A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Détail de l'auteur
Auteur Christine Biquet-Mathieu
Documents disponibles écrits par cet auteur
Faire une suggestion Affiner la rechercheCrédit aux consommateurs et aux P.M.E. / Christine Biquet-Mathieu
Titre : Crédit aux consommateurs et aux P.M.E. Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christine Biquet-Mathieu Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2016 Collection : Commission Université-Palais (CUP) num. 170 Importance : 444 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-8647-1 Mots-clés : Crédit à la consommation Achat à crédit Crédit à tempérament Crédit au consommateur Crédit de consommation Belgique Petites et moyennes entreprises PME Résumé : Le présent ouvrage aborde de façon transversale la matière du crédit aux consommateurs et aux P.M.E.
Dominique Blommaert et Prescillia Algrain démêlent l’écheveau des champs d’application respectifs des différentes législations. S’agissant du crédit aux consommateurs, le Livre VII du Code de droit économique abrite aujourd’hui les législations sur le crédit à la consommation et le crédit hypothécaire, avec une importante réforme à l’occasion de la transposition de la directive 2014/17/EU sur le crédit immobilier à usage résidentiel, réforme qui devrait entrer en vigueur au printemps 2017. S’agissant du crédit aux entreprises, il faut compter, en sus du Code civil, avec la loi du 21 décembre 2013 sur le financement des petites et moyennes entreprises.
Reinhard Steennot se focalise sur les informations précontractuelles, selon les cas : prospectus, notice explicative, formulaire SECCI ou ESIS, informations propres aux intermédiaires de crédit, document d’information succinct, … Ont ensuite retenu son attention le formalisme requis pour la conclusion elle-même des contrats de crédit aux consommateurs et le droit de rétractation y afférent le cas échéant. Les sanctions civiles sont chaque fois envisagées.
Frédéric de Patoul et Virginie Schoonheyt traitent de la responsabilité des prêteurs et intermédiaires de crédit ; ils envisagent d’abord le droit commun de la responsabilité du dispensateur de crédit pour ensuite expliciter les régimes de responsabilité particuliers afférents au crédit à la consommation, au crédit hypothécaire et à la législation sur le financement des P.M.E.
Christine Biquet-Mathieu et son équipe, composée de Cécile Delforge, Marine Englebert et Florence Renson, appréhendent les clauses abusives et pratiques réglementées sous les thématiques suivantes : la promotion du crédit et le démarchage, la théorie des clauses abusives, la délivrance et le remboursement – en ce compris anticipé – du capital, les charges du crédit, les relations tripartites, la défaillance de paiement et les sûretés ; le crédit aux consommateurs occupe une place prépondérante mais le crédit aux P.M.E. et l’application éventuelle de la théorie des clauses abusives aux sûretés ne sont pas pour autant négligés.Note de contenu : Sommaire :
1 – Le champ d’application des différentes réglementations
2 – Le formalisme d’information et de conclusion du contrat
3 – La responsabilité des prêteurs et des intermédiaires de crédit
4 – Clauses abusives et pratiques réglementéesCrédit aux consommateurs et aux P.M.E. [Livres, articles, périodiques] / Christine Biquet-Mathieu . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2016 . - 444 p.. - (Commission Université-Palais (CUP); 170) .
ISBN : 978-2-8044-8647-1
Mots-clés : Crédit à la consommation Achat à crédit Crédit à tempérament Crédit au consommateur Crédit de consommation Belgique Petites et moyennes entreprises PME Résumé : Le présent ouvrage aborde de façon transversale la matière du crédit aux consommateurs et aux P.M.E.
Dominique Blommaert et Prescillia Algrain démêlent l’écheveau des champs d’application respectifs des différentes législations. S’agissant du crédit aux consommateurs, le Livre VII du Code de droit économique abrite aujourd’hui les législations sur le crédit à la consommation et le crédit hypothécaire, avec une importante réforme à l’occasion de la transposition de la directive 2014/17/EU sur le crédit immobilier à usage résidentiel, réforme qui devrait entrer en vigueur au printemps 2017. S’agissant du crédit aux entreprises, il faut compter, en sus du Code civil, avec la loi du 21 décembre 2013 sur le financement des petites et moyennes entreprises.
Reinhard Steennot se focalise sur les informations précontractuelles, selon les cas : prospectus, notice explicative, formulaire SECCI ou ESIS, informations propres aux intermédiaires de crédit, document d’information succinct, … Ont ensuite retenu son attention le formalisme requis pour la conclusion elle-même des contrats de crédit aux consommateurs et le droit de rétractation y afférent le cas échéant. Les sanctions civiles sont chaque fois envisagées.
