des CPAS est une question particulièrement complexe, source de polémiques de plus en plus nombreuses ces dernières années.
En juillet 1981 déjà le 1er article du numéro 1 de la « Chronique CPAS » (qui allait devenir le "CPAS+") était consacré à la question. Quelques années plus tard, le sujet était toujours d’actualité, la "Section CPAS" de l’UVCB publiant en 1989 un ouvrage intitulé : "Le CPAS face à l’obligation de secret".
Depuis 2015, la thématique a pris une ampleur accrue, la question du secret professionnel faisant désormais partie du quotidien des CPAS, de ses grades légaux, de ses travailleurs sociaux et/ ou administratifs et de ses mandataires. Il s’imposait dès lors de leur proposer les clés pour répondre aux nombreuses questions qui les animent.
Que trouver dans cet ouvrage ?
Après avoir rappelé quelques généralités (origine, philosophie, notion…), le livre passe en revue le cadre légal et déontologique du secret professionnel en CPAS, ainsi que les conséquences de sa violation. Il entre ensuite dans le cœur du sujet avec le champ d’application du secret professionnel. Après avoir examiné deux constructions doctrinales et jurisprudentielles qui ont tout leur sens pour des intervenants ne pouvant effectuer un travail de qualité sans une confiance indispensable (le secret partagé et la notion d’état de nécessité), il examine les exceptions les plus couramment invoquées au sein du CPAS. Citons le témoignage en justice, la dénonciation des crimes et délits, la non-assistance à personne en danger et la protection des personnes vulnérables, mais aussi l’actualité récente : questions liées au terrorisme, concertation de cas, CSIL-R, liens avec le ministère public. Enfin, un chapitre a été consacré à des questions plus pratiques.
En résumé, il s’agit d’un guide pratique donnant un commentaire juridique sur le secret professionnel pour les travailleurs de CPAS, mais aussi pour quiconque est amené à entrer en contact et/ou à collaborer avec les différents acteurs du CPAS.
Biographie de l'auteur
Marie-Claire Thomaes-Lodefier
Licenciée en droit de l’Université Catholique de Louvain (après une candidature en droit aux Facultés universitaires Saint-Louis), elle travaille depuis plus de 25 ans à la Fédération des CPAS de l’Union des Villes et Communes de Wallonie. Elle y exerce aujourd’hui la fonction de Conseiller Expert dans les matières de base traitées par les CPAS : compétence des CPAS, DIS et aide sociale générale (excepté la matière des étrangers). Durant ces années, certains dossiers ont retenu tout particulièrement son attention : ceux liés aux débiteurs d’aliments (renvoi / récupération), à l’administration provisoire, aux détenus, à l’adresse de référence et celui qui a pris une place privilégiée ces derniers mois, le secret professionnel.Réservation
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