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Collection Guide juridique de l'entreprise

Editeur : Kluwer
ISSN : pas d'ISSN

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La preuve / Patrick Wéry

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : La preuve : Titre préliminaire. Livre 2
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Patrick Wéry, Auteur ; Didier Gobert, Auteur ; Ludivine Kerzmann, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 2003
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 78 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-90-506-2540-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Charge et objet de la preuve préeminence de la preuve écrite acte sous seing privé acte authentique commencement de preuve par écrit impossibilité matière commerciale facture signature électronique témoignages présomptions adieu serment

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

La preuve : Titre préliminaire. Livre 2 [Livres, articles, périodiques] / Patrick Wéry, Auteur ; Didier Gobert, Auteur ; Ludivine Kerzmann, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2003 . - 78 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
ISBN : 978-90-506-2540-1
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Charge et objet de la preuve préeminence de la preuve écrite acte sous seing privé acte authentique commencement de preuve par écrit impossibilité matière commerciale facture signature électronique témoignages présomptions adieu serment

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Aspects économique de la décision d'entreprendre / Alain Decorp

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : Aspects économique de la décision d'entreprendre : Titre I. Livre 10.1
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Alain Decorp, Auteur ; Stéphane Gilcart, Auteur ; François-Xavier Roquet, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 2001
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 64 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : personnalité de l'entrepreneur analyse du marché produit et prix, promotion et distribution planification financière

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Aspects économique de la décision d'entreprendre : Titre I. Livre 10.1 [Livres, articles, périodiques] / Alain Decorp, Auteur ; Stéphane Gilcart, Auteur ; François-Xavier Roquet, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2001 . - 64 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : personnalité de l'entrepreneur analyse du marché produit et prix, promotion et distribution planification financière

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Introduction au droit des sociétés et autres groupements / Michel Coipel

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : Introduction au droit des sociétés et autres groupements : Titre I. Livre 11.1
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Michel Coipel, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 2002
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 92 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : La technique de la personne morale les notions de société, association et fondation les onze types de sociétés du Code des sociétés

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Introduction au droit des sociétés et autres groupements : Titre I. Livre 11.1 [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2002 . - 92 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : La technique de la personne morale les notions de société, association et fondation les onze types de sociétés du Code des sociétés

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La SPRL unipersonnelle, les sociétés à finalité sociale et la SPRL-Starter / Michel Coipel

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : La SPRL unipersonnelle, les sociétés à finalité sociale et la SPRL-Starter : Titre I. Livre 11 bis.2
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Michel Coipel, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 2012
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 84 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : origines et caractéristiques propres des SPRL unipersonnelles origines et caractéristiques propres des sociétés à finalité sociale origines et caractéristiques propres des SPRL "Starter"

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La SPRL unipersonnelle, les sociétés à finalité sociale et la SPRL-Starter : Titre I. Livre 11 bis.2 [Livres, articles, périodiques] / Michel Coipel, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2012 . - 84 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : origines et caractéristiques propres des SPRL unipersonnelles origines et caractéristiques propres des sociétés à finalité sociale origines et caractéristiques propres des SPRL "Starter"

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Les règles de constitution des SA, SPRL et SCRL. Volume 1 / Stéphane Gilcart

Public

ISBD

fait partie de Guide juridique de l'entreprise

Titre : Les règles de constitution des SA, SPRL et SCRL. Volume 1 : Titre I. Livre 14.3
Type de document : Livres, articles, périodiques
Auteurs : Stéphane Gilcart, Auteur ; Catherine Brocal, Auteur
Editeur : Waterloo : Kluwer
Année de publication : 2011
Collection : Guide juridique de l'entreprise
Importance : 61 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : conditions de fond apport souscription libération capitalisation

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Les règles de constitution des SA, SPRL et SCRL. Volume 1 : Titre I. Livre 14.3 [Livres, articles, périodiques] / Stéphane Gilcart, Auteur ; Catherine Brocal, Auteur . - Waterloo : Kluwer, 2011 . - 61 p.. - (Guide juridique de l'entreprise) .
Langues : Français (fre)
Mots-clés : conditions de fond apport souscription libération capitalisation

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Les règles de constitution des SA, SPRL et SCRL. Volume 2 / Stéphane Gilcart

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L'identification des SA, SPRL et SCRL et la cession des actions ou parts de leur associés / Michel Coipel

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L'assemblée générale des actionnaires ou associés dans les SA, SPRL et SCRL / Jean-François Goffin

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Le statut des administrateurs et gérants des SA, SPRL et SCRL / Patrick Kileste

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La gestion de l'entreprise et la représentation des SA, SPRL et SCRL / Wim David

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La responsabilité des fondateurs, associés, actionnaires, administrateurs et dirigeants des SA, SRL et SC / Amaury de Cooman

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La responsabilité des fondateurs, associés, administrateurs et gérants des SA, SPRL et SCRL. Volume 2 / Marie Amélie Delvaux

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La responsabilité des fondateurs, associés, administrateurs et gérants des SA, SPRL et SCRL. Volume 3 / Marie Amélie Delvaux

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Le règlement des conflits entre actionnaires : mesures provisoires / Eric Pottier

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Le règlement des conflits entre actionnaires : exclusion, retrait et modes alternatifs de résolution des conflits / Eric Pottier

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