Frédéric de Patoul et Virginie Schoonheyt traitent de la responsabilité des prêteurs et intermédiaires de crédit ; ils envisagent d’abord le droit commun de la responsabilité du dispensateur de crédit pour ensuite expliciter les régimes de responsabilité particuliers afférents au crédit à la consommation, au crédit hypothécaire et à la législation sur le financement des P.M.E.
Christine Biquet-Mathieu et son équipe, composée de Cécile Delforge, Marine Englebert et Florence Renson, appréhendent les clauses abusives et pratiques réglementées sous les thématiques suivantes : la promotion du crédit et le démarchage, la théorie des clauses abusives, la délivrance et le remboursement – en ce compris anticipé – du capital, les charges du crédit, les relations tripartites, la défaillance de paiement et les sûretés ; le crédit aux consommateurs occupe une place prépondérante mais le crédit aux P.M.E. et l’application éventuelle de la théorie des clauses abusives aux sûretés ne sont pas pour autant négligés.Note de contenu : Sommaire :
1 – Le champ d’application des différentes réglementations
2 – Le formalisme d’information et de conclusion du contrat
3 – La responsabilité des prêteurs et des intermédiaires de crédit
4 – Clauses abusives et pratiques réglementéesRéservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 CUP BIQ Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA1206 Documents numériques
table des matières en PDFAdobe Acrobat PDF
Titre : Le crédit à la consommation Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christine Biquet-Mathieu, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Bruxelles [Belgique] : Larcier Année de publication : 2004 Collection : Commission Université-Palais (CUP) num. 75 Importance : 1 vol. (269 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-1399-6 Langues : Français (fre) Résumé : Cinq thèmes qui, pour la plupart, ont connu des développements législatifs récents à la faveur essentiellement de la loi du 24 mars 2003 modifiant la loi du 12 juin 1991 sur le crédit à la consommation. Dans le souci de lutter contre le surendettement, la loi précise la responsabilité des prêteurs et intermédiaires lors de l'octroi du crédit : examen de la solvabilité et des facultés de remboursement du consommateur ou de sa caution, vérification des données d'identification, consultation préalable de la Centrale des crédits aux particuliers, interdiction d'introduire une demande de crédit ou d'accorder le crédit s'il apparaît manifestement qu'il ne pourra pas être honoré ponctuellement, 'La conclusion du contrat de crédit obéit à un formalisme strict : nécessité d'un écrit comportant nombre de mentions obligatoires, le cas échéant, soumises à des normes de présentation, exemplaire pour chacune des parties, mentions manuscrites du consommateur, signature,' Outre la sanction de ce formalisme, est également abordée la question de son adaptation à l'environnement électronique. Le régime des contrats annexes au contrat de crédit suscite pas mal de questions, qu'il s'agisse des contrats d'assurance solde restant dû ou d'autres contrats, tels les contrats d'assurance du bien financé ou l'obligation d'ouvrir un compte bancaire auprès du prêteur ou d'un banquier désigné par celui-ci. Les ouvertures de crédit aux consommateurs connaissent un développement sans précédent ; elles se trouvent aujourd'hui encadrées par de nouvelles règles, telles l'obligation de prévoir un «délai de zérotage», une information plus détaillée sur les relevés de compte mensuels, ou l'interdiction de principe des dépassements du montant du crédit,' La dénonciation du crédit et la cession de rémunération sont au coeur de nombre de litiges si bien qu'il s'indique aussi de faire le point sur ces thèmes, à la lueur notamment de la jurisprudence récente de la Cour de cassation. Le crédit à la consommation [Livres, articles, périodiques] / Christine Biquet-Mathieu, Directeur de publication, rédacteur en chef . - Bruxelles (Belgique) : Larcier, 2004 . - 1 vol. (269 p.) ; 24 cm. - (Commission Université-Palais (CUP); 75) .
