Auteur Jacques Derenne
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Faire une suggestion Affiner la rechercheLa notion d'aide d'Etat. La condition de l'avantage / Jacques Derenne
Titre : La notion d'aide d'Etat. La condition de l'avantage : TitreI VIII. Livre 90 Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Jacques Derenne, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2008 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 74 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : principes généraux des règles sur les aides d'Etat la condition de l'octroi d'un avantage économique La notion d'aide d'Etat. La condition de l'avantage : TitreI VIII. Livre 90 [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Jacques Derenne, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2008 . - 74 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
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Mots-clés : principes généraux des règles sur les aides d'Etat la condition de l'octroi d'un avantage économique Exemplaires(1)
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Titre : La propriété industrielle et intellectuelle et le droit communautaire : TitreI X. Livre 101 Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Jacques Derenne, Auteur ; Charlotte Roffiaen, Collaborateur ; Magali Rousselot, Collaborateur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 2000 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 66 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : droit d'auteur brevets marques dessins et modèles La propriété industrielle et intellectuelle et le droit communautaire : TitreI X. Livre 101 [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Jacques Derenne, Auteur ; Charlotte Roffiaen, Collaborateur ; Magali Rousselot, Collaborateur . - Waterloo : Kluwer, 2000 . - 66 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
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Mots-clés : droit d'auteur brevets marques dessins et modèles Exemplaires(1)
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Titre : Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 1. Plaintes devant la Commission et protection juridictionnelle du plaignant devant les juridctions communautaires : Titre XX. Livre 197 Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Jacques Derenne, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 1997 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 53 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Plainte en vue de la constatation d'un manquement par un Etat membre plainte en vue de la constatation d'infractions aux articles 85 et 86 du traité CE plainte en vue de la constatation d'infractions dans d'autres matières spécifiques Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 1. Plaintes devant la Commission et protection juridictionnelle du plaignant devant les juridctions communautaires : Titre XX. Livre 197 [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Jacques Derenne, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1997 . - 53 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
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Titre : Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 2. Recours des particuliers devant le juge national : Titre XX. Livre 197 bis Type de document : texte imprimé (livres, articles, périodiques) Auteurs : Jacques Derenne, Auteur Editeur : Waterloo : Kluwer Année de publication : 1997 Collection : Guide juridique de l'entreprise Importance : 64 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : Demandes à l'encontre de l'Etat demandes à l'encontre de particuliers demande de renvoi préjudiciel Voies d'accès contentieuses et non contentieuses au droit communautaire : éléments de droit communautaire. Volume 2. Recours des particuliers devant le juge national : Titre XX. Livre 197 bis [texte imprimé (livres, articles, périodiques)] / Jacques Derenne, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 1997 . - 64 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
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Mots-clés : Demandes à l'encontre de l'Etat demandes à l'encontre de particuliers demande de renvoi préjudiciel Exemplaires(1)
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