ISBN : 978-2-8044-1399-6
Langues : Français (fre)
Résumé : Cinq thèmes qui, pour la plupart, ont connu des développements législatifs récents à la faveur essentiellement de la loi du 24 mars 2003 modifiant la loi du 12 juin 1991 sur le crédit à la consommation. Dans le souci de lutter contre le surendettement, la loi précise la responsabilité des prêteurs et intermédiaires lors de l'octroi du crédit : examen de la solvabilité et des facultés de remboursement du consommateur ou de sa caution, vérification des données d'identification, consultation préalable de la Centrale des crédits aux particuliers, interdiction d'introduire une demande de crédit ou d'accorder le crédit s'il apparaît manifestement qu'il ne pourra pas être honoré ponctuellement, 'La conclusion du contrat de crédit obéit à un formalisme strict : nécessité d'un écrit comportant nombre de mentions obligatoires, le cas échéant, soumises à des normes de présentation, exemplaire pour chacune des parties, mentions manuscrites du consommateur, signature,' Outre la sanction de ce formalisme, est également abordée la question de son adaptation à l'environnement électronique. Le régime des contrats annexes au contrat de crédit suscite pas mal de questions, qu'il s'agisse des contrats d'assurance solde restant dû ou d'autres contrats, tels les contrats d'assurance du bien financé ou l'obligation d'ouvrir un compte bancaire auprès du prêteur ou d'un banquier désigné par celui-ci. Les ouvertures de crédit aux consommateurs connaissent un développement sans précédent ; elles se trouvent aujourd'hui encadrées par de nouvelles règles, telles l'obligation de prévoir un «délai de zérotage», une information plus détaillée sur les relevés de compte mensuels, ou l'interdiction de principe des dépassements du montant du crédit,' La dénonciation du crédit et la cession de rémunération sont au coeur de nombre de litiges si bien qu'il s'indique aussi de faire le point sur ces thèmes, à la lueur notamment de la jurisprudence récente de la Cour de cassation. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347 .7 CUP BIQ Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible MA198
Titre : Crédit hypothécaire Titre original : Hypothecair krediet Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christine Biquet-Mathieu, Editeur scientifique ; Evelyne Terryn, Editeur scientifique ; D. Blommaert Editeur : Brugge : Die keure Année de publication : 2010 Collection : Recht en onderneming num. 36 Importance : XLI, 1016 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-90-486-0658-0 Langues : Néerlandais (dut) Français (fre) Mots-clés : Crédits hypothécaires Emprunts hypothécaires Prêts hypothécaires Crédit hypothécaire Marché hypothécaire Prêts garantis par une hypothèque Prêts immobiliers hypothécaires Index. décimale : 346.6 Réglementation des prix, tarifs, finances, crédits et comptes Résumé : 35 universitaires et des spécialistes du domaine ont écrit ce livre de référence bilingue complet sur le prêt hypothécaire.
Quels sont les thèmes abordés?
Le contexte plus large du crédit hypothécaire, la convention de crédit réel (promotion, mise en place, l'exécution et la non-exécution), l'hypothèque et autres valeurs mobilières, les différentes parties concernées (emprunteur, débiteur, créancier, courtier, notaire) et des questions connexes (aspects fiscaux , vie privée, propriété familiale, le règlement de la dette collective).
La dimension européenne et transfrontalière est analysé en profondeur.
Théorie et formation des concepts, des options politiques et des solutions pratiques font de ce livre un outil utile pour l'avocat.Note de contenu : Chapitre I - Le cadre général / Hoofdstuk 1 – Algemeen kader
Chapitre II – Les différentes formules et le coût du crédit / Hoofdstuk II – De verschillende formules en de kosten van het krediet
Chapitre III – La commercialisation et la conclusion du crédit / Hoofdstuk III – Kredietpromotie en de totstandkoming van de kredietovereenkomst
Chapitre IV – Exécution – Inexécution du contrat de crédit / Hoofdstuk IV – uitvoering – niet-uitvoering van de kredietovereenkomst
Chapitre V – Les sûretés / Hoofdstuk V – Zekerheden
Chapitre VI – Aspects croisés / Hoofdstuk VI – Ruimere aspecten
Chapitre VII – Aspects transfrontaliers / Hoofdstuk VII – Grensoverschrijdende aspectenCrédit hypothécaire = Hypothecair krediet [Livres, articles, périodiques] / Christine Biquet-Mathieu, Editeur scientifique ; Evelyne Terryn, Editeur scientifique ; D. Blommaert . - Brugge : Die keure, 2010 . - XLI, 1016 p.. - (Recht en onderneming; 36) .
ISBN : 978-90-486-0658-0
Langues : Néerlandais (dut) Français (fre)
Mots-clés : Crédits hypothécaires Emprunts hypothécaires Prêts hypothécaires Crédit hypothécaire Marché hypothécaire Prêts garantis par une hypothèque Prêts immobiliers hypothécaires Index. décimale : 346.6 Réglementation des prix, tarifs, finances, crédits et comptes Résumé : 35 universitaires et des spécialistes du domaine ont écrit ce livre de référence bilingue complet sur le prêt hypothécaire.
Quels sont les thèmes abordés?
Le contexte plus large du crédit hypothécaire, la convention de crédit réel (promotion, mise en place, l'exécution et la non-exécution), l'hypothèque et autres valeurs mobilières, les différentes parties concernées (emprunteur, débiteur, créancier, courtier, notaire) et des questions connexes (aspects fiscaux , vie privée, propriété familiale, le règlement de la dette collective).
La dimension européenne et transfrontalière est analysé en profondeur.
Théorie et formation des concepts, des options politiques et des solutions pratiques font de ce livre un outil utile pour l'avocat.Note de contenu : Chapitre I - Le cadre général / Hoofdstuk 1 – Algemeen kader
Chapitre II – Les différentes formules et le coût du crédit / Hoofdstuk II – De verschillende formules en de kosten van het krediet
Chapitre III – La commercialisation et la conclusion du crédit / Hoofdstuk III – Kredietpromotie en de totstandkoming van de kredietovereenkomst
Chapitre IV – Exécution – Inexécution du contrat de crédit / Hoofdstuk IV – uitvoering – niet-uitvoering van de kredietovereenkomst
Chapitre V – Les sûretés / Hoofdstuk V – Zekerheden
Chapitre VI – Aspects croisés / Hoofdstuk VI – Ruimere aspecten
Chapitre VII – Aspects transfrontaliers / Hoofdstuk VII – Grensoverschrijdende aspectenRéservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.2 BIQ 2010 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG2321
Titre précédent Droit des obligations et des contrats / Christine Biquet-Mathieu
Titre : Droit des obligations et des contrats : deuxième volume Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christine Biquet-Mathieu, Auteur Editeur : Liège : Presses universitaires de Liège Année de publication : année académique 2013-2014 Importance : 155 p. ISBN/ISSN/EAN : 9999990002044 Note générale : syllabus 296 - 2e année du grade de Bachelier en Droit, 1e année du grade de Master en Sciences de Gestion, année préparatoire au Master en Droit Langues : Français (fre) Mots-clés : Obligations -- Législation Obligations (droit) Droit des obligations Contrats -- Législation Droit des contrats Index. décimale : 347.74 Contrat commercial
Titre précédent Droit des obligations et des contrats / Christine Biquet-Mathieu
Droit des obligations et des contrats : deuxième volume [Livres, articles, périodiques] / Christine Biquet-Mathieu, Auteur . - Liège : Presses universitaires de Liège, année académique 2013-2014 . - 155 p.
ISSN : 9999990002044
syllabus 296 - 2e année du grade de Bachelier en Droit, 1e année du grade de Master en Sciences de Gestion, année préparatoire au Master en Droit
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Obligations -- Législation Obligations (droit) Droit des obligations Contrats -- Législation Droit des contrats Index. décimale : 347.74 Contrat commercial Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.4 ULG 2014 Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1383
Titre suivant
Titre : Droit des obligations et des contrats : partim 1 - la formation et l'exécution du contrat Type de document : Livres, articles, périodiques Auteurs : Christine Biquet-Mathieu, Auteur Editeur : Liège : Presses universitaires de Liège Année de publication : année académique 2013-2014 Importance : 214 p. Note générale : syllabus 390 - 2e année du grade de Bachelier en Droit, 1e année du grade de Master en Sciences de Gestion, année préparatoire au Master en Droit Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit commercial -- Obligations Contrats commerciaux -- Législation Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Droit des obligations et des contrats : partim 1 - la formation et l'exécution du contrat [Livres, articles, périodiques] / Christine Biquet-Mathieu, Auteur . - Liège : Presses universitaires de Liège, année académique 2013-2014 . - 214 p.
syllabus 390 - 2e année du grade de Bachelier en Droit, 1e année du grade de Master en Sciences de Gestion, année préparatoire au Master en Droit
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit commercial -- Obligations Contrats commerciaux -- Législation Index. décimale : 347.7 Droit des affaires (anciennement Droit commercial. Droit des sociétés) Réservation
Réserver ce document
Exemplaires
Rangé en Support Localisation Section Disponibilité Code-barres 347.7 ULG Livres Bibliothèque HELMo Campus Guillemins Libre-Accès Disponible CG1497
Permalink
